Mco-2snm-2011

EMA/Dcdirisi/Dirisi Brest

Fourniture de rechanges et prestations de réparations de matériels pour le maintien en condition opérationnelle du système de surveillance nucléaire de la marine nationale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-14 Avis de marché
Avis de marché (2011-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Quantité ou étendue:
La consultation est divisée en 10 lots définis en fonction des fabricants d'origine des matériels et des différents types de balises ou équipements concernés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BCRM Brest - Dirisi Brest - CC 48
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 9
Contact
Courrier électronique: dirisi_brest@marine.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 298221434 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-14 📅
Date limite de soumission: 2011-03-28 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051329
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement via la place de marché interministérielle (http:.//www.marches-publics.gouv.fr). Le bureau marchés de la Dirisi Brest se tient à la disposition des candidats pour les aider dans cette démarche. Toutes les modalités de remise des plis sont décrites dans le règlement de la consultation. Date prévisionnelle de début des prestations: 3ème trimestre 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Chacun des marchés issus des 10 lots de consultation sera fractionné en bons d ecommandes (art. 77 du code des marchés publics).
Brève description:
Fourniture de rechanges et prestations de réparations de matériels pour le maintien en condition opérationnelle du système de surveillance nucléaire de la marine nationale.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: mco-2snm-Festo
Brève description:
Fourniture et réparation de matériels de fabrication Festo pour balises SIAM 9000.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: mco-2snm-Canberra
Brève description:
Fourniture et réparation de matériels de fabrication Canberra pour balises SIAM 9000.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: mco-2snm-Saphymo-Siam
Brève description:
Fourniture et réparation de matériels de fabrication Saphymo pour balises SIAM 9000.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: mco-2snm-Saphymo-Sbn
Brève description: Fourniture et réparation de matériels de fabrication Saphymo pour balises SBN.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: mco-2snm-Radair
Brève description: Fourniture et réparation de matériels pour balises Radair.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: mco-2snm-Meteo
Brève description: Fourniture et réparation de matériels pour balises Météo.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: mco-2snm-Ametek
Brève description:
Fourniture et réparation de matériels de fabrication Ametek pour balises BAI 9100 DGI.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: mco-2snm-Central
Brève description:
Fourniture et réparation de matériels de fabrication Comtrol Corporation pour équipements de Centralisation.
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: mco-2snm-Berthold
Brève description:
Fourniture et réparation de matériels de fabrication Berthold pour balises BAI 9100 DGI.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: mco-2snm-Creyssensac
Brève description:
Fourniture et réparation de matériels de fabrication Creyssensac pour balises SIAM 9000.
Description des options:
Les marchés sont passés pour une période initiale de douze (12) mois, renouvelable au maximum trois (3) fois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11-001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr),
— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http: //www.minefe.gouv.fr),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernantles interdictions de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes,
— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou de conformité à des spécifications techniques.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera assuré exclusivement par des ressources budgétaires. Les paiements interviendront conformément aux dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Opérateur économique unique ou groupement conjoint avec solidarité du mandataire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (22)
3. Délais (10)
4. Service après-vente et assistance technique (8)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EMA/Dcdirisi/Dirisi Brest
Contact
Point de contact: bureau marchés
M. le directeur de la Dirisi Brest
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dirisi Brest
Adresse postale: BCRM Brest, CC 48
Point de contact: bureau marchés-finances
Mme Le Ny
Téléphone: +33 298220495 📞
Courrier électronique: joelle.le-ny@marine.defense.gouv.fr 📧
Point de contact: M. Guillou
Courrier électronique: thierry.guillou@marine.defense.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-001
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement via la place de marché interministérielle (http:.//www.marches-publics.gouv.fr). Le bureau marchés de la Dirisi Brest se tient à la disposition des candidats pour les aider dans cette démarche.
Afficher plus
Toutes les modalités de remise des plis sont décrites dans le règlement de la consultation.
Date prévisionnelle de début des prestations: 3ème trimestre 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel Bizien - 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/rennes 🌏
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss - télédoc 35703
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Courrier électronique: nicolas.duval@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: idem paragraphe VI.4.1)
Source: OJS 2011/S 031-051329 (2011-02-14)
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