Marché pour l'acquisition de produits et matériels d'entretien pour les services municipaux, le CCAS, la caisse des écoles de la ville de Fresnes et le syndicat intercommunal des établissements du second cycle du second degré du district de l'Haÿ-les-Roses - relance du lot n° 1: produits d'entretien pour sols et surfaces et matériels utilisés pour le ménage, les sanitaires et la restauration

Ville de Fresnes

Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de produits d'entretien pour sols et surfaces et matériels utilisés pour le ménage, les sanitaires et la restauration.
Les produits d'entretien et les petits matériels de nettoyage fournis par le titulaire, dans le cadre du marché, doivent permettre d'assurer le nettoyage et l'entretien des différents locaux de la commune dans le respect des normes françaises et européennes en vigueur, ainsi que présenter les meilleures garanties en termes d'efficacité, de durabilité et de coût d'utilisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-28 Avis de marché
2012-05-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Une variante est autorisée. Celle-ci porte sur la possibilité de chiffrer des produits de gamme écologique pour les articles suivants:— Article 1.19.v: lessive ultra concentrée en poudre, sans phosphate, tous textiles, haute performance, désinfectante,— Article 1.22.v: savon mousse parfumée, lotion lavante, douce et parfumée,— Article 1.24.v: Savon bactéricide EN 1040, EN 1499 et EN 1276,— Article 1.56.v: Lessive ultra-douce spéciale bébé et peaux sensibles, sans phosphate, tous textiles, haute performance, désinfectante, En1276.La variante concerne l'ensemble des produits listés ci-dessus.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fresnes
Adresse postale: 1 place Pierre et Marie Curie
Code postal: 94267
Commune postale: Fresnes Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@fresnes94.fr 📧
Téléphone: +33 149845686 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-28 📅
Date limite de soumission: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-344452
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation de préférence, le dossier de consultation (DCE) peut être téléchargé gratuitement sur le site suivant: http://www.eu-supply.com/fresnes.asp. Pour tout renseignement relatif à l'usage de cette plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Entreprises: Au téléphone suivant: +33 172339070 ou info@synapse-entreprises.com. Il est précisé que l'aapc en ligne sur la plateforme est consultable librement sans aucune contrainte d'identification. Cet avis n'est pas officiel, seul celui du BOAMP (paru aussi sur le JOUE) fait foi en cas de discordance au niveau du contenu. Il est fortement recommandé au soumissionnaire de renseigner, lors du téléchargement du DCE, son nom, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications de documents. Le dossier de consultation peut être, également, remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande, soit: — par courriel: A l'adresse suivante: marchespublics@fresnes94.fr; — par téléphone: Au numéro suivant: +33 149845686, — par fax: Au numéro suivant: +33 149845657, — sur place, au service des marchés publics: Aux heures ouvrables des bureaux, soit du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 ou de 14:00 à 17:30, à l'exception du mardi matin. Contenu du dossier de candidature. Le candidat devra joindre à l'appui de son offre un dossier de candidature composé des pièces suivantes: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou le formulaire DC2, dûment complété et signé, dans sa version du 15.9.2010, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, portail du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi, thème: marchés publics) document joint aux pièces du présent marché, — déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (ou le formulaire DC1, dûment complété et signé, dans sa version du 15.9.2010, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, portail du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi, thème: marchés publics), — DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, document joint aux pièces du présent marché), dûment complétée et signée, document joint aux pièces du présent marché, — indication du chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (ou le formulaire DC2, dûment complété et signé, dans sa version du 15.9.2010, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, portail du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi, thème: marchés publics) document joint aux pièces du présent marché, — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, — liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Par ailleurs, les candidats sont informés que s'ils sont retenus en tant qu'opérateur économique titulaire du marché, ils devront fournir: — les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus, dûmentcomplété et signé (formulaire NOTI2, dans sa version du 19.11.2010, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, portail du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi, thème: marchés publics). Les candidats peuvent d'ores et déjà joindre ces documents à leur dossier de candidature. Transmission sur support papier (physique). Tous les documents remis par le candidat seront entièrement rédigés en langue française. Le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat. Une seule enveloppe contiendra les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre de prix, sera cachetée et portera le nom du candidat et la mention: "Consultation pour le marché pour l'acquisition de produits et matériels d'entretien pour les services municipaux, le CCAS, la caisse des écoles de la ville de Fresnes et le syndicat intercommunal des établissements du second cycle du second degré du district de l'Haÿ-les-Roses - relance du lot n° 1: produits d'entretien pour sols et surfaces et matériels utilisés pour le ménage, les sanitaires et la restauration". "Ne pas ouvrir". L'enveloppe sera adressée à: M. le maire de Fresnes Service des marchés publics. 