Marché relatif à la conduite et au soutien technique des réseaux de distribution de centrales électrogènes et à la fourniture d'équipements électriques

DCSID

Dossier d'appel à candidature pour le marché avec "accès d'informations ou de supports classifiés" relatif à la conduite et au soutien technique des réseaux de distribution de centrales électrogènes et à la fourniture d'équipements électriques. Les prestations de soutien technique des centrales électrogènes intéressent la distribution basse tension et haute tension de l'électricité. Elle porte aussi bien sur les ensembles isolés raccordés à un distributeur local, que sur des centrales complètes couplées, en montage bloc, à des groupes électrogènes basse tension en production continue jusqu'aux armoires de distribution type D et type C sur tous les théâtres d'opération de l'armée française.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Novae

Qui ?

• DCSID

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-28	Avis de marché
2012-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement électrique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement électrique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 3 rue de l'Indépendance Américaine, CS 80601
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Courrier électronique: sdaf-baja-contrats@dcg.terre.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 130979530 📞
Fax: +33 130979429 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date limite de soumission: 2011-08-01 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204566
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Constitution du dossier de demande d'habilitation: le candidat devra fournir: 1) Kbis complet et récent; 2) statuts à jour de la société; 3) composition du Conseil d'administration et des organes de gouvernance; 4) organigramme fonctionnel et nominatif de la société; 5) organigramme positionnant la société dans le groupe; 6) liste des dettes principales par origine; 7) plaquette de présentation de l'entreprise; 8) dernier bilan; 9) capital social; 10) gestion des risques; 11) environnement international; 12) les représentants de la personne morale fourniront la liste des autres conseils d'administration au sein desquels ils siègeraient (si NON, fournir état néant); 13) notice individuelle 94a avec photo d'identité originale et récente,à remplir par chaque dirigeant de droit de la personne morale; 14) lettre de proposition signée du directeur pour les officiers de sécurité pressentis accompagnée de la notice individuelle 94/a avec photo d'identité originale et récente. La photocopie des photos n'est pas admise. Pour le dépôt des candidatures (y compris le dossier de demande d'habilitation), l'administration propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché interministérielle (PMI) via le portail www.marches.publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale(ou par porteur) sur support papier. L'opérateur économique choisit l'un de ces modes de transmission et ne peut pas transmettre sa candidature simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur). Néanmoins, les opérateur économiques qui répondent par voie électronique, ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support papier dans les délais impartis pour la remise des candidatures. Cette copie ne sera ouverte que si la candidature transmise par voie électronique n'est pas parvenue au pouvoir adjudicateur dans les délais de dépôt des candidatures ou si elle n'a pas pu être ouverte par ce dernier. Le pli scellé doit impérativement et de manière lisible comporter la mention "copie de sauvegarde". Les dossiers reçus après les date et heure limites fixées ci-avant ne seront pas retenus. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) sera disponible sur le site PMI uniquement pour les candidats retenus par le service et après l'avis favorable par l'autorité d'habilitation. L'arrêté du 23.7.2010 portant approbation de l'instruction interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale et la liste des des pièces à fournir avec les formulaires à remplir peuvent être téléchargées sur le site de la PMI www.marches.publics.gouv.fr ou à l'adresse suivante: sdaf-baja-contrats@dcg.terre.defense.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.

Informations complémentaires

Constitution du dossier de demande d'habilitation: le candidat devra fournir:

1) Kbis complet et récent;

2) statuts à jour de la société;

3) composition du Conseil d'administration et des organes de gouvernance;

4) organigramme fonctionnel et nominatif de la société;

5) organigramme positionnant la société dans le groupe;

6) liste des dettes principales par origine;

7) plaquette de présentation de l'entreprise;

8) dernier bilan;

9) capital social;

10) gestion des risques;

11) environnement international;

12) les représentants de la personne morale fourniront la liste des autres conseils d'administration au sein desquels ils siègeraient (si NON, fournir état néant);

13) notice individuelle 94a avec photo d'identité originale et récente,à remplir par chaque dirigeant de droit de la personne morale;

14) lettre de proposition signée du directeur pour les officiers de sécurité pressentis accompagnée de la notice individuelle 94/a avec photo d'identité originale et récente. La photocopie des photos n'est pas admise.

