Marché de traitement de déchets verts par compostage ou méthanisation
SMTD 65
Marché de traitement des déchets verts par compostage ou méthanisation. Marché à bons de commande avec quantité minimale et maximale, prix unitaire à la tonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ROM
- • SMTD 65
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-13 | Avis de marché |
| 2012-02-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de compostage
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de compostage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTD 65
Adresse postale: 30 avenue Saint-Exupéry
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.smtd656.fr 🌏
Courrier électronique: resp@smtd65.fr 📧
Téléphone: +33 562384490 📞
Fax: +33 562381691 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324555
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options: Fourniture de compost mature NFU 44-051 criblé à 10 mm ensaché ou en vrac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffre d'affaire des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur section de fonctionnement sur compte budgétaire 611.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Duclos
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Comité régional interrégional de règlement amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 199-324555 (2011-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de compostage
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande.— traitement de déchets verts.Quantité minimale: 7 000 tonnes, quantité maximale: 21000 tonnes (tonnage annuel).— broyage et transport de déchets verts issus de l'aire de stockage de la CCHB:Quantité minimale: 1500 tonnes, quantité maximale: 4 500 tonnes (tonnage annuel).— broyage et transport de déchets verts issus de l'aire de stokage de la CCGAA.Quantité minimale: 200 tonnes, quantité maximale: 600 tonnes (tonnage annuel).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de compostage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTD 65
Adresse postale: 30 avenue Saint-Exupéry
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.smtd656.fr 🌏
Courrier électronique: resp@smtd65.fr 📧
Téléphone: +33 562384490 📞
Fax: +33 562381691 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324555
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de traitement des déchets verts par compostage ou méthanisation. Marché à bons de commande avec quantité minimale et maximale, prix unitaire à la tonne.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande.
— traitement de déchets verts.
Quantité minimale: 7 000 tonnes, quantité maximale: 21000 tonnes (tonnage annuel).
— broyage et transport de déchets verts issus de l'aire de stockage de la CCHB:
Quantité minimale: 1500 tonnes, quantité maximale: 4 500 tonnes (tonnage annuel).
— broyage et transport de déchets verts issus de l'aire de stokage de la CCGAA.
Quantité minimale: 200 tonnes, quantité maximale: 600 tonnes (tonnage annuel).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature,
— DC1, DC2,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé,
— déclarartion que le candidat ne fait l'objet d'une interdiction de concourir, certificat ou déclarartion figurant à l'article R324-4 du code du travail,
— attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9, 324-10, 341-6,125-1 et 125-3 du code du travail.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales références au cours des 5 dernières années sur des prestataions similaires.
Moyens du candidat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur section de fonctionnement sur compte budgétaire 611.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Duclos
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-21 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Comité régional interrégional de règlement amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 199-324555 (2011-10-13)
Avis d'attribution de marché (2012-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 222 787 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-23 📅
Date de publication: 2012-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 39-062703
Se réfère à l'avis: 2011/S 199-324555
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-16 📅
Nom: Rom
Adresse postale: ZI lieu dit Couscouilh
Commune postale: Borderes-sur-L'Echez
Code postal: 65320
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 039-062703 (2012-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 222 787 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-23 📅
Date de publication: 2012-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 39-062703
Se réfère à l'avis: 2011/S 199-324555
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Annonce n° 159, BOAMP 202 A du 18.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-16 📅
Nom: Rom
Adresse postale: ZI lieu dit Couscouilh
Commune postale: Borderes-sur-L'Echez
Code postal: 65320
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 039-062703 (2012-02-23)
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