Marché relatif à la fourniture et au montage d’une boucle d’essais sodium Diademo-Na

CEA-centre de Cadarache

Les prestations concernent la fourniture et l’installation sur site d’une boucle d’essais permettant de tester des dispositifs expérimentaux mettant en œuvre du sodium liquide et un calo-porteur gaz sous haute pression.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-07 Avis de marché
2011-08-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Échangeurs de chaleur
Quantité ou étendue:
Le marché a pour objet la fourniture et l’installation sur site d’une boucle d’essais pour des dispositifs expérimentaux en mettant en œuvre du sodium liquide conformément aux spécifications des documents techniques précités, et aux normes en vigueur.La part ferme comprend notamment:— les études de la boucle d’essai,— les dossiers de fabrication et de construction de l’ensemble des éléments,— les dossiers réglementaires et les vérifications par un organisme de contrôle agréé,— les essais en usine,— le transport,— le montage sur site,— les essais sur site,— la réception,— la garantie,— les pièces de rechange spécifiées à l’article 4.8 du cahier des charges.Cette part ferme s’attachera à réaliser les 13 postes suivants:— Poste 1: un réservoir de stockage sodium d’un volume de 300 litres environ destiné à contenir le sodium nécessaire au circuit et de le préchauffer,— Poste 2: un réchauffeur moyenne température qui assure le chauffage du sodium jusqu’à la température maximale de fonctionnement de 480° C,— Poste 3: un réchauffeur haute température destiné à apporter le complément de puissance nécessaire au sodium pour atteindre sa température de consigne d’essai à 545°C,— Poste 4: un circuit de purification comprenant notamment un piège à froid et un indicateur de bouchage,— Poste 5: un filtre vapeur pour contenir les aérosols de sodium,— Poste 6: un circuit de test et d’étalonnage de l’instrumentation comprenant notamment des débitmètres et un pot d’étalonnage,— Poste 7: une section d’essai de l’échangeur Sodium/ Gaz. Cette section d’essai est destinée à tester des maquettes d’échangeur. Elle comprend notamment un pot d’essai et un bardage métallique,— Poste 8: implantation de la boucle Diademo-Na avec la boucle Diademo-gaz. Le titulaire devra procéder aux études et à la réalisation de l’implantation de la boucle d’essai sodium dans l’installation Diademo qui comprend déjà un circuit gaz (Diademo-gaz),— Poste 9: mise en place de l’ensemble des tuyauteries reliant les composants de la boucle Na et les composants du circuit de purification,— Poste 10: fourniture de l’instrumentation spécifique dédié au sodium. Cette fourniture comprend notamment les sondes de niveau pour métal liquide, les thermocouples immergés pour indicateur de bouchage et les capteurs de pression,— Poste 11: mise en place de la tuyauterie Argon permettant l’alimentation en argon de l’ensemble de la boucle,— Poste 12: mise en place de la panoplie Air comprimé pour l’alimentation en air des électro-distributeurs des différentes vannes sodium pilotées à distance,— Poste 13: mise en place d’une passerelle support et d’un bardage de sécurité autour de la boucle d’essai.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Échangeurs de chaleur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: DEN/CAD/UG/SC - bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Contact
Adresse Internet: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Courrier électronique: eve-mary.ries@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253767 📞
Fax: +33 442257766 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-05-19 📅
Date de publication: 2011-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 70-113860
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://marches.cea.fr Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne. 1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien "autorités de certification acceptées" à l’adresse https://Marches.cea.fr 2. Se connecter à l’adresse suivante: https://marches.securises.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider. Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / Centre de Cadarache, (sous réserve qu’un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) service commercial, bâtiment 122, en 2 exemplaires, sous double enveloppe avec la mention: ne pas ouvrir - AAPC N°B11-019-EMR. En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, télécopie ou courrier électronique, à: CEA Saclay - Direction des achats et des partenaires stratégiques – Service du référentiel du conseil et des analyses - DAPS/SRCA – Bâtiment 482 – Point courrier n° 70 – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE. Adresse courriel: daps-srca@cea.fr Fax +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent la fourniture et l’installation sur site d’une boucle d’essais permettant de tester des dispositifs expérimentaux mettant en œuvre du sodium liquide et un calo-porteur gaz sous haute pression.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché a pour objet la fourniture et l’installation sur site d’une boucle d’essais pour des dispositifs expérimentaux en mettant en œuvre du sodium liquide conformément aux spécifications des documents techniques précités, et aux normes en vigueur.
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La part ferme comprend notamment:
— les études de la boucle d’essai,
— les dossiers de fabrication et de construction de l’ensemble des éléments,
— les dossiers réglementaires et les vérifications par un organisme de contrôle agréé,
— les essais en usine,
— le transport,
— le montage sur site,
— les essais sur site,
— la réception,
— la garantie,
— les pièces de rechange spécifiées à l’article 4.8 du cahier des charges.
Cette part ferme s’attachera à réaliser les 13 postes suivants:
— Poste 1: un réservoir de stockage sodium d’un volume de 300 litres environ destiné à contenir le sodium nécessaire au circuit et de le préchauffer,
— Poste 2: un réchauffeur moyenne température qui assure le chauffage du sodium jusqu’à la température maximale de fonctionnement de 480° C,
— Poste 3: un réchauffeur haute température destiné à apporter le complément de puissance nécessaire au sodium pour atteindre sa température de consigne d’essai à 545°C,
— Poste 4: un circuit de purification comprenant notamment un piège à froid et un indicateur de bouchage,
— Poste 5: un filtre vapeur pour contenir les aérosols de sodium,
— Poste 6: un circuit de test et d’étalonnage de l’instrumentation comprenant notamment des débitmètres et un pot d’étalonnage,
— Poste 7: une section d’essai de l’échangeur Sodium/ Gaz. Cette section d’essai est destinée à tester des maquettes d’échangeur. Elle comprend notamment un pot d’essai et un bardage métallique,
— Poste 8: implantation de la boucle Diademo-Na avec la boucle Diademo-gaz. Le titulaire devra procéder aux études et à la réalisation de l’implantation de la boucle d’essai sodium dans l’installation Diademo qui comprend déjà un circuit gaz (Diademo-gaz),