Pour le dépôt des candidatures (y compris le dossier de demande d'habilitation), l'administration propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché interministérielle (PMI) via le portail www.marches.publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale(ou par porteur) sur support papier. L'opérateur économique choisit l'un de ces modes de transmission et ne peut pas transmettre sa candidature simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur). Néanmoins, les opérateur économiques qui répondent par voie électronique, ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support papier dans les délais impartis pour la remise des candidatures.

Cette copie ne sera ouverte que si la candidature transmise par voie électronique n'est pas parvenue au pouvoir adjudicateur dans les délais de dépôt des candidatures ou si elle n'a pas pu être ouverte par ce dernier. Le pli scellé doit impérativement et de manière lisible comporter la mention "copie de sauvegarde". Les dossiers reçus après les date et heure limites fixées ci-avant ne seront pas retenus.

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) sera disponible sur le site PMI uniquement pour les candidats retenus par le service et après l'avis favorable par l'autorité d'habilitation. L'arrêté du 23.7.2010 portant approbation de l'instruction interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale et la liste des des pièces à fournir avec les formulaires à remplir peuvent être téléchargées sur le site de la PMI www.marches.publics.gouv.fr ou à l'adresse suivante: sdaf-baja-contrats@dcg.terre.defense.gouv.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: P11-06

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les formulaires de lettre de candidature (DC1) dûment renseigné et signé et déclaration du candidat (DC2) ou équivalent dûment renseigné (ces documents sont téléchargeables sur le site Internet du ministère des finances: www.minefe.gouv.fr,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— le pouvoir de la personne habilité à engager la société,

— le candidat produira la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Une présentation de la société précisant sa structure avec la déclaration du CA global et du CA concernant les prestations auxquelles se rapporte le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices. Les candidats qui le souhaitent pourront demander que les capacités d'un ou plusieurs des sous-traitants, dans le dossier relatif à la candidature, ainsi que l'engagement pour le sous-traitant de travailler pour le soumissionnaire et réciproquement.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste détaillée de prestations similaires en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années avec référence du maître d'ouvrage, référence des prestations attestant de la compétence du candidat à réaliser de telles prestations.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré exclusivement par des ressources de l'état. Le délai de paiement est de 30 jours conformément au décret n° 2008-407 du 28.4.2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics. Le mode de règlement sera le virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats qui se présenteront en groupement solidaire indiqueront clairement la dénomination sociale du mandataire et de chacun des co-traitants, ainsi que la nature du groupement sous peine de déclaration de non-conformité du dossier par le RPA. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur pour l'exécution de la totalité du marché. En cas de groupement, la forma imposée, après attribution du marché sera le groupement solidaire. L'opérateur économique ne pourra pas se présenter en agissant à la fois en qualité individuelle ou de membre d'un ou plusieurs groupements. Un opérateur économique ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement.

Autres conditions particulières:

Conformément à l'arrêté du 23.7.2010 portant approbation de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret et de la défense nationale, les personnes morales, de la même façon que les personnes physiques doivent être habilitées avec "accès d'informations ou de supports classifiés" (ISC). La procédure d'habilitation d'une entreprise est destinée à vérifier qu'elle peut recevoir des contrats avec accès d'informations ou de supports classifiés sans risque pour la sécurité des informations classifiées nécessaires à l'exécution du contrat. A cet effet, dans le cadre de sa candidature, la personne morale ou physique soumissionnaire doit présenter:

1) pour les entreprises déjà habilitée: fournir le certificat en cours de validité attestant de son habilitation;

2) pour les entreprises non habilitées: fournir un dossier complet de demande d'habilitation en complétant les formulaires du dossier qui sont disponibles sur les sites du ministère des finances: www.legifrance.gouv.fr.ou la place de marché interministérielle (PMI) www.marches.publics.gouv.fr ou à l'adresse mail suivante: sdaf-baja-contrats@dcg.terre.defense.gouv.fr;

3) toute entreprise candidate de droit étranger sera tenue de produire une attestation d'habilitation appropriée qui sera remise avec la candidature. La liste des pièces à joindre au dossier figure au paragraphe VI.3 autres informations.

Procédure
Critères objectifs de sélection:

Les critère de sélection des candidats sont hiérarchisés selon l'ordre d'importance suivant:

— références des prestations similaires réalisées au cours des 3 dernières années, avec montant, date et lieu d'exécution,

— chiffre d'affaire lié à ces activités,

— attestations de bonne exécution des prestations indiquant le montant, la date et lieu d'exécution.

Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dcsid
Contact
Point de contact: DCSID/SDAF/BAJA/section marchés
LCL Boyer
Nom: Mindef/SGA/DCSID/SDAF/BAJA section marchés
Adresse postale: 3 rue de l'Ind. Américaine, CS 80601
Point de contact: SDAF/BAJA section marchés
LCL Franck Boyer
Monique Van Nhi
Téléphone: +33 130979425 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P11-06
Informations complémentaires

Constitution du dossier de demande d'habilitation: le candidat devra fournir:

1) Kbis complet et récent;

2) statuts à jour de la société;

3) composition du Conseil d'administration et des organes de gouvernance;

4) organigramme fonctionnel et nominatif de la société;

5) organigramme positionnant la société dans le groupe;

6) liste des dettes principales par origine;

7) plaquette de présentation de l'entreprise;

8) dernier bilan;

9) capital social;

10) gestion des risques;

11) environnement international;

12) les représentants de la personne morale fourniront la liste des autres conseils d'administration au sein desquels ils siègeraient (si NON, fournir état néant);

13) notice individuelle 94a avec photo d'identité originale et récente,à remplir par chaque dirigeant de droit de la personne morale;

14) lettre de proposition signée du directeur pour les officiers de sécurité pressentis accompagnée de la notice individuelle 94/a avec photo d'identité originale et récente. La photocopie des photos n'est pas admise.

Pour le dépôt des candidatures (y compris le dossier de demande d'habilitation), l'administration propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché interministérielle (PMI) via le portail www.marches.publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale(ou par porteur) sur support papier. L'opérateur économique choisit l'un de ces modes de transmission et ne peut pas transmettre sa candidature simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur). Néanmoins, les opérateur économiques qui répondent par voie électronique, ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support papier dans les délais impartis pour la remise des candidatures.

Cette copie ne sera ouverte que si la candidature transmise par voie électronique n'est pas parvenue au pouvoir adjudicateur dans les délais de dépôt des candidatures ou si elle n'a pas pu être ouverte par ce dernier. Le pli scellé doit impérativement et de manière lisible comporter la mention "copie de sauvegarde". Les dossiers reçus après les date et heure limites fixées ci-avant ne seront pas retenus.

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) sera disponible sur le site PMI uniquement pour les candidats retenus par le service et après l'avis favorable par l'autorité d'habilitation. L'arrêté du 23.7.2010 portant approbation de l'instruction interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale et la liste des des pièces à fournir avec les formulaires à remplir peuvent être téléchargées sur le site de la PMI www.marches.publics.gouv.fr ou à l'adresse suivante: sdaf-baja-contrats@dcg.terre.defense.gouv.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mindef/SGA/DCSID/SDAF/BAJA/section marchés
Adresse postale: 3 rue de l'Ind. Américaine, CS 80601
Code postal: 78013
Courrier électronique: sdaf-baja-contrats@dcg.terre.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 130979530 📞
Fax: +33 130979429 📠
Source: OJS 2011/S 123-204566 (2011-06-28)

Avis d'attribution de marché (2012-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 850 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 3 rue de l'Indépendance Américaine - CS 80601

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2012-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 21-033503
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-204566
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Ce marché est un marché à bons de commande sans minimum sans maximum. Le contrat peut être consulté sur demande, après un préavis de 5 jours, à l'adresse indiquée au paragraphe "point de contact". 1) Référé contractuel (article L.551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution; 2) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'état du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, no 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché; 3) Recours indemnitaire (article R.421.1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite; rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.". Annonce no 246, BOAMP 127 A. Annonce no 456, BOAMP 127 B du 1.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 rue de l'Indépendance Américaine, 78000 Versailles, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-04 📅
Nom: Novae
Adresse postale: 30 rue du Bois Moussay, ZAC du Bois Moussay
Commune postale: Stains
Code postal: 93240
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: novae.sa@novaesa.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lcl Boyer

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Versailles
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mindef/SGA/DCSID/SDAF/BAJA section marchés
Adresse postale: 3 rue de l'Indépendance Américaine, CS 80601
Téléphone: +33 130979531 📞
Source: OJS 2012/S 021-033503 (2012-01-30)

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