1 place Pierre et Marie Curie. BP 104 - 94267 Fresnes Cedex, FRANCE. L'enveloppe devra être adressée par la poste, en recommandé avec accusé de réception, ou déposée contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Transmission par voie électronique. Tous les documents remis par le candidat seront entièrement rédigés en langue française. Le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat. Les offres peuvent être déposées dans un coffre fort électronique mis à la disposition des soumissionnaires. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique doit être réalisée sur notre plate-forme de dématérialisation: http://www.eu-supply.com/fresnes.asp. Marché pour l'acquisition de produits et matériels d'entretien pour les services municipaux, le CCAS, la caisse des écoles de la ville de Fresnes et le syndicat intercommunal des établissements du second cycle du second degré du district de l'Haÿ-les-Roses - relance du lot n° 1: produits d'entretien pour sols et surfaces et matériels utilisés pour le ménage, les sanitaires et la restauration. — pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Entreprises: www.synapse-entreprises.com. Numéro de téléphone: +33 172339070. Ou. Adresse courriel: info@synapse-entreprises.com. Echantillons. Le candidat devra fournir les échantillons listés dans le BPU. Il devra compléter les grilles réservées à cette application, mentionner sur chaque échantillon remis le numéro d'article correspondant et fournir les protocoles. En effet, un protocole classique, pour exemple, devra accompagner les échantillons, afin de pouvoir tester ces derniers dans les conditions optimales. Concernant la réception des échantillons, ceux-ci devront être directement livrés au service achats, situé au centre technique municipal de la ville de Fresnes situé au, 29 rue de Montjean, 94260 Fresnes, FRANCE. Le candidat devra préparer un colisage. Les colis devront comporter le nom du marché qui le concerne ainsi que la mention "Ne pas ouvrir". En l'absence des échantillons demandés dans les BPU, l'offre proposée sera rejetée. Renseignements. D'ordre technique: — auprès de Mme Mireille Djaouat-Maarek, responsable du service entretien au numéro de téléphone suivant: +33 149845718. D'ordre administratif: — auprès du service des marchés publics de la mairie au numéro de téléphone suivant: +33 149845686; au numéro de fax: +33 149845657 ou par courriel à marchespublics@fresnes94.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de produits d'entretien pour sols et surfaces et matériels utilisés pour le ménage, les sanitaires et la restauration.
Les produits d'entretien et les petits matériels de nettoyage fournis par le titulaire, dans le cadre du marché, doivent permettre d'assurer le nettoyage et l'entretien des différents locaux de la commune dans le respect des normes françaises et européennes en vigueur, ainsi que présenter les meilleures garanties en termes d'efficacité, de durabilité et de coût d'utilisation.
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Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Une variante est autorisée. Celle-ci porte sur la possibilité de chiffrer des produits de gamme écologique pour les articles suivants:
— Article 1.19.v: lessive ultra concentrée en poudre, sans phosphate, tous textiles, haute performance, désinfectante,
— Article 1.22.v: savon mousse parfumée, lotion lavante, douce et parfumée,
— Article 1.24.v: Savon bactéricide EN 1040, EN 1499 et EN 1276,
— Article 1.56.v: Lessive ultra-douce spéciale bébé et peaux sensibles, sans phosphate, tous textiles, haute performance, désinfectante, En1276.
La variante concerne l'ensemble des produits listés ci-dessus.
Description des options:
Le marché prend effet à compter du 1.4.2012 jusqu'au 31.12.2012.
Il pourra être reconduit 3 fois par période de 1 an, par reconduction expresse, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec accusé de réception adressée trois mois au moins avant la date de l'échéance annuelle. La durée de ce marché ne dépassera pas l'échéance du 31.12.2015.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres à la ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Test des échantillons (35)
2. Prix (21 % pour les prix proposés au BPU; 6 % sur le montant facturé après application de la remise sur les prix du catalogue proposé dans l'annexe à l'acte d'engagement) (27)
3. Valeur technique / 18 % pour les fiches techniques (avec illustration du produit) et de données de sécurité pour les produits à composition chimique; 5 % pour les fiches techniques (avec illustration du produit) pour le matériel (23)
4. Composition de la formation (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bridey Jean-Jacques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/fresnes.asp 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-04-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation de préférence, le dossier de consultation (DCE) peut être téléchargé gratuitement sur le site suivant: http://www.eu-supply.com/fresnes.asp.
Pour tout renseignement relatif à l'usage de cette plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Entreprises:
Au téléphone suivant: +33 172339070 ou info@synapse-entreprises.com.
Il est précisé que l'aapc en ligne sur la plateforme est consultable librement sans aucune contrainte d'identification. Cet avis n'est pas officiel, seul celui du BOAMP (paru aussi sur le JOUE) fait foi en cas de discordance au niveau du contenu.
Il est fortement recommandé au soumissionnaire de renseigner, lors du téléchargement du DCE, son nom, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications de documents.
