Matériaux blancs

Conseil général de la Meuse

Fourniture de matériaux dits "Blancs" pour le département de la Meuse pour les années 2011, 2012, 2013 et 2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction routière › Matériaux d'entretien routier

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-25	Avis de marché
2011-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Quantité ou étendue:

Marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics avec engagement sur un seuil maximum pris sur la durée du marché pour chacun des lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Pierre-François Gossin - BP 514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-25 📅
Date limite de soumission: 2011-05-19 📅
Date de publication: 2011-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 62-100477
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

La durée du marché est passé pour une durée allant du jour de sa notification jusqu'au 31.12.2011 avec la possibilité de le reconduire annuellement 3 fois. — marché initial, année 2011: du jour de sa notification jusqu'au 31.12.2011, — 1 — 2 — 3 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériaux dits "Blancs" pour le département de la Meuse pour les années 2011, 2012, 2013 et 2014.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: arrondissement de Verdun
Brève description:

Fourniture de matériaux dits "blancs" de chaussées pour le département de la Meuse, sur l'arrondissement de Verdun (agences départementales d'aménagement de Verdun et Stenay).

Informations complémentaires sur les lots:

Sans seuil minimum avec un seuil maximum. Le montant maximum pris sur la durée du marché en valeur est de: 301 003,34 EUR HT soit 360 000,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: arrondissements de Bar-le-Duc et Commercy
Brève description:

Fourniture de matériaux dits "blancs" de chaussées pour le département de la Meuse, sur les arrondissements de Bar-le-Duc et Commercy (agences départementales d'aménagement de Bar-le-Duc et Saint-Mihiel).

Informations complémentaires sur les lots:

Sans seuil minimum avec un seuil maximum. Le montant maximum du marché en valeur est de: 267 558,53 EUR HT soit 320 000,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: arrondissement de Verdun - ciment et béton
Brève description:

Fourniture de matériaux dits "blancs" de ciment et béton pour le département de la Meuse, sur l'arrondissement de Verdun (agences départementales d'aménagement de Verdun et Stenay).

Informations complémentaires sur les lots:

Sans seuil minimum avec un seuil maximum. Le montant maximum du marché en valeur est de: 200 668,90 EUR HT soit 240 000,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: arrondissements de Bar-le-Duc et Commercy - ciment et béton
Brève description:

Fourniture de matériaux dits "blancs" de ciment et béton pour le département de la Meuse, sur les arrondissements de Bar-le-Duc et Commercy (agences départementales d'aménagement de Bar-le-Duc et Saint-Mihiel).

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: arrondissement de Verdun - VRD
Brève description:

Fourniture de matériaux dits "blancs" de VRD pour le département de la Meuse, sur l'arrondissement de Verdun (agences départementales d'aménagement de Verdun et Stenay).

Informations complémentaires sur les lots:

Sans seuil minimum avec un seuil maximum. Le montant maximum du marché en valeur est de: 180 602,01 EUR HT soit 216 000,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: arrondissements de Bar-le-Duc et Commercy - VRD
Brève description:

Fourniture de matériaux dits "blancs" de VRD pour le département de la Meuse, sur les arrondissements de Bar-le-Duc et Commercy (agences départementales d'aménagement de Bar-le-Duc et Saint-Mihiel).

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11-SAJ-07

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf ci-après.
Situation économique et financière:

Pièces à fournir au titre de la candidature:

— formulaire Dc1 entièrement complété, daté et signé,

— formulaire Dc2 entièrement complété,

— attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscale au 31.12.2010 ou formulaire NOTI 2 visé par l'administration fiscale,

— attestation d'assurance RC en cours de validité,

— références pour des prestations similaires pour les 3 dernières années. Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire la liste des prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des cadres qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expériences professionnelles).

Critères de jugement des candidatures: suffisance des garanties techniques, professionnelles et financières.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Sans objet.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est exclusivement sur les fonds départementaux.

Paiement par mandat administratif sous 30 jours et selon conditions fixées au cahier des charges.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Contact
Point de contact: service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: place Pierre François Gossin - BP 514
Commune postale: Bar-le-Duc
Point de contact: direction du patrimoine bâti et routier
Téléphone: +33 329775260 📞
Courrier électronique: dirroutes@cg55.fr 📧
Fax: +33 329775253 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cg55.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-SAJ-07
Informations complémentaires

La durée du marché est passé pour une durée allant du jour de sa notification jusqu'au 31.12.2011 avec la possibilité de le reconduire annuellement 3 fois.

— marché initial, année 2011: du jour de sa notification jusqu'au 31.12.2011,

— 1

— 2

— 3

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière - case officielle n° 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel:

—— en procédure formalisée.

31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.

(Articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-1 0 R 551-9 du code de justice administrative).

—— précontractuel,

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2011/S 062-100477 (2011-03-25)

Avis d'attribution de marché (2011-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 167,22 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Pierre-François Gossin, BP 514

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-04 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-249119
Se réfère à l'avis: 2011/S 62-100477
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Annonce n° 222, BOAMP 63 B du 30.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-07 📅
Adresse postale: 25 rue Voltaire
Commune postale: Harchechamp
Code postal: 88300

5️⃣
Adresse postale: 66 bis rue de Saint-Mihiel
Commune postale: Bar-le-Duc
Code postal: 55000

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

En procédure formalisée.

31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché

Précontractuel.

Source: OJS 2011/S 150-249119 (2011-08-04)

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