Marché public pour la fourniture de petits équipements de l'hôtel du département des Bouches du Rhône ayant atteint leur durée d'usage. Renouvellement lot 2: fourniture de filtres pour les centrales de traitement de l'air et pour les ventilo convecteurs de l'HD 13
Conseil général des Bouches du Rhône
Marché public pour la fourniture de petits équipements de l'hôtel du département des Bouches du Rhône ayant atteint leur durée d'usage.
Renouvellement lot 2: fourniture de filtres pour les centrales de traitement de l'air et pour les ventilo convecteurs de l'HD 13.
Le délai de réception des offres était de 2011-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-04 | Avis de marché |
| 2011-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filtres à air
Quantité ou étendue: 7 00028 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à air 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Téléphone: +33 491213210 📞
Fax: +33 491213297 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-08 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-041984
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
28 000 💰
Description des options: Option signifie reconduction au sens du droit européen.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E3DSGSM08122010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du Département des Bouches du Rhône, 13004 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Qualité des produits (30)
3. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Contact
Point de contact: Martine Durbec
M. le président
Nom: Direction des services généraux - SGT HD
Commune postale: Marseille
Point de contact: Mme Hélène Cremer
Téléphone: +33 491213361 📞
Nom: Direction des services généraux - Service marchés
Point de contact: Mme Martine Durbec
Nom: Direction générale des services - Direction juridique
Point de contact: Mme Monique Giovacchini
Téléphone: +33 491211748 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DSGSM08122010
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL - Préfecture de Région - SGAR
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CG 13 - Direction juridique - Service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Commune postale: Marseille 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 491211576 📞
Fax: +33 491211498 📠
Source: OJS 2011/S 026-041984 (2011-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filtres à air
Quantité ou étendue: 7 00028 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à air 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Téléphone: +33 491213210 📞
Fax: +33 491213297 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-08 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-041984
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Marché à bons de commande signifie "accord cadre" au sens du droit européen. Bureaux ouverts au public de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde, clairement identifiée, sur papier ou sur support électronique. Il y a impossibilité de combiner la réponse sur format papier et la réponse électronique. Les documents constituant ce marché ne doivent en aucun cas être modifiés par le candidat. Celui-ci ne peut que remplir les parties laissées libres dans l'acte d'engagement et les annexes éventuelles à compléter. En cas de modification par le candidat du dossier de consultation, son offre sera automatiquement écartée sans délai ni indemnité. Le détail des sous critères de jugement des offres figure au règlement de la consultation. Fourniture obligatoire d'échantillons identifiés dans le BPU.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché public pour la fourniture de petits équipements de l'hôtel du département des Bouches du Rhône ayant atteint leur durée d'usage.
Renouvellement lot 2: fourniture de filtres pour les centrales de traitement de l'air et pour les ventilo convecteurs de l'HD 13.
28 000 💰
Description des options: Option signifie reconduction au sens du droit européen.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E3DSGSM08122010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du Département des Bouches du Rhône, 13004 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra renseigner les formulaires Dc1 et Dc2 ou fournir les justifications demandées dans cet imprimé concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Le candidat fournira les éléments sur son chiffre d'affaires annuel sur les 3 derniers exercices ou complètera le formulaire Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira la liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public.
Ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années (indiquer les moyens globaux en personnels et matériels).
Le système d'assurance qualité si le candidat en a un ou complétera le formulaire Dc2 par les annexes correspondantes en adéquation avec le RC.
Dépôts et garanties exigés:
Aucune avance ne sera versée au sens de l'article 87 I du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget général et certains budgets annexes. Paiement par mandat administratif selon les règles du CMP. Délai maximum de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture. En cas de retard dans le paiement des factures, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la BCE à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du mois du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de 7 points.
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Fournisseur unique ou groupement momentané de fournisseurs (seule la forme solidaire avec compte unique sera acceptée à la conclusion du contrat). Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (article 45-i in fine CMP).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Qualité des produits (30)
3. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Contact
Point de contact: Martine Durbec
M. le président
Nom: Direction des services généraux - SGT HD
Commune postale: Marseille
Point de contact: Mme Hélène Cremer
Téléphone: +33 491213361 📞
Nom: Direction des services généraux - Service marchés
Point de contact: Mme Martine Durbec
Nom: Direction générale des services - Direction juridique
Point de contact: Mme Monique Giovacchini
Téléphone: +33 491211748 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DSGSM08122010
Informations complémentaires
Marché à bons de commande signifie "accord cadre" au sens du droit européen. Bureaux ouverts au public de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde, clairement identifiée, sur papier ou sur support électronique. Il y a impossibilité de combiner la réponse sur format papier et la réponse électronique. Les documents constituant ce marché ne doivent en aucun cas être modifiés par le candidat. Celui-ci ne peut que remplir les parties laissées libres dans l'acte d'engagement et les annexes éventuelles à compléter. En cas de modification par le candidat du dossier de consultation, son offre sera automatiquement écartée sans délai ni indemnité. Le détail des sous critères de jugement des offres figure au règlement de la consultation. Fourniture obligatoire d'échantillons identifiés dans le BPU.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL - Préfecture de Région - SGAR
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CG 13 - Direction juridique - Service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Commune postale: Marseille 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 491211576 📞
Fax: +33 491211498 📠
Source: OJS 2011/S 026-041984 (2011-02-04)
Avis d'attribution de marché (2011-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 407 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 138-228707
Se réfère à l'avis: 2011/S 26-041984
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: E3DSGSM08122010ATTRIB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du département des Bouches-du-Rhône, 13004 Marseille, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-08 📅
Adresse postale: 2 rue Emile Zola
Commune postale: Montry
Code postal: 77450
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Téléphone: +33 1134813 📞
Fax: +33 1811387 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 1156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région SGAR, boulevard Paul Peytral
Téléphone: +33 1156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CG13 Direction Juridique
Adresse postale: service de la Commande Publique 52, avenue de Saint Just
Commune postale: Marseille
Téléphone: +33 1211620 📞
Fax: +33 1211498 📠
Source: OJS 2011/S 138-228707 (2011-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 407 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 138-228707
Se réfère à l'avis: 2011/S 26-041984
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Annonce n° 276, BOAMP 28 B du 9.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: E3DSGSM08122010ATTRIB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du département des Bouches-du-Rhône, 13004 Marseille, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-08 📅
Adresse postale: 2 rue Emile Zola
Commune postale: Montry
Code postal: 77450
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Téléphone: +33 1134813 📞
Fax: +33 1811387 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 1156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région SGAR, boulevard Paul Peytral
Téléphone: +33 1156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CG13 Direction Juridique
Adresse postale: service de la Commande Publique 52, avenue de Saint Just
Commune postale: Marseille
Téléphone: +33 1211620 📞
Fax: +33 1211498 📠
Source: OJS 2011/S 138-228707 (2011-07-18)
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