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— Poste 9: mise en place de l’ensemble des tuyauteries reliant les composants de la boucle Na et les composants du circuit de purification,
— Poste 10: fourniture de l’instrumentation spécifique dédié au sodium. Cette fourniture comprend notamment les sondes de niveau pour métal liquide, les thermocouples immergés pour indicateur de bouchage et les capteurs de pression,
— Poste 11: mise en place de la tuyauterie Argon permettant l’alimentation en argon de l’ensemble de la boucle,
— Poste 12: mise en place de la panoplie Air comprimé pour l’alimentation en air des électro-distributeurs des différentes vannes sodium pilotées à distance,
— Poste 13: mise en place d’une passerelle support et d’un bardage de sécurité autour de la boucle d’essai.
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: B11-125-EMR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA-Cadarache,
13108 Saint-Paul-lez-Durance, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
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— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l’économie et des finances:
Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe;
En cas de groupement d’entreprises, le candidat devra fournir une lettre d’habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire.
Le CEA procèdera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement suivants:
— capacité administrative, juridique et financière,
— capacité professionnelle au travers notamment, des compétences et des références dans le domaine concerné, de l'organisation, la sécurité et la qualité.
Situation économique et financière:
— les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des 3 dernières années,
— une déclaration du chiffre d’affaires réalisé avec le CEA au cours des 3 dernières années,
— les attestations d'assurance civiles et professionnelles en cours de validité, couvrant le montant annuel du ou des lots considérés.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Les entreprises candidates doivent justifier qu’elles disposent des moyens humains, techniques et organisationnels nécessaires à la réalisation de ce marché.
Documents à fournir:
— une plaquette de présentation de l’entreprise décrivant:
—— les moyens humains de l’entreprise et l’organigramme associé (effectifs moyens et d’encadrement),
—— les moyens matériels de l’entreprise (dont logiciels pour CAO, équipements),
— un descriptif du plan Qualité / Sécurité / Environnement:
—— la certification ISO 9001,
—— la certification ISO 14001,
Ou, à défaut, un plan décrivant les démarches QSE mises en œuvre par le candidat, avec un engagement écrit et signé de la personne habilitée à engager l’entreprise.
— les statistiques de l’entreprise en matière de sécurité au cours des 3 dernières années précisant:
—— les taux de fréquence,
—— les taux de gravité,
— un dossier détaillé des références similaires, dans le domaine concerné, réalisées au cours des 3 dernières années précisant les lieux, les dates, les prestations effectuées et les montants correspondants.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Modalités de financement: Budget propre de l’établissement public,
— Modalités de paiement: Facturation mensuelle. Règlement à 30 jours, fin de mois, à compter de la date d’émission de la facture correspondante,
— Caractères des prix: Les prix sont forfaitaires et fermes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec solidarité du mandataire ou groupement solidaire.
Pour l’attribution du marché, le CEA pourra imposer de modifier la forme du groupement si cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Le mandataire communiquera au CEA la convention de groupement au plus tard à la date de remise de son offre.
En cas de groupement ou de sous-traitance chaque entreprise devra fournir les documents énoncés en III.2.
Dans le cas où le candidat envisagerait de sous-traiter une partie de la prestation celui-ci devra fournir impérativement une liste prévisionnelle des sous-traitants avec leurs domaines de compétence et leurs références.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA-Centre de Cadarache
Contact
Point de contact: Eve-Mary Ries
Nom: CEA-Centre de Cadarache
Point de contact: Chargé d'affaire technique
Fabrice Delassalle
Téléphone: +33 442253694 📞
Courrier électronique: fabrice.delassalle@cea.fr 📧
Fax: +33 442656638 📠
URL pour informations complémentaires: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B11-125-EMR
Informations complémentaires
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
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Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://marches.cea.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne.
1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien "autorités de certification acceptées" à l’adresse https://Marches.cea.fr
2. Se connecter à l’adresse suivante: https://marches.securises.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / Centre de Cadarache, (sous réserve qu’un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) service commercial, bâtiment 122, en 2 exemplaires, sous double enveloppe avec la mention: ne pas ouvrir - AAPC N°B11-019-EMR.
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En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, télécopie ou courrier électronique, à:
CEA Saclay - Direction des achats et des partenaires stratégiques – Service du référentiel du conseil et des analyses - DAPS/SRCA – Bâtiment 482 – Point courrier n° 70 – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.
Adresse courriel: daps-srca@cea.fr
Fax +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Auphan
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CEA/Direction juridique et du contentieux/Service des affaires juridiques
Adresse postale: bât siège
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Téléphone: +33 164501811 📞
Fax: +33 164502592 📠
Source: OJS 2011/S 070-113860 (2011-04-07)
Avis d'attribution de marché (2011-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 374 500,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service commercial bâtiment 122
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270246
Se réfère à l'avis: 2011/S 70-113860
Numéro JO-S: 164

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Centre de Cadarache.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Technique (40)
3. Qualité sécurité environnement (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-21 📅
Adresse postale: ZAC Val de Durance, BP 1
Commune postale: Peyrolles-en-Provence
Code postal: 13860
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Eve Mary Ries

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Source: OJS 2011/S 164-270246 (2011-08-25)
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