Marché pour un système d’imagerie TEMP-TDM-TEP dédié à l’exploration du petit animal et périphériques associés pour l’UMS 006 à Toulouse

Institut national de la santé et de la recherche médicale

Le présent marché au bénéfice de l’UMS 006 a pour objet la fourniture, l’installation, la mise en service et prestations associées d’un système d’imagerie TEMP-TDM-TEP neuf (tomographie d'émission monophotonique – tomodensitométrie – tomographie d'émission de positons) dédié à l’exploration du petit animal et ses périphériques associés. Le système d’imagerie peut être constitué d’un ou de plusieurs statifs sous réserve de proposer des solutions de recalages d’images simples et adaptées.
La présente procédure de consultation est un appel d’offres ouvert en application des articles 11, 12 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et les articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Le marché qui résultera de la présente consultation est susceptible d’être complété, dans le cadre de son exécution, par un (ou des) marché(s) négocié(s) tel(s) que prévu(s) à l’article 33-II-6 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné en tranches comme suit:
Au titre de la tranche ferme, le ou les titulaires fournissent un Système de de 6 modalités constitué de 5 lots et des options éventuellement levées par l’Inserm.
Les 6 modalités sont les suivantes:
— une caméra TEMP dédiée au petit animal,
— une caméra TEP dédiée au petit animal,
— une caméra TDM,
— un équipement complet d’anesthésie gazeuse adapté aux modalités d’imagerie précédemment citées,
— un ensemble d’équipement de radioprotection (enceinte blindée haute énergie, activimètre, protège seringue, protège flacon, valisette de transport etc),
— un radiamètre.
Ces 6 modalités se répartissent en 5 lots:
Le lot 1 consiste en un équipement d'imagerie de type microTEMP dédié au petit animal, comprenant une station de traitement, et prestations associées.
Le lot n° 2 consiste en un équipement d'imagerie multimodale quantitative et haute résolution de type microTEP/TDM dédié au petit animal comprenant une station de travail et les prestations associées.
Le lot n° 3 consiste en un équipement d’anesthésie gazeuse et prestations associées adapté au système d’imagerie TEMP/TEP/TDM de la préparation des animaux à l’acquisition des images.
Le lot n° 4 consiste en une enceinte blindée et autres accessoires adaptés à l’imagerie TEP/TEMP/TDM petit animal.
Le lot n° 5 consiste en un équipement de radioprotection.
En outre, pour la tranche ferme, les lots n° 1, 2, 3, 4 et 5 constituants le Système sont assortis, si l’Inserm procède à leur levée, des 14 options facultatives suivantes:
— Option n° 1: collimateurs supplémentaires (lots 1),
— Option n° 2: possibilités d’import/export des données du système de traitement de l’information déporté (lots 1 et 2),
— Option n° 3: système de traitement de l’information déporté supplémentaire (lots 1 et 2),
— Option n° 4: logiciel d’analyse pharmacocinétique (lots 1 et 2),
— Option n° 5: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de souris "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques (lots 1, 2 et 3),
— Option n° 6: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de rat "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques (lots 1, 2 et 3),
— Option n° 7: système de synchronisation cardiaque (lots 1, 2 et 3),
— Option n° 8: système de synchronisation respiratoire (lots 1, 2 et 3),
— Option n° 9: prestation de réparation (lots 1, 2 et 3) dans un délai inférieur à 72h (par intervention sur site ou à distance (télémaintenance)),
— Option n° 10: un équipement d’anesthésie gazeuse et prestations associées adaptés au système d’imagerie TEMP/TEP/TDM (lot 3),
— Option n° 11: armoire blindée de stockage de pots de radioactivité ([18F]) (lot 4),
— Option n° 12: chariot de transport de sources radioactives (type pot de [18F]FDG) (lot 4),
— Option n° 13: hotte à flux laminaire blindée adaptée à la manipulation d’isotopes haute énergie (lot 4),
— Option n° 14: sondes adaptées au radiamètre (lot 5),
— Au titre de la tranche conditionnelle, le ou les titulaires fournissent pour les différents lots:
1 - Une prestation d’extension de garantie et de maintenance dans les conditions indiquées à l’article 9 du CCAP (lots 1, 2, 3, 4 et 5);
2 - Une prestation de déménagement de la (des) caméra(s), des systèmes d’anesthésies, de l’enceinte blindée et accessoires associés (lots 1, 2, 3 et 4);
3 - Un dispositif supplémentaire permettant l’imagerie en condition « EOPS » et le contrôle des paramètres physiologiques de plusieurs souris simultanément (dispositif distinct ou extension d’un dispositif proposé dans la tranche ferme) (lots 1 et 2).
Le présent marché prend effet à sa date de notification au titulaire.
Le commencement d’exécution du marché est subordonné à la notification par la personne responsable du marché d‘un ordre de service.
Cet ordre de service intervient dans un délai maximal de 8 mois à compter de la notification. Par dérogation à l’article 3.8.2 du CCAG-FCS, le titulaire ne peut élever aucune contestation.
Le marché arrive à terme:
— à l’issue de la période de garantie-maintenance initiale, si la tranche conditionnelle n’est pas affermie,
— ou jusqu’au terme des prestations de garantie-maintenance, dans le cas contraire.
