Marché de transport public 2011-2014. Exécution de services de transports publics urbains et non urbains de personnes par voie terrestre
Le Grésivaudan
Les prestations à exécuter sont relatives à l'exécution de services réguliers de transports publics de personnes par voie terrestre dans le cadre du réseau de transport public dont la Communauté de communes du pays du Grésivaudan est l'autorité organisatrice en application de la loi n° 82-1153 du 30.12.1982 modifiée d'orientation des transports intérieurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Autocars Dalbon-Goulaz
- • Brun Voyages
- • Cars Philibert SAS
- • Groupement Reunir Dauphine - Sat
- • SARL Sat
- • SEM VFD
- • SNVA Europe Autocars
- • Trandev Dauphine
- • Transdev Dauphine
- • Transports Pepin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-11 | Avis de marché |
| 2011-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 115 rue Louis Néel
Code postal: 38926
Commune postale: Crolles
Contact
Adresse Internet: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Téléphone: +33 476080457 📞
Fax: +33 476088561 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-04-11 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051575
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Desserte régulière du Haut Grésivaudan, rive gauche.
Numéro du lot: 2
Brève description: Desserte régulière et à la demande du Haut Grésivaudan rive droite.
Numéro du lot: 3
Brève description: Desserte régulière Allevard - Goncelin - le Cheylas / Allevard - Pontcharra.
Numéro du lot: 4
Brève description: Desserte de la vallée du Haut Bréda.
Numéro du lot: 5
Brève description: Desserte régulière de la rive droite du Moyen Grésivaudan.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Brève description: Desserte régulière du moyen Grésivaudan en correspondance à la gare de Lancey.
Numéro du lot: 8
Brève description: Desserte régulière du moyen Grésivaudan en correspondance à la gare de Brignoud.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Brève description: Desserte à la demande du Grésivaudan.
Numéro du lot: 11
Brève description: Desserte scolaire dans la commune de Pontcharra.
Numéro du lot: 12
Brève description: Desserte scolaire dans la commune de Chapareillan.
Numéro du lot: 13
Brève description: Desserte scolaire du secteur d'Allevard.
Numéro du lot: 14
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Desserte scolaire des Adrets vers Goncelin.
Numéro du lot: 19
Brève description: Desserte scolaire de Theys vers Goncelin.
Numéro du lot: 20
Brève description: Desserte scolaire du Cheylas vers Pontcharra et Goncelin.
Numéro du lot: 21
Brève description: Desserte scolaire du secteur Tencin - froges vers Goncelin et Villard-Bonnot.
Numéro du lot: 22
Brève description: Desserte scolaire du Plateau des Petites Roches vers Le Touvet.
Numéro du lot: 23
Brève description: Desserte scolaire du secteur de La Terrasse - Lumbn vers Crolles et Le Touvet.
Numéro du lot: 24
Brève description: Desserte scolaire du secteur de Saint-Ismier et ligne régulière de Montbonnot.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11-01-Trans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique appréciée en fonction des engagements souscrits par l'opérateur économique dans le cadre du mémoire justificatif % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grésivaudan
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Nom: Le Grésivaudan - Communauté de communes: M. Olivier Antelme
Adresse postale: 115 rue Louis Neel
Courrier électronique: oantelme@le-gresivaudan.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Nom: Le Grésivaudan - Communauté de communes: M. Christophe Jassigneux
Courrier électronique: cjassigneux@le-gresivaudan.fr 📧
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-01-Trans
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 031-051575 (2011-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Les prestations sont divisées en 24 lots. Elles sont à exécuter principalement sur le territoire du Grésivaudan et comportent des lignes principalement scolaires, des lignes régulières et des lignes de transport à la demande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 115 rue Louis Néel
Code postal: 38926
Commune postale: Crolles
Contact
Adresse Internet: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Téléphone: +33 476080457 📞
Fax: +33 476088561 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-04-11 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051575
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.le-gresivaudan.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro. L'ensemble des pièces constituant le DCE est téléchargeable sur le site www.le-gresivaudan.fr, rubrique marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations à exécuter sont relatives à l'exécution de services réguliers de transports publics de personnes par voie terrestre dans le cadre du réseau de transport public dont la Communauté de communes du pays du Grésivaudan est l'autorité organisatrice en application de la loi n° 82-1153 du 30.12.1982 modifiée d'orientation des transports intérieurs.
