MBC - nettoyage du musée des merveilles

Conseil général des Alpes Maritimes

Nettoyage du musée des merveilles avec notamment lavage des vitres, décapage des sols, shampoing des moquettes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-13 Avis de marché
2011-12-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum, avec maximum.Montant maximum annuel des commandes: 60 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DGA ST bureau commande publique, cadam 8 route de Grenoble, BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cédex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-13 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 135-224844
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande. Conditions d'obtention du dossier de consultation: Le dossier de consultation des entreprises pourra être remis gratuitement sur support papier sur place ou sur demande écrite (par courrier ou télécopie) à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact, jusqu'à la date limite de remise des offres ou voie électronique: il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr. Conditions de remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr. Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation. Une visite obligatoire du site sera organisée sur place entre 15 et 20 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. L'entreprise devra prendre rendez-vous au préalable avec la section gestion administrative nettoyage par télécopie au +33 497186340. L'attestation de visite jointe au présent dossier, signée devra être remise avec l'offre. En cas d'absence l'offre sera déclarée irrégulière. Dans le cas où des dossiers de consultation seraient retirés après cette date, une autre visite sera organisée au plus tard 8 jours calendaires avant la date de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage du musée des merveilles avec notamment lavage des vitres, décapage des sols, shampoing des moquettes.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum, avec maximum.
Montant maximum annuel des commandes: 60 000 EUR HT.
Description des options:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an(s) à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 An(S), pour une durée maximale de 4 an(s).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0141
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue du 16 septembre 1947, 06430 Tende, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC1, datée et signée,
— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 en date du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi n° 2005-102 en date du 11.2.2005 ou rubrique F1 de l'imprimé DC1,
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé DC2,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2 rubriques a, b et C.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé DC2,
— Si le candidat est en redressement judiciaire copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé DC2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires annuel global supérieur ou égal à 100 000 EUR (HT).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour l'année en cours,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Liste des principaux services au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Certificats de qualification professionnelle: Qualipropre - i activités classées dans le nettoyage en milieu classique - a - entretien de locaux.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les candidats devront posséder le certificat de qualification professionnelle suivant ou équivalent: Qualipropre - i activités classées dans le nettoyage en milieu classique - a - entretien de locaux.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics).
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Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département.
Unité monétaire utilisée: l'EUR.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (60)
2. La valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes Maritimes
Contact
Point de contact: bâtiment Cheiron - bureau 837 - 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
M. le président du Conseil général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0141
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Conditions d'obtention du dossier de consultation:
Le dossier de consultation des entreprises pourra être remis gratuitement sur support papier sur place ou sur demande écrite (par courrier ou télécopie) à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact, jusqu'à la date limite de remise des offres ou voie électronique: il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.
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Conditions de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.
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Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
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Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation.
Une visite obligatoire du site sera organisée sur place entre 15 et 20 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. L'entreprise devra prendre rendez-vous au préalable avec la section gestion administrative nettoyage par télécopie au +33 497186340. L'attestation de visite jointe au présent dossier, signée devra être remise avec l'offre. En cas d'absence l'offre sera déclarée irrégulière.
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Dans le cas où des dossiers de consultation seraient retirés après cette date, une autre visite sera organisée au plus tard 8 jours calendaires avant la date de remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée,
— Référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché,
— Référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative,
— Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2011/S 135-224844 (2011-07-13)
Avis d'attribution de marché (2011-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53 820,04 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGA ST Bureau commande publique - cadam 8 route de Grenoble - BP 3007
Commune postale: Nice Cedex 3

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-386402
Se réfère à l'avis: 2011/S 135-224844
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Marché à bons de commande: sans minimum et avec un montant maximum annuel de 71 760 EUR (TTC) à titre indicatif: montant du DDED pour la comparaison des offres: 51 744,22 EUR (TTC). Annonce n° 151, BOAMP 139 B du 20.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 51 712,52 💰
64 310,95 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue du 16 septembre 1947, 06430 Tende, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Net 06
Adresse postale: Technopolis pôle 1, 5 chemin des presses
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: net06@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.
Référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: en application de l'article R551-7 du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2011/S 239-386402 (2011-12-06)
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