La durée maximale du marché est de 6 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-23 Avis de marché
Avis de marché (2011-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de tomographie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de tomographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Délégation régionale Midi-Pyrénées, Limousin CHU Purpan - BP 3048
Code postal: 31024
Commune postale: Toulouse Cedex 3
Contact
Courrier électronique: graziella.eclapier@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 562748389 📞
Fax: +33 561319752 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-23 📅
Date limite de soumission: 2011-07-01 📅
Date de publication: 2011-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 101-165569
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Les candidats peuvent retirer le DCE à l’adresse suivante: http://www.achats-epst.fr. Pour ce faire, les candidats complètent, en ligne, un formulaire d’identification où ils précisent: le nom de l’entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique. Il y a deux modalités de transmission des candidatures et des offres: soit par voie dématérialisée, ou soit par voie papier. Les plis contenant la candidature et l’offre sont transmis au choix du candidat: — soit via le portail électronique à l’adresse suivante http://www.achats-epst.fr, — soit par lettre recommandée avec accusé de réception ou encore déposés contre récépissé à l'adresse suivante: Inserm. Délégation régionale Midi Pyrénées, Limousin. A l’attention du responsable achats-marchés. CHU Purpan, BP 3048. 31024 Toulouse Cedex, FRANCE. (Les réceptions sont assurées: - du lundi au jeudi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 18:30; - le vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché au bénéfice de l’UMS 006 a pour objet la fourniture, l’installation, la mise en service et prestations associées d’un système d’imagerie TEMP-TDM-TEP neuf (tomographie d'émission monophotonique – tomodensitométrie – tomographie d'émission de positons) dédié à l’exploration du petit animal et ses périphériques associés. Le système d’imagerie peut être constitué d’un ou de plusieurs statifs sous réserve de proposer des solutions de recalages d’images simples et adaptées.
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La présente procédure de consultation est un appel d’offres ouvert en application des articles 11, 12 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et les articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Le marché qui résultera de la présente consultation est susceptible d’être complété, dans le cadre de son exécution, par un (ou des) marché(s) négocié(s) tel(s) que prévu(s) à l’article 33-II-6 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné en tranches comme suit:
Au titre de la tranche ferme, le ou les titulaires fournissent un Système de de 6 modalités constitué de 5 lots et des options éventuellement levées par l’Inserm.
Les 6 modalités sont les suivantes:
— une caméra TEMP dédiée au petit animal,
— une caméra TEP dédiée au petit animal,
— une caméra TDM,
— un équipement complet d’anesthésie gazeuse adapté aux modalités d’imagerie précédemment citées,
— un ensemble d’équipement de radioprotection (enceinte blindée haute énergie, activimètre, protège seringue, protège flacon, valisette de transport etc),
— un radiamètre.
Ces 6 modalités se répartissent en 5 lots:
Le lot 1 consiste en un équipement d'imagerie de type microTEMP dédié au petit animal, comprenant une station de traitement, et prestations associées.
Le lot n° 2 consiste en un équipement d'imagerie multimodale quantitative et haute résolution de type microTEP/TDM dédié au petit animal comprenant une station de travail et les prestations associées.
Le lot n° 3 consiste en un équipement d’anesthésie gazeuse et prestations associées adapté au système d’imagerie TEMP/TEP/TDM de la préparation des animaux à l’acquisition des images.
Le lot n° 4 consiste en une enceinte blindée et autres accessoires adaptés à l’imagerie TEP/TEMP/TDM petit animal.
Le lot n° 5 consiste en un équipement de radioprotection.
En outre, pour la tranche ferme, les lots n° 1, 2, 3, 4 et 5 constituants le Système sont assortis, si l’Inserm procède à leur levée, des 14 options facultatives suivantes:
— Option n° 1: collimateurs supplémentaires (lots 1),
— Option n° 2: possibilités d’import/export des données du système de traitement de l’information déporté (lots 1 et 2),
— Option n° 3: système de traitement de l’information déporté supplémentaire (lots 1 et 2),
— Option n° 4: logiciel d’analyse pharmacocinétique (lots 1 et 2),
— Option n° 5: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de souris "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques (lots 1, 2 et 3),
— Option n° 6: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de rat "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques (lots 1, 2 et 3),
— Option n° 7: système de synchronisation cardiaque (lots 1, 2 et 3),
— Option n° 8: système de synchronisation respiratoire (lots 1, 2 et 3),
— Option n° 9: prestation de réparation (lots 1, 2 et 3) dans un délai inférieur à 72h (par intervention sur site ou à distance (télémaintenance)),
— Option n° 10: un équipement d’anesthésie gazeuse et prestations associées adaptés au système d’imagerie TEMP/TEP/TDM (lot 3),
— Option n° 11: armoire blindée de stockage de pots de radioactivité ([18F]) (lot 4),
— Option n° 12: chariot de transport de sources radioactives (type pot de [18F]FDG) (lot 4),
— Option n° 13: hotte à flux laminaire blindée adaptée à la manipulation d’isotopes haute énergie (lot 4),
— Option n° 14: sondes adaptées au radiamètre (lot 5),
— Au titre de la tranche conditionnelle, le ou les titulaires fournissent pour les différents lots:
1 - Une prestation d’extension de garantie et de maintenance dans les conditions indiquées à l’article 9 du CCAP (lots 1, 2, 3, 4 et 5);
2 - Une prestation de déménagement de la (des) caméra(s), des systèmes d’anesthésies, de l’enceinte blindée et accessoires associés (lots 1, 2, 3 et 4);
3 - Un dispositif supplémentaire permettant l’imagerie en condition « EOPS » et le contrôle des paramètres physiologiques de plusieurs souris simultanément (dispositif distinct ou extension d’un dispositif proposé dans la tranche ferme) (lots 1 et 2).
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Le présent marché prend effet à sa date de notification au titulaire.
Le commencement d’exécution du marché est subordonné à la notification par la personne responsable du marché d‘un ordre de service.
Cet ordre de service intervient dans un délai maximal de 8 mois à compter de la notification. Par dérogation à l’article 3.8.2 du CCAG-FCS, le titulaire ne peut élever aucune contestation.
Le marché arrive à terme:
— à l’issue de la période de garantie-maintenance initiale, si la tranche conditionnelle n’est pas affermie,
— ou jusqu’au terme des prestations de garantie-maintenance, dans le cas contraire.
La durée maximale du marché est de 6 ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Un équipement d'imagerie de type micro TEMP dédié au petit animal, comprenant une station de traitement, et prestations associées.
