Marchés publics pour l'acquisition de véhicules, d'engins et de matériels pour les unités de forestiers sapeurs des Bouches du Rhône - 4 lots techniques distincts - programme d'investissement 2011
Conseil général des Bouches du Rhône
Marchés publics pour l'acquisition de véhicules, d'engins et de matériels pour les unités de forestiers sapeurs des Bouches du Rhône - 4 lots techniques distincts - programme d'investissement 2011.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Motoculture Saint Jean
- • Renault Trucks Marseille
- • SDM Gaillard
- • Société Nouvelle Loisirs Motoculture (SNLM)
- • Outils › Outils à main
- • Pompes à mouvement rectiligne alternatif pour liquides › Pompes à eaux d'égouts
- • Voitures de chemin de fer et de tramway, trolleybus › Fourgons à bagages et fourgons spéciaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-19 | Avis de marché |
| 2011-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgons à bagages et fourgons spéciaux
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgons à bagages et fourgons spéciaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.delaunay@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413311363 📞
Fax: +33 413313297 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date limite de soumission: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265883
Se réfère à l'avis: 2011/S 69-111996
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: 3 fourgons tractoristes
Brève description: Fourgons aménagés.
Quantité ou étendue: 3.
Durée de l'accord: 120 jours
Informations complémentaires sur les lots: Garantie minimum: 3 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: divers broyeurs et accessoires forestiers
Brève description:
Durée de l'accord: 80 jours
Informations complémentaires sur les lots: Garantie minimum: 1 an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: divers matériels de débroussaillement, tronçonnage ou jardinage
Brève description:
Durée de l'accord: 30 jours
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 2 motopompes pour eaux usées
Brève description: Motopompes eaux chargées.
Quantité ou étendue: 2.
Numéro de référence: E3DSGSM21082011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Bouches du Rhône, 13000 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
4. Assitance technique et garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Contact
Point de contact: Mme Delaunay Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône - DSG - marchés
Adresse postale: 52 av de St Just - b6157
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4459&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2011-04-08 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DSGSM21082011
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 069-111996
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région, SGAR, bd Paul Peytral
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: direction juridique - service juridique et assurances, 52 av de Saint Just
Code postal: 13282
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2011/S 161-265883 (2011-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgons à bagages et fourgons spéciaux
Quantité ou étendue:
Le marché comprend 4 lots techniques distincts au sens de l'article 10 du CMP. Chaque marché est à prix global et forfaitaire au sens de l'article 17 du CMP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgons à bagages et fourgons spéciaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.delaunay@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413311363 📞
Fax: +33 413313297 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date limite de soumission: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265883
Se réfère à l'avis: 2011/S 69-111996
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Bureaux ouverts au public de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde, clairement identifiée, sur papier ou sur support électronique. Il y a impossibilité de combiner la réponse sur format papier et la réponse électronique. Les documents constituant ce marché ne doivent en aucun cas être modifiés par le candidat. Celui-ci ne peut que remplir les parties laissées libres dans l'acte d'engagement et les annexes éventuelles à compléter. En cas de modification par le candidat du dossier de consultation, son offre sera automatiquement écartée sans délai ni indemnité. Le détail des sous critères de jugement des offres figure au règlement de la consultation. La transmission d'un avis de préinformation au JOUE permet de réduire les délais de la procédure.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés publics pour l'acquisition de véhicules, d'engins et de matériels pour les unités de forestiers sapeurs des Bouches du Rhône - 4 lots techniques distincts - programme d'investissement 2011.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 3 fourgons tractoristes
Brève description: Fourgons aménagés.
Quantité ou étendue: 3.
Durée de l'accord: 120 jours
Informations complémentaires sur les lots: Garantie minimum: 3 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: divers broyeurs et accessoires forestiers
Brève description:
Autres codes CPV.16100000: machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols34390000: accessoires pour tracteurs
Autres codes CPV.
16100000: machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
34390000: accessoires pour tracteurs
Informations complémentaires sur les lots: Garantie minimum: 1 an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: divers matériels de débroussaillement, tronçonnage ou jardinage
Brève description:
Autres codes CPV.16160000: matériel de jardinage divers
16160000: matériel de jardinage divers
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 2 motopompes pour eaux usées
Brève description: Motopompes eaux chargées.
Quantité ou étendue: 2.
Numéro de référence: E3DSGSM21082011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Bouches du Rhône, 13000 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra renseigner les formulaires DC1 et DC2 ou fournir les justifications demandées dans ces imprimés concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Le candidat fournira les éléments sur son chiffre d'affaires annuel sur les trois derniers exercices ou complètera le formulaire DC2.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat: fournira la liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public.
Ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement sur les trois dernières années (indiquer les moyens globaux en personnels et matériels).
Le système d'assurance qualité si le candidat en a un.
Ou.
