Marché de travaux à procédure adaptée pour la construction modulaire par éléments préfabriqués neufs d'un accueil de loisirs sans hébergement et de salles de classes, d'une surface de 1 300 m²
Ville de Cesson
Construction d'un ALSH et de classes élémentaires et maternelles en éléments préfabriqués d'une surface de 1 300 m² - 3 phases = 1 tranche ferme + 2 tranches conditionnelles + 1 option.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-12 | Avis de marché |
| 2011-10-25 | Informations complémentaires |
| 2012-01-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cesson
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu - BP 35
Code postal: 77245
Commune postale: Cesson Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-cesson.fr 🌏
Courrier électronique: v.germain@ville-cesson.fr 📧
Téléphone: +33 164105125 📞
Fax: +33 160633147 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324073
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: MAPAT-11-17
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
à l'attention de M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
Nom: Mairie de Cesson
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu BP 35
Point de contact: M. le maire
URL des documents: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAPAT-11-17
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse Internet: http://www.minefe.gouv.fr 🌏
Fax: +33 144970646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144970539 📞
Source: OJS 2011/S 199-324073 (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Quantité ou étendue:
Tranche ferme: exécutée entre mai et juillet 2012.Tranche conditionnelle 1: exécutée entre mai et juillet 2013.Tranche conditionnelle 2: exécutée entre mai et juillet 2014.Variantes autorisées: réponse à l'offre de base obligatoire pour toute soumission de variante.Variantes limitées aux deux points suivants:1 - proposition d'isolation de la structure pour optimiser le bilan thermique2 - propositions de plan d'aménagement différent de celui de l'offre de base en fonction du schéma fonctionnel
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cesson
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu - BP 35
Code postal: 77245
Commune postale: Cesson Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-cesson.fr 🌏
Courrier électronique: v.germain@ville-cesson.fr 📧
Téléphone: +33 164105125 📞
Fax: +33 160633147 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324073
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Marché de travaux à procédure adaptée.
Dossier téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur. Attention: visite de site obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction d'un ALSH et de classes élémentaires et maternelles en éléments préfabriqués d'une surface de 1 300 m² - 3 phases = 1 tranche ferme + 2 tranches conditionnelles + 1 option.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Tranche ferme: exécutée entre mai et juillet 2012.
Tranche conditionnelle 1: exécutée entre mai et juillet 2013.
Tranche conditionnelle 2: exécutée entre mai et juillet 2014.
Variantes autorisées: réponse à l'offre de base obligatoire pour toute soumission de variante.
Variantes limitées aux deux points suivants:
1 - proposition d'isolation de la structure pour optimiser le bilan thermique
2 - propositions de plan d'aménagement différent de celui de l'offre de base en fonction du schéma fonctionnel
Option du marché: pour la tranche ferme et les deux tranches conditionnelles, alternative au système de convecteurs électriques demandés en proposant un système de climatisation réversible sur l'ensemble des locaux.
Durée de l'accord: 32 mois Numéro de référence: MAPAT-11-17
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Application des dispositions des articles 43 et 44 du code des marchés publics. Les candidats fourniront un DC1 DC2 DC4.
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires des 3 dernières années, attestations d'assurance pour risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation des références similaires à l'objet au cours des 3 dernières années, descriptif des moyens humains et matériels de l'entreprise.
Attestation de visite obligatoire de site organisée dans les conditions stipulées dans le dossier de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique, par mandat administratif sous 30 jours (décret 2008-1355 du 19.12.2008). Les travaux seront entièrement financés par le budget communal.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
à l'attention de M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
Nom: Mairie de Cesson
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu BP 35
Point de contact: M. le maire
URL des documents: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://cesson.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAPAT-11-17
Informations complémentaires
Marché de travaux à procédure adaptée.
Dossier téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur. Attention: visite de site obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse Internet: http://www.minefe.gouv.fr 🌏
Fax: +33 144970646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
A défaut d'accord entre les parties, et dans un second temps, chacune d'elles pourra saisir le Tribunal administratif de Melun dans les formes et délais légaux. Un référé précontractuel peut être introduit aurpès de ce même tribunal depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article 76 du CMP).
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Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144970539 📞
Source: OJS 2011/S 199-324073 (2011-10-12)
Informations complémentaires (2011-10-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-25 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-339408
Se réfère à l'avis: 2011/S 199-324073
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2011/S 209-339408 (2011-10-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-25 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-339408
Se réfère à l'avis: 2011/S 199-324073
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2011/S 209-339408 (2011-10-25)
Avis d'attribution de marché (2012-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 118 186,15 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cesson
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu, BP 35
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-031481
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Prix des travaux (30)
3. Délais d'exécution des travaux (30)
4. Démarche environnementale (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-17 📅
Nom: Yves Cougnaud - agence Ile-de-France
Adresse postale: 1 à 3 rue Mendel - Techniparc
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Code postal: 91240
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bruno.delaux@yves-cougnaud.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss, télédoc 341
Source: OJS 2012/S 020-031481 (2012-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 118 186,15 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cesson
Adresse postale: 8 route de Saint-Leu, BP 35
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-031481
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Annonce n° 175, BOAMP 201 A du 15.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (30)
2. Prix des travaux (30)
3. Délais d'exécution des travaux (30)
4. Démarche environnementale (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-17 📅
Nom: Yves Cougnaud - agence Ile-de-France
Adresse postale: 1 à 3 rue Mendel - Techniparc
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Code postal: 91240
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bruno.delaux@yves-cougnaud.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss, télédoc 341
Source: OJS 2012/S 020-031481 (2012-01-26)
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