Brève description:
Le lot n°1 est intitulé: "acquisition d'un équipement d'imagerie de type microTEMP du petit animal, y compris une station de traitement, et prestations…
… associées".Les options relatifs à ce lot sont:— Option n° 1: collimateurs supplémentaires (lot 1),— Option n° 2: possibilités d’import/export des données du système de traitement de l’information déporté (lots 1 et 2),— Option n° 3: système de traitement de l’information déporté supplémentaire (lots 1 et 2),— Option n° 4: logiciel d’analyse pharmacocinétique (lots 1 et 2),— Option n° 5: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de souris "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques (lots 1, 2 et 3),— Option n° 6: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de rat "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques (lots 1, 2 et 3),— Option n° 7: système de synchronisation cardiaque (lots 1, 2 et 3),— Option n° 8: système de synchronisation respiratoire (lots 1, 2 et 3),— Option n° 9: prestation de réparation (lots 1, 2 et 3) dans un délai inférieur à 72h (par intervention sur site ou à distance (télémaintenance)).
… associées".
Les options relatifs à ce lot sont:
— Option n° 1: collimateurs supplémentaires (lot 1),
— Option n° 9: prestation de réparation (lots 1, 2 et 3) dans un délai inférieur à 72h (par intervention sur site ou à distance (télémaintenance)).
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères d'attribution sont décomposés de la manière…
… suivante:Pour les lots 1 et 2:Critère n° 1: valeur technique (55 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat et des démonstrations réalisées sur sites utilisateurs:Sous critère n° 1:— Pour la partie TEMP (40 %):—— Performances et qualité image pour la détection des radiopharmaceutiques chez le rat et la souris (40 %),—— Ergonomie du système d’acquisition (15 %),—— Qualité des logiciels d’acquisition et des logiciels de traitement des images pour l’activité envisagée (25 %),—— Qualité et performance du matériel informatique (8 %),—— Contraintes d'implantation du système (8 %),—— Proposition de collaboration et/ou support technique (4 %);Sous critère n° 2:— Pour la partie TEP (40 %):—— Performances et qualité image pour la détection des radiopharmaceutiques chez le rat et la souris (40 %),—— Ergonomie du système d’acquisition (15 %),—— Qualité des logiciels d’acquisition et des logiciels de traitement des images pour l’activité envisagée (25 %),—— Qualité et performance du matériel informatique (10 %),—— Contraintes d'implantation du système (10 %);Sous critère n° 3:— Pour la partie TDM: (20 %):Performances et qualité image pour l’activité envisagée (100 %);Critère n° 2: coût global d’acquisition (40 %) sur la base des prix figurant dans le l’acte d’engagement:Sous critère n° 1: prix de la configuration, incluant les contraintes d’installation, l’installation sur site, la formation lot 1 et 2 (70 %);Sous critère n° 2: prix de la maintenance annuelle (30 %);Critère n° 3: prise en compte du développement durable (5 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat:Sous critère n° 1: impact de la consommation énergétique des équipements proposés (55 %);Sous critère n° 2: impact en CO2 lié aux moyens de transports utilisés pour la livraison des équipements proposés (15 %);Sous critère n° 3: impact des emballages liés aux équipements (recyclabilité, réutilisation et volume) (15 %);Sous critère n° 4: existence d’une démarche de développement durable mise en œuvre au sein de son entreprise concernant les équipements proposés (15 %).— Option n° 1: collimateurs supplémentaires.Critère n° 1: critères de pertinence (non redondance des collimateurs entre-eux, justification par rapport aux applications évoquées, isotopes utilisés etc.) (70 %);Critère n° 2: tarif (30 %),— Option n° 2: possibilités d’import/export des données du système de traitement de l’information déporté,Critère: tarif (100 %,— Option n° 3: système de traitement de l’information déporté supplémentaire:Critère n° 1: critères techniques (le système de traitement de l’image proposé en option devra être au moins aussi performant que le système proposé dans l’offre de base) (30 %);Critère n° 2: tarif (70 %),— Option 4: logiciel d’analyse pharmacocinétique;Critère n° 1: critères techniques: types d’analyses proposés, qualité de l’aide aux utilisateurs (formation, aide en ligne etc.) (30 %);Critère n° 2: critère de compatibilité: le logiciel proposé devra être compatible avec les données d’acquisitions (brutes et/ou reconstruites) (30 %);Critère n° 3: tarif (40 %),— Option n° 5: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de souris "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques.Critère: tarif (100 %),— Option n° 6: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de rat "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques.Critère: tarif (100 %).— Option n° 7: système de synchronisation cardiaque,Critère n° 1: critères techniques (facilité de placement sur l’animal, facilité de connexion et de placement par rapport au statif, prise en compte des signaux enregistrés par l’informatique d’acquisition de traitement et d’analyse, interprétation de ces signaux (critères de rejet, mode de synchronisation, nombre d’images par cycle etc) (40 %);Critère n° 2: critère de compatibilité: ce système doit être compatible avec l’utilisation de cellules de confinement indispensables au maintien du statut sanitaire des animaux (25 %);Critère n° 3: tarif (35 %),— Option n° 8: Système de synchronisation respiratoire.Critère n° 1: critères techniques (facilité de placement sur l’animal, facilité de connexion et de placement par rapport au statif, prise en compte des signaux enregistrés par l’informatique d’acquisition de traitement et d’analyse, interprétation de ces signaux (critères de rejets, mode de synchronisation, nombre d’images par cycle etc) (50 %);Critère n° 2: critère de compatibilité: ce système doit être compatible avec l’utilisation de cellules de confinement indispensables au maintien du statut sanitaire des animaux (25 %);Critère n° 3: tarif (50 %),— Option n° 9: Prestation de réparation (lot 1 et 2) dans un délai inférieur à 72h (par intervention sur site ou à distance (télémaintenance)).Critère n° 1: critères de pertinence: prestations incluses, exclusion de garantie ... (50 %) Critère n° 2: tarif (50 %).
