MBC travaux d'entretien de métallerie, sols et faux-plafonds, peinture, voirie et réseaux divers, espaces verts dans les collèges du département - secteur A Cagnes-Antibes; secteur B Cannes-Grasse; secteur C Nice-Menton; secteur D Nice-Var - relance du Lot 6a - métallerie secteur A Cagnes-Antibes, Lot 6b - métallerie secteur B Cannes-Grasse, Lot 6c - métallerie secteur C Nice-Menton, Lot 6d - métallerie secteur D Nice-Var

Conseil général des Alpes-Maritimes

MBC travaux d'entretien de métallerie, sols et faux-plafonds, peinture, voirie et réseaux divers, espaces verts dans les collèges du département - secteur A Cagnes-Antibes; secteur B Cannes-Grasse; secteur C Nice-Menton; secteur D Nice-Var - relance du Lot 6a - métallerie secteur A Cagnes-Antibes, Lot 6b - métallerie secteur B Cannes-Grasse, Lot 6c - métallerie secteur C Nice-Menton, Lot 6d - métallerie secteur D Nice-Var, déclarés infructueux lors du précédent appel d'offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-31 Avis de marché
2012-03-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum, avec maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: DGA ST, bureau commande publique, cadam 8 route de Grenoble, BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497187365 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-31 📅
Date limite de soumission: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-344280
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique. Possibilité de soumissionner pour un lot, l'ensemble des lots, plusieurs lots. Lot 6a - métallerie secteur a Cagnes-Antibes: 160 000,00 EUR HT/an; CPV: 45421000-4; Lot 6b - métallerie secteur b Cannes-Grasse: 160 000,00 EUR HT/an; CPV: 45421000-4; Lot 6c - métallerie secteur c Nice-Menton: 160 000,00 EUR HT/an; CPV: 45421000-4; Lot 6d - métallerie secteur d Nice-Var: 160 000,00 EUR HT/an; CPV: 45421000-4; À titre indicatif, certaines interventions pourront se faire en site occupé. Il pourra être fixé une période de préparation non comprise dans le délai d'exécution. Sa durée sera alors stipulée sur le bon de commande. L'attention des candidats est attirée sur l'importance de la prise de connaissance des lieux, de la situation géographique des bâtiments, de leur conditions d'accès et de tous les éléments afférents à l'exécution des prestations. Conditions d'obtention du dossier de consultation: Le dossier de consultation des entreprises pourra être remis gratuitement: — sur support papier sur place ou sur demande écrite (par courrier ou télécopie) à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact, jusqu'à la date limite de remise des offres. Ou: — voie électronique: il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr. Conditions de remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
MBC travaux d'entretien de métallerie, sols et faux-plafonds, peinture, voirie et réseaux divers, espaces verts dans les collèges du département - secteur A Cagnes-Antibes; secteur B Cannes-Grasse; secteur C Nice-Menton; secteur D Nice-Var - relance du Lot 6a - métallerie secteur A Cagnes-Antibes, Lot 6b - métallerie secteur B Cannes-Grasse, Lot 6c - métallerie secteur C Nice-Menton, Lot 6d - métallerie secteur D Nice-Var, déclarés infructueux lors du précédent appel d'offres.
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Description des options:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours. Il est reconductible 3 fois par reconduction expresse, du 1
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11S0152A
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC1, datée et signée,
— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé DC2,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2 rubriques a, b et C.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 du DC2,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé DC2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Chiffre d'affaires global annuel supérieur ou égal à 200 000 EUR HT pour les lots 6a, 6b, 6c et 6d.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux travaux exécutés au cours des 5 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution, et s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— certificats de qualification professionnelle suivants:
— lots 6a-6b-6c-6d métallerie:
—— Qualibat 3511 fourniture et pose de menuiseries métalliques,
—— Qualibat 4411 travaux de métallerie.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les entreprises devront posséder les certificats de qualification professionnelles suivants ou équivalents:
— lots 6a-6b-6c-6d métallerie:
—— Qualibat 3511 fourniture et pose de menuiseries métalliques,
—— Qualibat 4411 travaux de métallerie.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics).
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Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du département.
Unité monétaire utilisée: l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bâtiment Cheiron, bureau 837 (de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:30)
M. le président du conseil général des Alpes-Maritimes

Référence
Dates
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0152A
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 122-202143
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Possibilité de soumissionner pour un lot, l'ensemble des lots, plusieurs lots.
Lot 6a - métallerie secteur a Cagnes-Antibes: 160 000,00 EUR HT/an; CPV: 45421000-4;
Lot 6b - métallerie secteur b Cannes-Grasse: 160 000,00 EUR HT/an; CPV: 45421000-4;
Lot 6c - métallerie secteur c Nice-Menton: 160 000,00 EUR HT/an; CPV: 45421000-4;
Lot 6d - métallerie secteur d Nice-Var: 160 000,00 EUR HT/an; CPV: 45421000-4;
À titre indicatif, certaines interventions pourront se faire en site occupé.
Il pourra être fixé une période de préparation non comprise dans le délai d'exécution. Sa durée sera alors stipulée sur le bon de commande.
L'attention des candidats est attirée sur l'importance de la prise de connaissance des lieux, de la situation géographique des bâtiments, de leur conditions d'accès et de tous les éléments afférents à l'exécution des prestations.
Conditions d'obtention du dossier de consultation:
Le dossier de consultation des entreprises pourra être remis gratuitement:
— sur support papier sur place ou sur demande écrite (par courrier ou télécopie) à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact, jusqu'à la date limite de remise des offres.
Ou:
— voie électronique: il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.
Conditions de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr
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Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
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Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée,
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'article R551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2011/S 211-344280 (2011-10-31)
Avis d'attribution de marché (2012-03-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGA ST bureau commande publique - CADAM 8 route de Grenoble - BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date de publication: 2012-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 49-079608
Se réfère à l'avis: 2011/S 211-344280
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 EUR (HT). Estimation: 353 116,01 EUR (TTC) pour chaque secteur montant du DDED servant à la comparaison des offres lot 6A: 355 926,61 EUR (TTC) montant du DDED servant à la comparaison des offres lot 6B: 359 125,91 EUR (TTC) montant du DDED servant à la comparaison des offres lot 6C: 412 856,81 EUR (TTC) montant du DDED servant à la comparaison des offres lot 6D: 412 856,81 EUR (TTC). Annonce n° 71, BOAMP 214 A du 4.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 355 926,61 💰
811 169,66 💰
359 125,91 💰
863 558,05 💰
412 856,81 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes Maritimes.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-28 📅
Nom: Sicomefer
Adresse postale: 142 allée des Serruriers ZI Secteur C8
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Rdm
Adresse postale: ZI Carros le Broc 16 rue bis 5eme avenue BP 685
Commune postale: Carros le Broc Cedex
Code postal: 06517

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd. Franck Pilatte
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2012/S 049-079608 (2012-03-08)
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Fournisseurs:
RDM Sicomefer
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de parachèvement de bâtiment Travaux de menuiserie et de charpenterie Travaux de menuiserie