Afficher plus
Brève description: Desserte régulière du Haut Grésivaudan, rive gauche.
Numéro du lot: 2
Brève description: Desserte régulière et à la demande du Haut Grésivaudan rive droite.
Numéro du lot: 3
Brève description: Desserte régulière Allevard - Goncelin - le Cheylas / Allevard - Pontcharra.
Numéro du lot: 4
Brève description: Desserte de la vallée du Haut Bréda.
Numéro du lot: 5
Brève description: Desserte régulière de la rive droite du Moyen Grésivaudan.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Desserte régulière des travailleurs postés sur la zone industrielle de Crolles-Bernin.
Numéro du lot: 7
Brève description: Desserte régulière du moyen Grésivaudan en correspondance à la gare de Lancey.
Numéro du lot: 8
Brève description: Desserte régulière du moyen Grésivaudan en correspondance à la gare de Brignoud.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Desserte régulière des secteurs du Touvet - Crolles - Villard-Bonnot - Montbonnot.
Numéro du lot: 10
Brève description: Desserte à la demande du Grésivaudan.
Numéro du lot: 11
Brève description: Desserte scolaire dans la commune de Pontcharra.
Numéro du lot: 12
Brève description: Desserte scolaire dans la commune de Chapareillan.
Numéro du lot: 13
Brève description: Desserte scolaire du secteur d'Allevard.
Numéro du lot: 14
Brève description:
Desserte scolaire de la rive droite du Haut Grésivaudan vers La Flachère et Le Touvet.
Numéro du lot: 15
Brève description:
Desserte scolaire de la rive droite du Haut Grésivaudan vers Barraux et Pontcharra.
Numéro du lot: 16
Brève description:
Desserte scolaire de la rive droite vers La Flachère, Saint-Vincent-de-Mercuze et Le Touvet.
Numéro du lot: 17
Brève description:
Desserte scolaire du secteur de Crolles - le Touvet et du Plateau des Petites Roches vers Pontcharra.
Numéro du lot: 18
Brève description: Desserte scolaire des Adrets vers Goncelin.
Numéro du lot: 19
Brève description: Desserte scolaire de Theys vers Goncelin.
Numéro du lot: 20
Brève description: Desserte scolaire du Cheylas vers Pontcharra et Goncelin.
Numéro du lot: 21
Brève description: Desserte scolaire du secteur Tencin - froges vers Goncelin et Villard-Bonnot.
Numéro du lot: 22
Brève description: Desserte scolaire du Plateau des Petites Roches vers Le Touvet.
Numéro du lot: 23
Brève description: Desserte scolaire du secteur de La Terrasse - Lumbn vers Crolles et Le Touvet.
Numéro du lot: 24
Brève description: Desserte scolaire du secteur de Saint-Ismier et ligne régulière de Montbonnot.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11-01-Trans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent produire une déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Les candidats doivent produire une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les chiffres d'affaires concernant les prestations de service objet du marché réalisées pendant les 3 derniers exercices comptables.
Capacité technique et professionnelle:
Les prestations du présent marché sont réservées aux opérateurs économiques titulaires de la licence communautaire ou de la licence nationale de transport conformément aux dispositions de l'article 7-i de la loi n° 82-1153 du 30.12.1982 modifiée et du décret n° 85-891 du 16.8.1985 modifié.
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Les prestations de transport à la demande des lots 2 et 4 peuvent être assurées en sous-traitance avec des taxis. Dans ce cas, les sous-traitants doivent produire une copie de leur attestation de capacité professionnelle et de leur carte professionnelle relatives à l'exercice de la profession de taxi.