Complétera le formulaire Dc2 par les annexes correspondantes en adéquation avec le RC.
Dépôts et garanties exigés:
Pour les lots no 1 et 2, le versement de l'avance, fixée à 5 %, se fera dans les conditions des articles 87 (excepté Iii), 88 et 89 du code des marchés publics. Son versement est conditionné à la constitution d'une garantie à première demande portant sur la totalité du remboursement de l'avance, ou au dépôt d'une caution personnelle et solidaire. Il peut être renoncé au bénéfice de l'avance - article 6 de l'acte d'engagement à compléter.
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Aucune avance n'est prévue pour les lots no 3 et 4.
Financement sur le budget général et certains budgets annexes. Paiement par mandat administratif selon les règles du CMP. Délai maximum de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture. En cas de retard dans le paiement des factures, le taux des d'intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la BCE à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du mois du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de 7 points.
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Prestataire unique ou groupement momentané de prestataires (seule la forme solidaire avec compte unique sera acceptée à la conclusion du contrat). Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (art. 45-i in fine CMP).
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
4. Assitance technique et garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Contact
Point de contact: Mme Delaunay Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône - DSG - marchés
Adresse postale: 52 av de St Just - b6157
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4459&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2011-04-08 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DSGSM21082011
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 069-111996
Informations complémentaires
Bureaux ouverts au public de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde, clairement identifiée, sur papier ou sur support électronique. Il y a impossibilité de combiner la réponse sur format papier et la réponse électronique. Les documents constituant ce marché ne doivent en aucun cas être modifiés par le candidat. Celui-ci ne peut que remplir les parties laissées libres dans l'acte d'engagement et les annexes éventuelles à compléter. En cas de modification par le candidat du dossier de consultation, son offre sera automatiquement écartée sans délai ni indemnité. Le détail des sous critères de jugement des offres figure au règlement de la consultation. La transmission d'un avis de préinformation au JOUE permet de réduire les délais de la procédure.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région, SGAR, bd Paul Peytral
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: direction juridique - service juridique et assurances, 52 av de Saint Just
Code postal: 13282
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2011/S 161-265883 (2011-08-19)
Avis d'attribution de marché (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 102 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-395149
Se réfère à l'avis: 2011/S 161-265883
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Bouches du Rhône, 13000 Marseille, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-26 📅
Nom: Renault Trucks Marseille
Adresse postale: 33 bd. du Capitaine Gèze
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gregoire.blaise@renault-trucks.net 📧
2️⃣
Nom: SDM Gaillard
Adresse postale: ZA de la Pile, 215 avenue Jean Monnet
Commune postale: Saint-Cannat
Code postal: 13760
Courrier électronique: sdm.gaillard@wanadoo.fr 📧
3️⃣
Nom: Motoculture Saint Jean
Adresse postale: ZAC des Etangs
Commune postale: Saint-Mitre-les-Remparts
Code postal: 13920
Courrier électronique: motoculture.stjeanch@orange.fr 📧
4️⃣
Nom: Société Nouvelle Loisirs Motoculture (SNLM)
Adresse postale: 1900 chemin de Bouenhoure
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Courrier électronique: loisirs-motoculture@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Cciral - Préfecture de région - SGAR
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd. Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CG 13 - Direction juridique - Service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Source: OJS 2011/S 244-395149 (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 102 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-395149
Se réfère à l'avis: 2011/S 161-265883
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Les marchés ont été attribués en tenant compte des critères de jugement des offres fixés dans l'AAPC et le RC. Le contrat peut être consulté (dans le respect du secret industriel) à l'hôtel du département, 52 avenue de Saint Just, 13004 Marseille, FRANCE, bureau B6157, de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Date de notification pour les 4 lots: 2.12.2011.
Annonce n° 146, BOAMP 162 B du 23.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Bouches du Rhône, 13000 Marseille, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-26 📅
Nom: Renault Trucks Marseille
Adresse postale: 33 bd. du Capitaine Gèze
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gregoire.blaise@renault-trucks.net 📧
2️⃣
Nom: SDM Gaillard
Adresse postale: ZA de la Pile, 215 avenue Jean Monnet
Commune postale: Saint-Cannat
Code postal: 13760
Courrier électronique: sdm.gaillard@wanadoo.fr 📧
3️⃣
Nom: Motoculture Saint Jean
Adresse postale: ZAC des Etangs
Commune postale: Saint-Mitre-les-Remparts
Code postal: 13920
Courrier électronique: motoculture.stjeanch@orange.fr 📧
4️⃣
Nom: Société Nouvelle Loisirs Motoculture (SNLM)
Adresse postale: 1900 chemin de Bouenhoure
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Courrier électronique: loisirs-motoculture@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Cciral - Préfecture de région - SGAR
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd. Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CG 13 - Direction juridique - Service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Source: OJS 2011/S 244-395149 (2011-12-16)
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