… suivante:
Pour les lots 1 et 2:
Critère n° 1: valeur technique (55 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat et des démonstrations réalisées sur sites utilisateurs:
Sous critère n° 1:
— Pour la partie TEMP (40 %):
—— Performances et qualité image pour la détection des radiopharmaceutiques chez le rat et la souris (40 %),
—— Ergonomie du système d’acquisition (15 %),
—— Qualité des logiciels d’acquisition et des logiciels de traitement des images pour l’activité envisagée (25 %),
—— Qualité et performance du matériel informatique (8 %),
—— Contraintes d'implantation du système (8 %),
—— Proposition de collaboration et/ou support technique (4 %);
Sous critère n° 2:
— Pour la partie TEP (40 %):
—— Qualité et performance du matériel informatique (10 %),
—— Contraintes d'implantation du système (10 %);
Sous critère n° 3:
— Pour la partie TDM: (20 %):
Performances et qualité image pour l’activité envisagée (100 %);
Critère n° 2: coût global d’acquisition (40 %) sur la base des prix figurant dans le l’acte d’engagement:
Sous critère n° 1: prix de la configuration, incluant les contraintes d’installation, l’installation sur site, la formation lot 1 et 2 (70 %);
Sous critère n° 2: prix de la maintenance annuelle (30 %);
Critère n° 3: prise en compte du développement durable (5 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat:
Sous critère n° 1: impact de la consommation énergétique des équipements proposés (55 %);
Sous critère n° 2: impact en CO2 lié aux moyens de transports utilisés pour la livraison des équipements proposés (15 %);
Sous critère n° 3: impact des emballages liés aux équipements (recyclabilité, réutilisation et volume) (15 %);
Sous critère n° 4: existence d’une démarche de développement durable mise en œuvre au sein de son entreprise concernant les équipements proposés (15 %).
— Option n° 1: collimateurs supplémentaires.
Critère n° 1: critères de pertinence (non redondance des collimateurs entre-eux, justification par rapport aux applications évoquées, isotopes utilisés etc.) (70 %);
Critère n° 2: tarif (30 %),
— Option n° 2: possibilités d’import/export des données du système de traitement de l’information déporté,
Critère: tarif (100 %,
— Option n° 3: système de traitement de l’information déporté supplémentaire:
Critère n° 1: critères techniques (le système de traitement de l’image proposé en option devra être au moins aussi performant que le système proposé dans l’offre de base) (30 %);
Critère n° 2: tarif (70 %),
— Option 4: logiciel d’analyse pharmacocinétique;
Critère n° 1: critères techniques: types d’analyses proposés, qualité de l’aide aux utilisateurs (formation, aide en ligne etc.) (30 %);
Critère n° 2: critère de compatibilité: le logiciel proposé devra être compatible avec les données d’acquisitions (brutes et/ou reconstruites) (30 %);
Critère n° 3: tarif (40 %),
— Option n° 5: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de souris "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques.
Critère: tarif (100 %),
— Option n° 6: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de rat "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques.
Critère: tarif (100 %).
— Option n° 7: système de synchronisation cardiaque,
Critère n° 1: critères techniques (facilité de placement sur l’animal, facilité de connexion et de placement par rapport au statif, prise en compte des signaux enregistrés par l’informatique d’acquisition de traitement et d’analyse, interprétation de ces signaux (critères de rejet, mode de synchronisation, nombre d’images par cycle etc) (40 %);
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Critère n° 2: critère de compatibilité: ce système doit être compatible avec l’utilisation de cellules de confinement indispensables au maintien du statut sanitaire des animaux (25 %);
Critère n° 3: tarif (35 %),
— Option n° 8: Système de synchronisation respiratoire.
Critère n° 1: critères techniques (facilité de placement sur l’animal, facilité de connexion et de placement par rapport au statif, prise en compte des signaux enregistrés par l’informatique d’acquisition de traitement et d’analyse, interprétation de ces signaux (critères de rejets, mode de synchronisation, nombre d’images par cycle etc) (50 %);
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Critère n° 3: tarif (50 %),
— Option n° 9: Prestation de réparation (lot 1 et 2) dans un délai inférieur à 72h (par intervention sur site ou à distance (télémaintenance)).
Critère n° 1: critères de pertinence: prestations incluses, exclusion de garantie ... (50 %)
Critère n° 2: tarif (50 %).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Un équipement d'imagerie multimodale quantitative et haute résolution de type micro TEP/TDM dédié au petit animal comprenant une station de travail et les prestations associées.
Brève description:
Le lot n° 2 est intitulé: "Acquisition d'un équipement d'imagerie multimodale quantitative et haute résolution de type microTEP/TDM du petit animal et prestations…
… associées".Les options relatifs à ce lot sont:— Option n° 2: possibilités d’import/export des données du système de traitement de l’information déporté (lots 1 et 2),— Option n° 3: système de traitement de l’information déporté supplémentaire (lots 1 et 2),— Option n° 4: logiciel d’analyse pharmacocinétique (lots 1 et 2),— Option n° 5: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de souris "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques (lots 1, 2 et 3),— Option n° 6: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de rat "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques (lots 1, 2 et 3),— Option n° 7: système de synchronisation cardiaque (lots 1, 2 et 3),— Option n° 8: système de synchronisation respiratoire (lots 1, 2 et 3),— Option n° 9: prestation de réparation (lots 1, 2 et 3) dans un délai inférieur à 72h (par intervention sur site ou à distance (télémaintenance)).
… associées".
