MBC de travaux d'entretien de maçonnerie, couverture charpente, étanchéité et menuiserie bois dans les collèges du département. Relance du lot 2: couverture, charpente déclaré infructueux lors de la première consultation

Conseil général des Alpes-Maritimes

Marché à bons de commande de travaux d'entretien de maçonnerie, couverture charpente, étanchéité et menuiserie bois dans les collèges du département. Lors de la première consultation, le marché était décomposé en 4 secteurs:
Secteur A: Cagnes-Antibes;
Secteur B: Cannes-Grasse;
Secteur C: Nice-Menton;
Et secteur D: Nice-Var et en 4 lots.
Chacun des lots est rattaché à un secteur. La présente consultation concerne la relance du lot 2: couverture, charpente pour chacun des 4 secteurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-29 Avis de marché
2012-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum, avec maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DGA ST, bureau commande publique - CADAM, 8 route de Grenoble - BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://wwww.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497187365 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date limite de soumission: 2011-10-11 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-274287
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: Séance non publique. A titre indicatif, la date de démarrage des prestations est fixée prévisionellement au 1.1.2012. Possibilité de soumissionner pour un lot, l'ensemble des lots, plusieurs lots. Lors de la première consultation, le marché était décomposé en 16 lots définis comme suit: Lot 1a - maçonnerie secteur A Cagnes-Antibes; Lot 1b - maçonnerie secteur B Cannes-Grasse; Lot 1c - maçonnerie secteur C Nice-Menton; Lot 1d - maçonnerie secteur D Nice Var; Lot 2a - couverture, charpente secteur A Cagnes-Antibes; Lot 2b - couverture, charpente secteur B Cannes-Grasse; Lot 2c - couverture, charpente secteur C Nice-Menton; Lot 2d - couverture, charpente secteur D Nice-Var; Lot 3a - etanchéité secteur A Cagnes-Antibes; Lot 3b - etanchéité secteur B Cannes-Grasse; Lot 3c - etanchéité secteur C Nice-Menton; Lot 3d - etanchéité secteur D Nice-Var; Lot 4a - menuiserie bois secteur A Cagnes-Antibes; Lot 4b - menuiserie bois secteur B Cannes-Grasse; Lot 4c - menuiserie bois secteur C Nice-Menton; Lot 4d - menuiserie bois secteur D Nice-Var. La présente consultation concerne la relance du: Lot 2a - couverture, charpente secteur A Cagnes-Antibes - montant maximum: 120 000 EUR HT/an; Lot 2b - couverture, charpente secteur B Cannes-Grasse - montant maximum: 120 000 EUR HT/an; Lot 2c - couverture, charpente secteur C Nice-Menton - montant maximum: 120 000 EUR HT/an; Lot 2d - couverture, charpente secteur D Nice-Var - montant maximum: 120 000 EUR HT/an. A titre indicatif, certaines interventions pourront se faire en site occupé. Il est fixé une période de préparation non comprise dans le délai d'exécution. Sa durée sera alors stipulée sur le bon de commande. L'attention du candidat est attirée sur l'importance de la prise de connaissance des lieux, de la situation géographique des bâtiments, de leurs conditions d'accès et de tous les éléments afférents à l'exécution des prestations. Conditions d'obtention du dossier de consultation: Le dossier de consultation des entreprises pourra être remis gratuitement sur support papier sur place ou sur demande écrite (par courrier ou télécopie) à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact, jusqu'à la date limite de remise des offres. Les candidats sont informés que, compte tenu de leur volume particulièrement important, les plans sont fournis sur support informatique (Cédérom) et ne pourront être obtenus sur support papier que sur demande préalable de 72 heures à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact: Ou. — voie électronique: il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr. Conditions de remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr. Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation. Publication antérieure concernant le même marché: avis JOUE: 2011/S 76-124269 du 19.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande de travaux d'entretien de maçonnerie, couverture charpente, étanchéité et menuiserie bois dans les collèges du département. Lors de la première consultation, le marché était décomposé en 4 secteurs:
Secteur A: Cagnes-Antibes;
Secteur B: Cannes-Grasse;
Secteur C: Nice-Menton;
Et secteur D: Nice-Var et en 4 lots.
Chacun des lots est rattaché à un secteur. La présente consultation concerne la relance du lot 2: couverture, charpente pour chacun des 4 secteurs.
Description des options:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de la date de notification au 31 décembre de l'année en cours. Il est reconductible 3 fois par reconduction expresse du 1 janvier au 31 décembre des années suivantes, pour une durée maximale de 4 an(s).
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11S0055O
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes - Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC1, datée et signée.
— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 en date du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi n° 2005-102 en date du 11.2.2005 ou rubrique F1 de l'imprimé DC1,
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé DC2,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2 rubriques a, b et C.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 du DC2,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé DC2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Chiffre d'affaires global annuel supérieur ou égal à:
