Marchés à bons de commande de prestations de transport par voie aérienne des personnels de la Ville et du département de Paris en congés bonifiés en 3 lots séparés
Ville de Paris - direction des achats
Marchés à bons de commande pour le transport par voie aérienne des personnels de la Ville et du département de Paris se rendant en congés bonifiés au départ de Paris, dans les départements d'outre-mer et de leurs ayants droit et prestations accessoires de fret en 3 lots séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-06 | Avis de marché |
| 2011-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport aérien régulier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport aérien régulier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: CSP1-Tour Mattéi, 207 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: claire.socheleau@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270172 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-147130
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: prestations de transport par voie aérienne des personnels de la Ville et du département de Paris se rendant en congés bonifiés au départ de Paris, vers la Martinique et la Guadeloupe et de leurs ayants droit et prestations accessoires de fret
Brève description: Transport congés bonifiés Martinique et Guadeloupe.
Quantité ou étendue: Les seuils indiqués sont pour une période de 2 ans.
Valeur estimée hors TVA: 5 550 000 💰
8 650 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prestations de transport par voie aérienne des personnels de la Ville et du département de Paris se rendant en congés bonifiés au départ de Paris, vers la Réunion et Mayotte et de leurs ayants droit et prestations accessoires de fret
Brève description: Transport congés bonifiés Réunion et Mayotte.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 💰
860 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prestations de transport par voie aérienne des personnels de la Ville et du département de Paris se rendant en congés bonifiés au départ de Paris, vers la Guyane et Saint Pierre et Miquelon et de leurs ayants droit et prestations accessoires de fret
Brève description: Transport congés bonifiés Guyane et Saint Pierre et Miquelon.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 💰
210 000 💰
Description des options:
Numéro de référence: 2011V12006160
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris - direction des achats
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: CSP1-DA
Claire Socheleau
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - directions des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Courrier électronique: dabm1@paris.fr 📧
Adresse postale: bureau des marchés - bureau no 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris- Directions des Achats
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011V12006160
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 090-147130 (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport aérien régulier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport aérien régulier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: CSP1-Tour Mattéi, 207 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: claire.socheleau@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270172 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-147130
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. La présente consultation est un groupement de commandes entre la Ville et le département de Paris dont le coordonnateur est la Ville de Paris.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande pour le transport par voie aérienne des personnels de la Ville et du département de Paris se rendant en congés bonifiés au départ de Paris, dans les départements d'outre-mer et de leurs ayants droit et prestations accessoires de fret en 3 lots séparés.
Afficher plus
Intitulé du lot: prestations de transport par voie aérienne des personnels de la Ville et du département de Paris se rendant en congés bonifiés au départ de Paris, vers la Martinique et la Guadeloupe et de leurs ayants droit et prestations accessoires de fret
Brève description: Transport congés bonifiés Martinique et Guadeloupe.
Quantité ou étendue: Les seuils indiqués sont pour une période de 2 ans.
Valeur estimée hors TVA: 5 550 000 💰
8 650 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Chaque marché a une durée de 24 (vingt quatre) mois à compter de la date de notification, reconductible dans les mêmes termes, au maximum 1 (une) fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard dans un délai de 3 (trois) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
Afficher plus
Intitulé du lot: prestations de transport par voie aérienne des personnels de la Ville et du département de Paris se rendant en congés bonifiés au départ de Paris, vers la Réunion et Mayotte et de leurs ayants droit et prestations accessoires de fret
Brève description: Transport congés bonifiés Réunion et Mayotte.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 💰
860 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prestations de transport par voie aérienne des personnels de la Ville et du département de Paris se rendant en congés bonifiés au départ de Paris, vers la Guyane et Saint Pierre et Miquelon et de leurs ayants droit et prestations accessoires de fret
Brève description: Transport congés bonifiés Guyane et Saint Pierre et Miquelon.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 💰
210 000 💰
Description des options:
Chaque marché a une durée de 24 (vingt quatre) mois à compter de la date de notification, reconductible dans les mêmes termes, au maximum 1 (une) fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard dans un délai de 3 (trois) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé DC2 (déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous. Présentation d'une liste des principaux services effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville et du Département de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix ajustables et révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du décret no 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).
Afficher plus
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés dans le CCAP.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris - direction des achats
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: CSP1-DA
Claire Socheleau
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - directions des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Courrier électronique: dabm1@paris.fr 📧
Adresse postale: bureau des marchés - bureau no 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris- Directions des Achats
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011V12006160
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. La présente consultation est un groupement de commandes entre la Ville et le département de Paris dont le coordonnateur est la Ville de Paris.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 090-147130 (2011-05-06)
Avis d'attribution de marché (2011-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 440 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397370
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-147130
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Moyens mis en oeuvre pour garantir la satisfaction des volumes commandés (40)
3. Modalités du service client (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-10 📅
Nom: CWT France
Adresse postale: 31 rue du Colonel Pierre Avia
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Paris - direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 245-397370 (2011-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 440 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397370
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-147130
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris - direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2146 - à l'attention de Caroline Desenne - 95 avenue de France 75639 Paris Cedex 13 (référence à rappeler: numéro du marché). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Annonce no 262, BOAMP 92 B du 11.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2011.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Moyens mis en oeuvre pour garantir la satisfaction des volumes commandés (40)
3. Modalités du service client (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-10 📅
Nom: CWT France
Adresse postale: 31 rue du Colonel Pierre Avia
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Paris - direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 245-397370 (2011-12-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