MBC travaux d'entretien de métallerie, sols et faux plafonds, peinture, voirie et réseaux divers, espaces verts dans les collèges du département - secteur A Cagnes-Antibes; secteur B Cannes-Grasse; secteur C Nice-Menton; secteur D Nice-Var

Conseil général des Alpes Maritimes

MBC travaux d'entretien de métallerie, sols et faux plafonds, peinture, voirie et réseaux divers, espaces verts dans les collèges du Département - secteur A Cagnes-Antibes; secteur B Cannes-Grasse; secteur C Nice-Menton; secteur D Nice-Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-27 Avis de marché
Avis de marché (2011-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum, avec maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DGA st bureau commande publique - Cadam 8 route de Grenoble, BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cédex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497186284 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-27 📅
Date limite de soumission: 2011-08-09 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-202143
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: Séance non publique. À titre indicatif la date de démarrage des prestations est fixée prévisionnellement au 1.1.2012. Possibilité de soumissionner pour un lot, l'ensemble des lots, plusieurs lots. Lot 6a - métallerie secteur a Cagnes-Antibes 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421000-4. Lot 6b - métallerie secteur b Cannes-Grasse 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421000-4. Lot 6c - métallerie secteur c Nice-Menton 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421000-4. Lot 6d - métallerie secteur d Nice-Var 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421000-4. Lot 9a - sols et faux plafonds secteur a Cagnes-Antibes 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421141-4. Lot 9b - sols et faux plafonds secteur b Cannes-Grasse 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421141-4. Lot 9c - sols et faux plafonds secteur c Nice-Menton 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421141-4. Lot 9d - sols et faux plafonds secteur d Nice-Var 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421141-4. Lot 10a - peinture secteur a Cagnes-Antibes 200 000,00 EUR ht/an- CPV 45442100-8. Lot 10b - peinture secteur b Cannes-Grasse 200 000,00 EUR ht/an- CPV 45442100-8. Lot 10c - peinture secteur Nice-Menton 200 000,00 EUR ht/an- CPV 45442100-8. Lot 10d - peinture secteur Nice-Var 200 000,00 euro ht/an- CPV 45442100-8. Lot 11a voirie et réseaux divers secteur a Cagnes-Antibes 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45233220-7. Lot 11b voirie et réseaux divers secteur b Cannes-Grasse 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45233220-7. Lot 11c voirie et réseaux divers secteur c Nice-Menton 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45233220-7. Lot 11d voirie et réseaux divers secteur d Nice-Var 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45233220-7. Lot 12a espaces verts secteur a Cagnes-Antibes 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45112710-5. Lot 12b espaces verts secteur b Cannes-Grasse 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45112710-5. Lot 12c espaces verts secteur c Nice-Menton 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45112710-5. Lot 12d espaces verts secteur d Nice-Var 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45112710-5. A titre indicatif, certaines interventions pourront se faire en site occupé. Il pourra être fixé une période de préparation non comprise dans le délai d'exécution. Sa durée sera alors stipulée sur le bon de commande. L'attention des candidats est attirée sur l'importance de la prise de connaissance des lieux, de la situation géographique des bâtiments, de leur conditions d'accès et de tous les éléments afférents à l'exécution des prestations. Conditions d'obtention du dossier de consultation: Le dossier de consultation des entreprises pourra être remis gratuitement sur support papier sur place ou sur demande écrite (par courrier ou télécopie) à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact, jusqu'à la date limite de remise des offres. Ou. — voie électronique: il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr. Conditions de remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
MBC travaux d'entretien de métallerie, sols et faux plafonds, peinture, voirie et réseaux divers, espaces verts dans les collèges du Département - secteur A Cagnes-Antibes; secteur B Cannes-Grasse; secteur C Nice-Menton; secteur D Nice-Var.
Description des options:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours. Il est reconductible 3 fois, du 01 janvier au 31 décembre des années suivantes, pour une durée maximale de 4 an(s).
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11S0152
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC1, datée et signée,
— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.2.2005 ou rubrique F1 de l'imprimé DC1,
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé DC2,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2 rubriques a, b et C.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 du DC2.
Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé DC2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Chiffre d'affaires global annuel supérieur ou égal à: pour les lots 6a-6b-6c-6d: 200 000 EUR HT.
Pour les lots 9a-9b-9c-9d: 200 000 EUR HT.