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères d'attribution sont décomposés de la manière suivante:Lots 1 et 2:Critère n° 1: valeur technique (55 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat et des démonstrations réalisées sur sites utilisateurs:Sous critère n° 1:— Pour la partie TEMP (40 %):—— Performances et qualité image pour la détection des radiopharmaceutiques chez le rat et la souris (40 %),—— Ergonomie du système d’acquisition (15 %),—— Qualité des logiciels d’acquisition et des logiciels de traitement des images pour l’activité envisagée (25 %),—— Qualité et performance du matériel informatique (8 %),—— Contraintes d'implantation du système (8 %),—— Proposition de collaboration et/ou support technique (4 %);Sous critère n° 2:— Pour la partie TEP (40 %):—— Performances et qualité image pour la détection des radiopharmaceutiques chez le rat et la souris (40 %),—— Ergonomie du système d’acquisition (15 %),—— Qualité des logiciels d’acquisition et des logiciels de traitement des images pour l’activité envisagée (25 %),—— Qualité et performance du matériel informatique (10 %),—— Contraintes d'implantation du système (10 %);Sous critère n° 3:— Pour la partie TDM (20 %):—— Performances et qualité image pour l’activité envisagée (100 %);Critère n° 2: coût global d’acquisition (40 %) sur la base des prix figurant dans le l’acte d’engagement:Sous critère n° 1: prix de la configuration, incluant les contraintes d’installation, l’installation sur site, la formation lot 1 et 2 (70 %);Sous critère n° 2: prix de la maintenance annuelle (30 %);Critère n° 3: prise en compte du développement durable (5 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat:Sous critère n° 1: impact de la consommation énergétique des équipements proposés (55 %);Sous critère n° 2: impact en CO2 lié aux moyens de transports utilisés pour la livraison des équipements proposés (15 %);Sous critère n° 3: impact des emballages liés aux équipements (recyclabilité, réutilisation et volume) (15 %);Sous critère n° 4: existence d’une démarche de développement durable mise en œuvre au sein de son entreprise concernant les équipements proposés (15 %),— Option n° 2: possibilités d’import/export des données du système de traitement de l’information déporté.Critère: tarif (100 %),— Option n° 3: système de traitement de l’information déporté supplémentaire.Critère n° 1: critères techniques (le système de traitement de l’image proposé en option devra être au moins aussi performant que le système proposé dans l’offre de base) (30 %);Critère n° 2: tarif (70 %),— Option 4: logiciel d’analyse pharmacocinétique.Critère n° 1: critères techniques: types d’analyses proposés, qualité de l’aide aux utilisateurs (formation, aide en ligne etc.) (30 %);Critère n° 2: critère de compatibilité: le logiciel proposé devra être compatible avec les données d’acquisitions (brutes et/ou reconstruites) (30 %);Critère n° 3: tarif (40 %),— Option n° 5: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de souris "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques.Critère: tarif (100 %),— Option n° 6: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de rat "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques.Critère: tarif (100 %),— Option n° 7: système de synchronisation cardiaque.Critère n° 1: critères techniques (facilité de placement sur l’animal, facilité de connexion et de placement par rapport au statif, prise en compte des signaux enregistrés par l’informatique d’acquisition de traitement et d’analyse, interprétation de ces signaux (critères de rejet, mode de synchronisation, nombre d’images par cycle etc) (40 %);Critère n° 2: critère de compatibilité: ce système doit être compatible avec l’utilisation de cellules de confinement indispensables au maintien du statut sanitaire des animaux (25 %);Critère n° 3: tarif (35 %),— Option n° 8: système de synchronisation respiratoire.Critère n° 1: critères techniques (facilité de placement sur l’animal, facilité de connexion et de placement par rapport au statif, prise en compte des signaux enregistrés par l’informatique d’acquisition de traitement et d’analyse, interprétation de ces signaux (critères de rejets, mode de synchronisation, nombre d’images par cycle etc) (50 %);Critère n° 2: critère de compatibilité: ce système doit être compatible avec l’utilisation de cellules de confinement indispensables au maintien du statut sanitaire des animaux (25 %);Critère n° 3: tarif (50 %),— Option n° 9: prestation de réparation (lot 1 et 2) dans un délai inférieur à 72h (par intervention sur site ou à distance (télémaintenance)).Critère n° 1: critères de pertinence: prestations incluses, exclusion de garantie ... (50 %);Critère n° 2: tarif (50 %).
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Lots 1 et 2:
— Pour la partie TDM (20 %):
—— Performances et qualité image pour l’activité envisagée (100 %);
Sous critère n° 4: existence d’une démarche de développement durable mise en œuvre au sein de son entreprise concernant les équipements proposés (15 %),
— Option n° 2: possibilités d’import/export des données du système de traitement de l’information déporté.
— Option n° 3: système de traitement de l’information déporté supplémentaire.
— Option 4: logiciel d’analyse pharmacocinétique.
— Option n° 7: système de synchronisation cardiaque.
— Option n° 8: système de synchronisation respiratoire.
— Option n° 9: prestation de réparation (lot 1 et 2) dans un délai inférieur à 72h (par intervention sur site ou à distance (télémaintenance)).
Critère n° 1: critères de pertinence: prestations incluses, exclusion de garantie ... (50 %);
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Un équipement d’anesthésie gazeuse et prestations associées adapté au système d’imagerie TEMP/TEP/TDM de la préparation des animaux à l’acquisition des images.
Brève description:
Le lot n° 3 est intitulé "Acquisition d’un équipement d’anesthésie gazeuse et prestations associées adapté au système d’imagerie…
… TEMP/TEP/TDM".Les options relatifs à ce lot sont:— Option n° 5: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de souris "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques (lots 1, 2 et 3),— Option n° 6: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de rat "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques (lots 1, 2 et 3),— Option n° 7: système de synchronisation cardiaque (lots 1, 2 et 3),— Option n° 8: système de synchronisation respiratoire (lots 1, 2 et 3),— Option n° 9: prestation de réparation (lots 1, 2 et 3) dans un délai inférieur à 72h (par intervention sur site ou à distance (télémaintenance)),— Option n° 10: un équipement d’anesthésie gazeuse et prestations associées adaptés au système d’imagerie TEMP/TEP/TDM (lot 3).
… TEMP/TEP/TDM".
— Option n° 10: un équipement d’anesthésie gazeuse et prestations associées adaptés au système d’imagerie TEMP/TEP/TDM (lot 3).