Pour les lots 2a - 2b - 2c - 2d: 120 000 EUR HT.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux travaux exécutés au cours des 5 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution, et s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— Certificats de qualification professionnelle suivants: lot 2a- 2b - 2c - 2d,
— Qualibat 2311 charpente traditionnelle (technicité courante),
— Qualibat 3101 tuiles à emboitement ou à glissement,
— Qualibat 3151 éléments accessoires de couverture (technicité courante).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les entreprises devront posséder les certificats de qualification professionnelle visés ci-dessus ou équivalents.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics).
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Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département.
Unité monétaire utilisée l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économique, la forme imposée sera celle du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (70)
2. la valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Contact
Point de contact: bâtiment Cheiron - bureau 837 - 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0055O
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: Séance non publique.
A titre indicatif, la date de démarrage des prestations est fixée prévisionellement au 1.1.2012.
Possibilité de soumissionner pour un lot, l'ensemble des lots, plusieurs lots.
Lors de la première consultation, le marché était décomposé en 16 lots définis comme suit:
Lot 1a - maçonnerie secteur A Cagnes-Antibes;
Lot 1b - maçonnerie secteur B Cannes-Grasse;
Lot 1c - maçonnerie secteur C Nice-Menton;
Lot 1d - maçonnerie secteur D Nice Var;
Lot 2a - couverture, charpente secteur A Cagnes-Antibes;
Lot 2b - couverture, charpente secteur B Cannes-Grasse;
Lot 2c - couverture, charpente secteur C Nice-Menton;
Lot 2d - couverture, charpente secteur D Nice-Var;
Lot 3a - etanchéité secteur A Cagnes-Antibes;
Lot 3b - etanchéité secteur B Cannes-Grasse;
Lot 3c - etanchéité secteur C Nice-Menton;
Lot 3d - etanchéité secteur D Nice-Var;
Lot 4a - menuiserie bois secteur A Cagnes-Antibes;
Lot 4b - menuiserie bois secteur B Cannes-Grasse;
Lot 4c - menuiserie bois secteur C Nice-Menton;
Lot 4d - menuiserie bois secteur D Nice-Var.
La présente consultation concerne la relance du:
Lot 2a - couverture, charpente secteur A Cagnes-Antibes - montant maximum: 120 000 EUR HT/an;
Lot 2b - couverture, charpente secteur B Cannes-Grasse - montant maximum: 120 000 EUR HT/an;
Lot 2c - couverture, charpente secteur C Nice-Menton - montant maximum: 120 000 EUR HT/an;
Lot 2d - couverture, charpente secteur D Nice-Var - montant maximum: 120 000 EUR HT/an.
A titre indicatif, certaines interventions pourront se faire en site occupé.
Il est fixé une période de préparation non comprise dans le délai d'exécution. Sa durée sera alors stipulée sur le bon de commande.
L'attention du candidat est attirée sur l'importance de la prise de connaissance des lieux, de la situation géographique des bâtiments, de leurs conditions d'accès et de tous les éléments afférents à l'exécution des prestations.
Conditions d'obtention du dossier de consultation: Le dossier de consultation des entreprises pourra être remis gratuitement sur support papier sur place ou sur demande écrite (par courrier ou télécopie) à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact, jusqu'à la date limite de remise des offres. Les candidats sont informés que, compte tenu de leur volume particulièrement important, les plans sont fournis sur support informatique (Cédérom) et ne pourront être obtenus sur support papier que sur demande préalable de 72 heures à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact:
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Ou.
— voie électronique: il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.
Conditions de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse et aux horaires indiqués au point de contact ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.
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Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les documents doivent être sous format PDF ou sous format compatible avec Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
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Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le règlement de consultation.
Publication antérieure concernant le même marché: avis JOUE: 2011/S 76-124269 du 19.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.
Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2011/S 166-274287 (2011-08-29)
Avis d'attribution de marché (2012-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 133 928,08 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGA ST Bureau commande publique - Cadam 8 route de Grenoble - BP 3007, contact: bâtiment Cheiron - bureau 837 - 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-017875
Se réfère à l'avis: 2011/S 166-274287
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Marchés à bons de commandes passés pour une période d'un an renouvelable renouvelable 3 fois avec un montant maximum de 119 600 EUR (TTC) par période. Marché n° 2011/719: montant du DDED: 135 435,04 EUR (TTC). Marché n° 2011/720: montant du DDED: 135 435,04 EUR (TTC). Annonce n° 72, BOAMP 169 A du 1.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Nom: Garrone Techtura
Adresse postale: 646 chemin du Ferrandou
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général des Alpes-Maritimes

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: en application de l'article R551-7 du code de justice administrative.
Source: OJS 2012/S 012-017875 (2012-01-16)
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