Pour les lots 10a-10b-10c-10d: 250 000 EUR HT.
Pour les lots 11a-11b-11c-11d: 200 000 EUR HT.
Pour les lots 12a-12b-12c-12d: 200 000 EUR HT.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux travaux exécutés au cours des cinq dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution, et s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— certificats de qualification professionnelle suivants:
Lots 6a-6b-6c-6d métallerie.
Qualibat 3511 fourniture et pose de menuiseries métalliques.
Qualibat 4411 travaux de métallerie.
Lots 9a-9b-9c-9d Sols et faux plafonds:
Qualibat 6222 revêtements plastiques, lés tendus ou collés.
Qualibat 4112 plâtrerie.
Lots 10a-10b-10c-10d peinture:
Qualibat 6111 peinture et ravalement.
Lot 11a-11b-11c-11d voirie et réseaux divers:
Qualibat 1321 canalisations d'assainissement;
Qualibat 1341aménagement de chaussées et trottoirs.
Lot 12a-12b-12c-12d espaces verts:
Qualipaysage: entretien de jardins & d'espaces verts (E130) et élagage (E140).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les entreprises devront posséder les certificats de qualification professionnelles énumérés ci-dessus ou équivalents.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics).
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Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du département.
Unité monétaire utilisée l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes Maritimes
Contact
Point de contact: bâtiment Cheiron - bureau 837 - 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
Mr le président du conseil général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0152
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: Séance non publique.
À titre indicatif la date de démarrage des prestations est fixée prévisionnellement au 1.1.2012.
Possibilité de soumissionner pour un lot, l'ensemble des lots, plusieurs lots.
Lot 6a - métallerie secteur a Cagnes-Antibes 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421000-4.
Lot 6b - métallerie secteur b Cannes-Grasse 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421000-4.
Lot 6c - métallerie secteur c Nice-Menton 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421000-4.
Lot 6d - métallerie secteur d Nice-Var 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421000-4.
Lot 9a - sols et faux plafonds secteur a Cagnes-Antibes 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421141-4.
Lot 9b - sols et faux plafonds secteur b Cannes-Grasse 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421141-4.
Lot 9c - sols et faux plafonds secteur c Nice-Menton 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421141-4.
Lot 9d - sols et faux plafonds secteur d Nice-Var 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45421141-4.
Lot 10a - peinture secteur a Cagnes-Antibes 200 000,00 EUR ht/an- CPV 45442100-8.
Lot 10b - peinture secteur b Cannes-Grasse 200 000,00 EUR ht/an- CPV 45442100-8.
Lot 10c - peinture secteur Nice-Menton 200 000,00 EUR ht/an- CPV 45442100-8.
Lot 10d - peinture secteur Nice-Var 200 000,00 euro ht/an- CPV 45442100-8.
Lot 11a voirie et réseaux divers secteur a Cagnes-Antibes 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45233220-7.
Lot 11b voirie et réseaux divers secteur b Cannes-Grasse 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45233220-7.
Lot 11c voirie et réseaux divers secteur c Nice-Menton 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45233220-7.
Lot 11d voirie et réseaux divers secteur d Nice-Var 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45233220-7.
Lot 12a espaces verts secteur a Cagnes-Antibes 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45112710-5.
Lot 12b espaces verts secteur b Cannes-Grasse 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45112710-5.
Lot 12c espaces verts secteur c Nice-Menton 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45112710-5.
Lot 12d espaces verts secteur d Nice-Var 160 000,00 EUR ht/an- CPV 45112710-5.
A titre indicatif, certaines interventions pourront se faire en site occupé.
Il pourra être fixé une période de préparation non comprise dans le délai d'exécution. Sa durée sera alors stipulée sur le bon de commande.
L'attention des candidats est attirée sur l'importance de la prise de connaissance des lieux, de la situation géographique des bâtiments, de leur conditions d'accès et de tous les éléments afférents à l'exécution des prestations.
Conditions d'obtention du dossier de consultation:
Le dossier de consultation des entreprises pourra être remis gratuitement sur support papier sur place ou sur demande écrite (par courrier ou télécopie) à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact, jusqu'à la date limite de remise des offres.
Afficher plus
Ou.
— voie électronique: il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.
Conditions de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante:
Afficher plus
Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Afficher plus
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.
Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2011/S 122-202143 (2011-06-27)
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