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères d'attribution sont décomposés de la manière suivante:Lot 3.Critère n° 1: valeur technique (55 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat et des démonstrations réalisées sur sites utilisateurs:Sous critère n° 1:— Evaporateurs: (30 %):—— Adaptation du système à notre activité (30 %),—— Ergonomie du système (facilité des réglages, remplissage de la cuve, intuitivité des connexions à réaliser ...) (30 %),—— Qualité de l’anesthésie, absence de surmortalité, précision des concentrations délivrées et volumes pulsés ou réaspirés (30 %),—— Contraintes d'implantation du système (10 %);Sous critère n° 2:— Cellules de confinement: (30 %):—— Facilité de connexion au système d’imagerie (20 %),—— Facilité de connexion à l’évaporateur (20 %),—— Facilité de positionnement de l’animal (20 %),—— Fiabilité du système de maintien de la température (20 %),—— Qualité de l’anesthésie (le volume d’air envoyé et réaspiré est-il bien adapté) (15 %),—— Facilité de contention de la tête pour imagerie cérébrale (5 %);Sous critère n° 3:— Cage à induction: (20 %):—— Rapidité de l’induction d’anesthésie (50 %),—— Facilité d’ouverture et fermeture de la boite (25 %),Gestion du forène excédentaire au moment de l’ouverture de la cage (25 %);Sous critère n° 4:— Système de masques classiques: (10 %):—— Facilité de connexion au système d’imagerie (25 %),—— Facilité de connexion à l’évaporateur (25 %),—— Facilité de positionnement de l’animal (25 %),—— Qualité de l’anesthésie (le volume d’air envoyé et réaspiré est-il bien adapté) (15 %),—— Facilité de contention de la tête pour imagerie cérébrale (10 %);Sous critère n° 5:— Qualité et ergonomie des connexions entre les différents modules: (10 %);Critère n° 2: coût global d’acquisition (40 %) sur la base des prix figurant dans le l’acte d’engagement:—— Prix de la configuration, incluant les contraintes d’installation, l’installation sur site, la formation (70 %),—— Prix de la maintenance annuelle (30 %);Critère n°3: prise en compte du développement durable (5 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat:—— Impact de la consommation énergétique des équipements proposés (55 %),—— Impact en CO2 lié aux moyens de transports utilisés pour la livraison des équipements proposés (15 %),—— Impact des emballages liés aux équipements (recyclage possible, réutilisation et volume) (15 %),—— Existence d’une démarche de développement durable mise en œuvre au sein de son entreprise concernant les équipements proposés (15 %),— Option n° 5: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de souris "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques.Critère: tarif (100 %),— Option n° 6: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de rat "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques.Critère: tarif (100 %),— Option n° 7: système de synchronisation cardiaque.Critère n° 1: critères techniques (facilité de placement sur l’animal, facilité de connexion et de placement par rapport au statif, prise en compte des signaux enregistrés par l’informatique d’acquisition de traitement et d’analyse, interprétation de ces signaux (critères de rejet, mode de synchronisation, nombre d’images par cycle etc) (40 %);Critère n° 2: critère de compatibilité: ce système doit être compatible avec l’utilisation de cellules de confinement indispensables au maintien du statut sanitaire des animaux (25 %);Critère n° 3: tarif (35 %),— Option n° 8: système de synchronisation respiratoire.Critère n° 1: critères techniques (facilité de placement sur l’animal, facilité de connexion et de placement par rapport au statif, prise en compte des signaux enregistrés par l’informatique d’acquisition de traitement et d’analyse, interprétation de ces signaux (critères de rejets, mode de synchronisation, nombre d’images par cycle etc) (50 %);Critère n° 2: critère de compatibilité: ce système doit être compatible avec l’utilisation de cellules de confinement indispensables au maintien du statut sanitaire des animaux (25 %);Critère n° 3: tarif (50 %),— Option n° 9: prestation de réparation (lot 1 et 2) dans un délai inférieur à 72h (par intervention sur site ou à distance (télémaintenance)).Critère n° 1: critères de pertinence: prestations incluses, exclusion de garantie ... (50 %);Critère n° 2: tarif (50 %),— Option n° 10: un équipement d’anesthésie gazeuse et prestations associées adaptés au système d’imagerie TEMP/TEP/TDM.Critère: tarif (100 %).
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Lot 3.
— Evaporateurs: (30 %):
—— Adaptation du système à notre activité (30 %),
—— Ergonomie du système (facilité des réglages, remplissage de la cuve, intuitivité des connexions à réaliser ...) (30 %),
—— Qualité de l’anesthésie, absence de surmortalité, précision des concentrations délivrées et volumes pulsés ou réaspirés (30 %),
— Cellules de confinement: (30 %):
—— Facilité de connexion au système d’imagerie (20 %),
—— Facilité de connexion à l’évaporateur (20 %),
—— Facilité de positionnement de l’animal (20 %),
—— Fiabilité du système de maintien de la température (20 %),
—— Qualité de l’anesthésie (le volume d’air envoyé et réaspiré est-il bien adapté) (15 %),
—— Facilité de contention de la tête pour imagerie cérébrale (5 %);
— Cage à induction: (20 %):
—— Rapidité de l’induction d’anesthésie (50 %),
—— Facilité d’ouverture et fermeture de la boite (25 %),
Gestion du forène excédentaire au moment de l’ouverture de la cage (25 %);
Sous critère n° 4:
— Système de masques classiques: (10 %):
—— Facilité de connexion au système d’imagerie (25 %),
—— Facilité de connexion à l’évaporateur (25 %),
—— Facilité de positionnement de l’animal (25 %),
—— Facilité de contention de la tête pour imagerie cérébrale (10 %);
Sous critère n° 5:
— Qualité et ergonomie des connexions entre les différents modules: (10 %);
—— Prix de la configuration, incluant les contraintes d’installation, l’installation sur site, la formation (70 %),
—— Prix de la maintenance annuelle (30 %);
Critère n°3: prise en compte du développement durable (5 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat:
—— Impact de la consommation énergétique des équipements proposés (55 %),
—— Impact en CO2 lié aux moyens de transports utilisés pour la livraison des équipements proposés (15 %),
—— Impact des emballages liés aux équipements (recyclage possible, réutilisation et volume) (15 %),
—— Existence d’une démarche de développement durable mise en œuvre au sein de son entreprise concernant les équipements proposés (15 %),
Critère n° 2: tarif (50 %),
— Option n° 10: un équipement d’anesthésie gazeuse et prestations associées adaptés au système d’imagerie TEMP/TEP/TDM.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Une enceinte blindée et autres accessoires adaptés à l’imagerie TEP/TEMP/TDM petit animal.
