Marché pour un système d’imagerie TEMP-TDM-TEP dédié à l’exploration du petit animal et périphériques associés pour l’UMS 006 à Toulouse

Institut national de la santé et de la recherche médicale

Le présent marché au bénéfice de l’UMS 006 a pour objet la fourniture, l’installation, la mise en service et prestations associées d’un système d’imagerie TEMP-TDM-TEP neuf (tomographie d'émission monophotonique – tomodensitométrie – tomographie d'émission de positons) dédié à l’exploration du petit animal et ses périphériques associés. Le système d’imagerie peut être constitué d’un ou de plusieurs statifs sous réserve de proposer des solutions de recalages d’images simples et adaptées.
La présente procédure de consultation est un appel d’offres ouvert en application des articles 11, 12 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et les articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Le marché qui résultera de la présente consultation est susceptible d’être complété, dans le cadre de son exécution, par un (ou des) marché(s) négocié(s) tel(s) que prévu(s) à l’article 33-II-6 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné en tranches comme suit:
Au titre de la tranche ferme, le ou les titulaires fournissent un Système de de 6 modalités constitué de 5 lots et des options éventuellement levées par l’Inserm.
Les 6 modalités sont les suivantes:
— une caméra TEMP dédiée au petit animal,
— une caméra TEP dédiée au petit animal,
— une caméra TDM,
— un équipement complet d’anesthésie gazeuse adapté aux modalités d’imagerie précédemment citées,
— un ensemble d’équipement de radioprotection (enceinte blindée haute énergie, activimètre, protège seringue, protège flacon, valisette de transport etc),
— un radiamètre.
Ces 6 modalités se répartissent en 5 lots:
Le lot 1 consiste en un équipement d'imagerie de type microTEMP dédié au petit animal, comprenant une station de traitement, et prestations associées.
Le lot n° 2 consiste en un équipement d'imagerie multimodale quantitative et haute résolution de type microTEP/TDM dédié au petit animal comprenant une station de travail et les prestations associées.
Le lot n° 3 consiste en un équipement d’anesthésie gazeuse et prestations associées adapté au système d’imagerie TEMP/TEP/TDM de la préparation des animaux à l’acquisition des images.
Le lot n° 4 consiste en une enceinte blindée et autres accessoires adaptés à l’imagerie TEP/TEMP/TDM petit animal.
Le lot n° 5 consiste en un équipement de radioprotection.
En outre, pour la tranche ferme, les lots n° 1, 2, 3, 4 et 5 constituants le Système sont assortis, si l’Inserm procède à leur levée, des 14 options facultatives suivantes:
— Option n° 1: collimateurs supplémentaires (lots 1),
— Option n° 2: possibilités d’import/export des données du système de traitement de l’information déporté (lots 1 et 2),
— Option n° 3: système de traitement de l’information déporté supplémentaire (lots 1 et 2),
— Option n° 4: logiciel d’analyse pharmacocinétique (lots 1 et 2),
— Option n° 5: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de souris "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques (lots 1, 2 et 3),
— Option n° 6: cellule de confinement supplémentaire permettant la manipulation de rat "EOPS" avec contrôle des paramètres physiologiques (lots 1, 2 et 3),
— Option n° 7: système de synchronisation cardiaque (lots 1, 2 et 3),
— Option n° 8: système de synchronisation respiratoire (lots 1, 2 et 3),
— Option n° 9: prestation de réparation (lots 1, 2 et 3) dans un délai inférieur à 72h (par intervention sur site ou à distance (télémaintenance)),
— Option n° 10: un équipement d’anesthésie gazeuse et prestations associées adaptés au système d’imagerie TEMP/TEP/TDM (lot 3),
— Option n° 11: armoire blindée de stockage de pots de radioactivité ([18F]) (lot 4),
— Option n° 12: chariot de transport de sources radioactives (type pot de [18F]FDG) (lot 4),
— Option n° 13: hotte à flux laminaire blindée adaptée à la manipulation d’isotopes haute énergie (lot 4),
— Option n° 14: sondes adaptées au radiamètre (lot 5),
— Au titre de la tranche conditionnelle, le ou les titulaires fournissent pour les différents lots:
1 - Une prestation d’extension de garantie et de maintenance dans les conditions indiquées à l’article 9 du CCAP (lots 1, 2, 3, 4 et 5);
2 - Une prestation de déménagement de la (des) caméra(s), des systèmes d’anesthésies, de l’enceinte blindée et accessoires associés (lots 1, 2, 3 et 4);
3 - Un dispositif supplémentaire permettant l’imagerie en condition « EOPS » et le contrôle des paramètres physiologiques de plusieurs souris simultanément (dispositif distinct ou extension d’un dispositif proposé dans la tranche ferme) (lots 1 et 2).
Le présent marché prend effet à sa date de notification au titulaire.
Le commencement d’exécution du marché est subordonné à la notification par la personne responsable du marché d‘un ordre de service.
Cet ordre de service intervient dans un délai maximal de 8 mois à compter de la notification. Par dérogation à l’article 3.8.2 du CCAG-FCS, le titulaire ne peut élever aucune contestation.
Le marché arrive à terme:
— à l’issue de la période de garantie-maintenance initiale, si la tranche conditionnelle n’est pas affermie,
— ou jusqu’au terme des prestations de garantie-maintenance, dans le cas contraire.
La durée maximale du marché est de 6 ans.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-23.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-23 Avis de marché