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Le dossier de consultation peut être, également, remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande, soit:
— par courriel:
A l'adresse suivante: marchespublics@fresnes94.fr;
— par téléphone:
Au numéro suivant: +33 149845686,
— par fax:
Au numéro suivant: +33 149845657,
— sur place, au service des marchés publics:
Aux heures ouvrables des bureaux, soit du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 ou de 14:00 à 17:30, à l'exception du mardi matin.
Contenu du dossier de candidature.
Le candidat devra joindre à l'appui de son offre un dossier de candidature composé des pièces suivantes:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou le formulaire DC2, dûment complété et signé, dans sa version du 15.9.2010, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, portail du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi, thème: marchés publics) document joint aux pièces du présent marché,
Afficher plus
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (ou le formulaire DC1, dûment complété et signé, dans sa version du 15.9.2010, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, portail du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi, thème: marchés publics),
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— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, document joint aux pièces du présent marché), dûment complétée et signée, document joint aux pièces du présent marché,
— indication du chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (ou le formulaire DC2, dûment complété et signé, dans sa version du 15.9.2010, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, portail du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi, thème: marchés publics) document joint aux pièces du présent marché,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Par ailleurs, les candidats sont informés que s'ils sont retenus en tant qu'opérateur économique titulaire du marché, ils devront fournir:
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus, dûmentcomplété et signé (formulaire NOTI2, dans sa version du 19.11.2010, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, portail du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi, thème: marchés publics).
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Les candidats peuvent d'ores et déjà joindre ces documents à leur dossier de candidature.
Transmission sur support papier (physique).
Tous les documents remis par le candidat seront entièrement rédigés en langue française.
Le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat.
Une seule enveloppe contiendra les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre de prix, sera cachetée et portera le nom du candidat et la mention:
"Consultation pour le marché pour l'acquisition de produits et matériels d'entretien pour les services municipaux, le CCAS, la caisse des écoles de la ville de Fresnes et le syndicat intercommunal des établissements du second cycle du second degré du district de l'Haÿ-les-Roses - relance du lot n° 1: produits d'entretien pour sols et surfaces et matériels utilisés pour le ménage, les sanitaires et la restauration".
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"Ne pas ouvrir".
L'enveloppe sera adressée à:
M. le maire de Fresnes
Service des marchés publics.
1 place Pierre et Marie Curie.
BP 104 - 94267 Fresnes Cedex, FRANCE.
L'enveloppe devra être adressée par la poste, en recommandé avec accusé de réception, ou déposée contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus.
Transmission par voie électronique.
Les offres peuvent être déposées dans un coffre fort électronique mis à la disposition des soumissionnaires.
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique doit être réalisée sur notre plate-forme de dématérialisation: http://www.eu-supply.com/fresnes.asp.
Marché pour l'acquisition de produits et matériels d'entretien pour les services municipaux, le CCAS, la caisse des écoles de la ville de Fresnes et le syndicat intercommunal des établissements du second cycle du second degré du district de l'Haÿ-les-Roses - relance du lot n° 1: produits d'entretien pour sols et surfaces et matériels utilisés pour le ménage, les sanitaires et la restauration.
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— pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Entreprises: www.synapse-entreprises.com.
Numéro de téléphone: +33 172339070.
Ou.
Adresse courriel: info@synapse-entreprises.com.
Echantillons.
Le candidat devra fournir les échantillons listés dans le BPU. Il devra compléter les grilles réservées à cette application, mentionner sur chaque échantillon remis le numéro d'article correspondant et fournir les protocoles. En effet, un protocole classique, pour exemple, devra accompagner les échantillons, afin de pouvoir tester ces derniers dans les conditions optimales.
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Concernant la réception des échantillons, ceux-ci devront être directement livrés au service achats, situé au centre technique municipal de la ville de Fresnes situé au, 29 rue de Montjean, 94260 Fresnes, FRANCE.
Le candidat devra préparer un colisage. Les colis devront comporter le nom du marché qui le concerne ainsi que la mention "Ne pas ouvrir".
En l'absence des échantillons demandés dans les BPU, l'offre proposée sera rejetée.
Renseignements.
D'ordre technique:
— auprès de Mme Mireille Djaouat-Maarek, responsable du service entretien au numéro de téléphone suivant: +33 149845718.
D'ordre administratif:
— auprès du service des marchés publics de la mairie au numéro de téléphone suivant: +33 149845686; au numéro de fax: +33 149845657 ou par courriel à marchespublics@fresnes94.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle - case postale 8630 F
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 164096610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 211-344452 (2011-10-28)
Avis d'attribution de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-158981
Se réfère à l'avis: 2011/S 211-344452
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce n° 428, BOAMP 213 B du 3.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-17 📅
Nom: Bartholus
Adresse postale: 56 avenue Raspail
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle case postale 8630
Adresse Internet: http://www.ta-melun.juradm.fr/ta/melun/index.shtml 🌏
Source: OJS 2012/S 096-158981 (2012-05-16)