Brève description:
Le lot n° 4 est intitulé "Acquisition d’une enceinte blindée et accessoires adaptés à l’imagerie TEP/TEMP/TDM petit…
… animal".Les options relatifs à ce lot sont:— Option n° 11: armoire blindée de stockage de pots de radioactivité ([18F]) (lot 4),— Option n° 12: chariot de transport de sources radioactives (type pot de [18F]FDG) (lot 4),— Option n° 13: hotte à flux laminaire blindée adaptée à la manipulation d’isotopes haute énergie (lot 4).
… animal".
— Option n° 13: hotte à flux laminaire blindée adaptée à la manipulation d’isotopes haute énergie (lot 4).
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères d'attribution sont décomposés de la manière suivante:Lot 4.Critère n°1: valeur technique (55 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat et des démonstrations réalisées sur sites utilisateurs:— Enceinte blindée: (50 %):—— Fonctionnalité du plan de travail (espace, visibilité, accès facile aux différents éléments (hauteur des ronds de gants, accessibilité du sas d’entrée du matériel à l’intérieur de l’enceinte, puits de l’activimètre ...)) (50 %),—— Efficacité du blindage, adéquation de l’activité maximale manipulable avec nos applications, réduction du débit de dose sur toutes les faces (50 %),— Protège seringue: (20 %):—— Réduction du débit de dose au contact de la seringue (50 %),—— Ergonomie (adaptation aux seringues utilisées, facilité de la prise en main, impact sur la faisabilité et qualité de l’injection (40 %),—— Facilité d’insertion et retrait des seringues (10 %),— Protège flacon (adaptation aux flacons de radioactivité et réduction du débit de dose: (15 %),— Valisette plombée (10 %),— Pinces (facilité et sécurité d’utilisation lors de la préhension du flacon de radioactivité) (5 %);Critère n°2: coût global d’acquisition (40 %) sur la base des prix figurant dans le l’acte d’engagement:— Prix de la configuration, incluant les contraintes d’installation, l’installation sur site, la formation (75 %),— Prix de la maintenance annuelle (25 %);Critère n° 3: prise en compte du développement durable (5 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat:— Impact de la consommation énergétique des équipements proposés (55 %),— Impact en CO2 lié aux moyens de transports utilisés pour la livraison des équipements proposés (15 %),— Impact des emballages liés aux équipements (recyclabilité, réutilisation et volume) (15 %),— Existence d’une démarche de développement durable mise en œuvre au sein de son entreprise concernant les équipements proposés (15 %),— Option 11: armoire blindée de stockage de pots de radioactivité ([18F]).Critère n° 1: critères techniques (système de fermeture, efficacité du blindage, correspondance entre la quantité maximale de radioactivité tolérée et les contraintes de l’UMS006) (40 %);Critère n° 2: tarif (60 %),— Option 12: Chariot de transport de sources radioactives (type pot de [18F]FDG);Critère n° 1: critère technique (nombre de pot et activité totale transportable selon les isotopes, qualités des roues ou roulettes, types de "voirie" compatible) (35 %);Critère n° 2: critère réglementaire (sécurité du transport, système de fermeture (confinement), validation ASN (25 %);Critère n° 3: tarif (40 %),— Option 13: Hotte à flux laminaire blindée adaptée à la manipulation d’isotopes haute énergie.Critère n° 1: critères techniques (efficacité du blindage pour les isotopes utilisés par l’UMS, qualité de l’air, surface de travail réelle, possibilité d’intégrer le système d’anesthésie dans la hotte) (50 %);Critère n° 2: tarif (50 %).
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Lot 4.
Critère n°1: valeur technique (55 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat et des démonstrations réalisées sur sites utilisateurs:
— Enceinte blindée: (50 %):
—— Fonctionnalité du plan de travail (espace, visibilité, accès facile aux différents éléments (hauteur des ronds de gants, accessibilité du sas d’entrée du matériel à l’intérieur de l’enceinte, puits de l’activimètre ...)) (50 %),
—— Efficacité du blindage, adéquation de l’activité maximale manipulable avec nos applications, réduction du débit de dose sur toutes les faces (50 %),
— Protège seringue: (20 %):
—— Réduction du débit de dose au contact de la seringue (50 %),
—— Ergonomie (adaptation aux seringues utilisées, facilité de la prise en main, impact sur la faisabilité et qualité de l’injection (40 %),
—— Facilité d’insertion et retrait des seringues (10 %),
— Protège flacon (adaptation aux flacons de radioactivité et réduction du débit de dose: (15 %),
— Valisette plombée (10 %),
— Pinces (facilité et sécurité d’utilisation lors de la préhension du flacon de radioactivité) (5 %);
Critère n°2: coût global d’acquisition (40 %) sur la base des prix figurant dans le l’acte d’engagement:
— Prix de la configuration, incluant les contraintes d’installation, l’installation sur site, la formation (75 %),
— Prix de la maintenance annuelle (25 %);
— Impact de la consommation énergétique des équipements proposés (55 %),
— Impact en CO2 lié aux moyens de transports utilisés pour la livraison des équipements proposés (15 %),
— Impact des emballages liés aux équipements (recyclabilité, réutilisation et volume) (15 %),
— Existence d’une démarche de développement durable mise en œuvre au sein de son entreprise concernant les équipements proposés (15 %),
— Option 11: armoire blindée de stockage de pots de radioactivité ([18F]).
Critère n° 1: critères techniques (système de fermeture, efficacité du blindage, correspondance entre la quantité maximale de radioactivité tolérée et les contraintes de l’UMS006) (40 %);
Critère n° 2: tarif (60 %),
— Option 12: Chariot de transport de sources radioactives (type pot de [18F]FDG);
Critère n° 1: critère technique (nombre de pot et activité totale transportable selon les isotopes, qualités des roues ou roulettes, types de "voirie" compatible) (35 %);
Critère n° 2: critère réglementaire (sécurité du transport, système de fermeture (confinement), validation ASN (25 %);
— Option 13: Hotte à flux laminaire blindée adaptée à la manipulation d’isotopes haute énergie.