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Dépôts et garanties exigés:
Dans le cadre du présent marché, il n'est prévu aucun cautionnement ni aucune retenue de garantie. Toutefois, si l'opérateur économique souhaite bénéficier d'une avance forfaitaire, il devra préalablement constituer une garantie à première demande, pouvant être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Afficher plus
Le financement du présent marché est assuré au moyen des ressources propres du pouvoir adjudicateur provenant notamment du versement transport.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Les prestations du présent marché sont réservées aux opérateurs économiques titulaires de la licence communautaire ou de la licence nationale de transport conformément aux dispositions de l'article 7-i de la loi n° 82-1153 du 30.12.1982 modifiée et du décret n° 85-891 du 16.8.1985 modifié.
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Les prestations de transport à la demande des lots 2 et 4 peuvent être assurées en sous-traitance avec des taxis. Dans ce cas, les sous-traitants doivent produire une copie de leur attestation de capacité professionnelle et de leur carte professionnelle relatives à l'exercice de la profession de taxi.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique appréciée en fonction des engagements souscrits par l'opérateur économique dans le cadre du mémoire justificatif % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grésivaudan
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Nom: Le Grésivaudan - Communauté de communes: M. Olivier Antelme
Adresse postale: 115 rue Louis Neel
Courrier électronique: oantelme@le-gresivaudan.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Nom: Le Grésivaudan - Communauté de communes: M. Christophe Jassigneux
Courrier électronique: cjassigneux@le-gresivaudan.fr 📧
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-01-Trans
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.le-gresivaudan.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro. L'ensemble des pièces constituant le DCE est téléchargeable sur le site www.le-gresivaudan.fr, rubrique marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 031-051575 (2011-02-11)
Avis d'attribution de marché (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 216 681 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-273965
Se réfère à l'avis: 2011/S 31-051575
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique appréciée en fonction des engagements souscrits par l'opérateur économique dans le cadre du mémoire justificatif (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-20 📅
Adresse postale: 441 avenue du Peuras
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: ZI du Moulin
Commune postale: Saint-Pierre-d'Allevard
Code postal: 38830
4️⃣
Adresse postale: avenue des Sept Laux
Commune postale: La Ferrière
Code postal: 38580
5️⃣
Adresse postale: 24/26 avenue Barthelemy Thimonnier
Commune postale: Caluire Cedex
Code postal: 69641
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-30 📅
9️⃣
1️⃣0️⃣
Adresse postale: 11 rue de La Métallurgie
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
1️⃣1️⃣
Adresse postale: ZI des Moulins
1️⃣2️⃣
Adresse postale: avenue Paul Louis Merlin
Commune postale: Montmelian
Code postal: 73800
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Adresse postale: avenue Doyen Louis Weil
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
1️⃣7️⃣
Adresse postale: ZI du Bacon
Commune postale: Goncelin
Code postal: 38570
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
Adresse postale: Les Masses
Commune postale: Theys
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Source: OJS 2011/S 166-273965 (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 216 681 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-273965
Se réfère à l'avis: 2011/S 31-051575
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.le-gresivaudan.fr.
Annonce n° 276, BOAMP 33 B du 16.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique appréciée en fonction des engagements souscrits par l'opérateur économique dans le cadre du mémoire justificatif (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-20 📅
Adresse postale: 441 avenue du Peuras
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: ZI du Moulin
Commune postale: Saint-Pierre-d'Allevard
Code postal: 38830
4️⃣
Adresse postale: avenue des Sept Laux
Commune postale: La Ferrière
Code postal: 38580
5️⃣
Adresse postale: 24/26 avenue Barthelemy Thimonnier
Commune postale: Caluire Cedex
Code postal: 69641
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-30 📅
9️⃣
1️⃣0️⃣
Adresse postale: 11 rue de La Métallurgie
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
1️⃣1️⃣
Adresse postale: ZI des Moulins
1️⃣2️⃣
Adresse postale: avenue Paul Louis Merlin
Commune postale: Montmelian
Code postal: 73800
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Adresse postale: avenue Doyen Louis Weil
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
1️⃣7️⃣
Adresse postale: ZI du Bacon
Commune postale: Goncelin
Code postal: 38570
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
Adresse postale: Les Masses
Commune postale: Theys
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Source: OJS 2011/S 166-273965 (2011-08-29)
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