Critère n° 1: critères techniques (efficacité du blindage pour les isotopes utilisés par l’UMS, qualité de l’air, surface de travail réelle, possibilité d’intégrer le système d’anesthésie dans la hotte) (50 %);
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Un équipement de radioprotection.
Brève description:
Le lot n° 5 est intitulé "Acquisition d’équipement de…
… radioprotection".Les options relatifs à ce lot sont:— Option n° 14: sondes adaptées au radiamètre (lot 5).
… radioprotection".
— Option n° 14: sondes adaptées au radiamètre (lot 5).
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères d'attribution sont décomposés de la manière suivante:Lot 5.Critère n°1: valeur technique (55 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat et des démonstrations réalisées sur sites utilisateurs:— Type de radiations détectées et gamme d’énergie (adéquation avec nos applications): (35 %),— Sensibilité: (35 %),— Ergonomie (le système doit être portable, léger, robuste) (30 %);Critère n° 2: coût global d’acquisition (44 %) sur la base des prix figurant dans le l’acte d’engagement:— Prix de l’activimètre (75 %),— Prix de la maintenance annuelle (25 %);Critère n°3: prise en compte du développement durable (1 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat:—— Impact de la consommation énergétique des équipements proposés (55 %),—— Impact en CO2 lié aux moyens de transports utilisés pour la livraison des équipements proposés (15 %),—— Impact des emballages liés aux équipements (recyclabilité, réutilisation et volume) (15 %),—— Existence d’une démarche de développement durable mise en œuvre au sein de son entreprise concernant les équipements proposés (15 %),— Option 14: sondes adaptées au radiamètre proposé dans le lot 5.Critère n° 1: critères de pertinences (non redondance des sondes entre-elles et par rapport aux caractéristiques intrinsèques du radiamètre proposé, justification par rapport aux applications évoquées, isotopes utilisés etc.) (70 %);Critère n° 2: tarif (30 %).
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Lot 5.
— Type de radiations détectées et gamme d’énergie (adéquation avec nos applications): (35 %),
— Sensibilité: (35 %),
— Ergonomie (le système doit être portable, léger, robuste) (30 %);
Critère n° 2: coût global d’acquisition (44 %) sur la base des prix figurant dans le l’acte d’engagement:
— Prix de l’activimètre (75 %),
Critère n°3: prise en compte du développement durable (1 %) sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat:
—— Impact des emballages liés aux équipements (recyclabilité, réutilisation et volume) (15 %),
— Option 14: sondes adaptées au radiamètre proposé dans le lot 5.
Critère n° 1: critères de pertinences (non redondance des sondes entre-elles et par rapport aux caractéristiques intrinsèques du radiamètre proposé, justification par rapport aux applications évoquées, isotopes utilisés etc.) (70 %);
Critère n° 2: tarif (30 %).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Tranche conditionnelle 1:
Prestation d’extension de garantie et de maintenance.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 36 mois
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: TEMP-TDM-TEP AOO N°4 2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
1) Institut national de la santé et de la recherche médicale.
Inserm UMS06 (service d’exploration non-invasive).
Centre TEP (ex cyclopharma).
CHU Purpan.
Place du Docteur Baylac.
TSA 40031.
31059 Toulouse Cedex 9, FRANCE;
2) Si affermissement tranche conditionnelle, pour le déménagement, l'adresse exacte de livraison sera préciser ultétieurement. (Elle se situera au CREFRE de l'Inserm sur le site de Langlade à Toulouse).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC1,
— l’annexe au RC "attestations sur l’honneur".
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Le candidat s’attachera notamment à préciser le nombre d’effectifs moyens annuels en lien avec l’objet du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat s’attachera notamment à préciser le nombre d’appareils du même type en service en France et dans le monde.
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En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % est exigée pour l’exécution du présent marché et sera effectuée sur chaque versement. Le titulaire a la possibilité d’y substituer une caution bancaire d’un montant équivalent à la totalité de la retenue de garantie, présentée par un établissement agréé par décret selon les conditions réglementaires en vigueur. La substitution n’est possible que si elle est proposée avant le paiement du premier acompte.
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Sauf avis contraire exprimé par le titulaire dans l’acte d’engagement, une avance de 5 % du montant toutes taxes comprises de la tranche ferme est accordée au titulaire à la notification du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement applicable au présent marché est celui du virement par mandat administratif. Le financement est effectué sur le budget de l’Inserm à partir de ses fonds propres. Le délai de paiement, fixé à 45 jours, se décompte à partir de la date de réception de la facture par les services financiers de l'Inserm.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L’Inserm souhaite que, lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d’un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (cf. annexe B) (55)
2. coût global d’acquisition (cf. annexe B) (40)
3. prise en compte du développement durable (cf. annexe B) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de la santé et de la recherche médicale
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Graziella Eclapier
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr/accueil/EPST/index.php 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TEMP-TDM-TEP AOO N°4 2011
Informations complémentaires
Les candidats peuvent retirer le DCE à l’adresse suivante: http://www.achats-epst.fr.
Pour ce faire, les candidats complètent, en ligne, un formulaire d’identification où ils précisent: le nom de l’entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Afficher plus
Il y a deux modalités de transmission des candidatures et des offres: soit par voie dématérialisée, ou soit par voie papier.
Les plis contenant la candidature et l’offre sont transmis au choix du candidat:
— soit via le portail électronique à l’adresse suivante http://www.achats-epst.fr,
— soit par lettre recommandée avec accusé de réception ou encore déposés contre récépissé à l'adresse suivante:
Inserm.
Délégation régionale Midi Pyrénées, Limousin.
A l’attention du responsable achats-marchés.
CHU Purpan, BP 3048.
31024 Toulouse Cedex, FRANCE.
(Les réceptions sont assurées: - du lundi au jeudi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 18:30; - le vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mme Graziella Eclapier, Inserm, Délégation régionale Midi Pyrénées, Limousin
Adresse postale: CHU Purpan, BP 3048
Commune postale: Toulouse Cedex 3
Code postal: 31024
Courrier électronique: graziella.eclapier@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 562748389 📞
Fax: +33 561319752 📠
Source: OJS 2011/S 101-165569 (2011-05-23)
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