Marché de prestations de nettoyage

OPH - Habitat du littoral

Marché de prestations de nettoyage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPH - Habitat du littoral

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-23	Avis de marché
2011-09-29	Informations complémentaires
2013-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH - Habitat du Littoral
Adresse postale: 30-32 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 62200
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Contact
Courrier électronique: marches@habitat-du-littoral.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-11-15 📅
Date de publication: 2011-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 185-302977
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de prestations de nettoyage.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: nettoyage
Brève description: Secteur nord.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Damrémont.
Numéro du lot: 3
Brève description: Divers secteurs.
Numéro du lot: 4
Brève description: Siège social.
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature ou Dc1,

— pouvoir du ou des candidats habilités à engager la société,

— déclaration du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— DC 2,

— attestation sur l'honneur justifiant du paiement des cotisations sociales et fiscales.

Capacité technique et professionnelle: — DC 2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Caution de sureté en cas de versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement des factures: 30 jours à réception des factures.

Crédits ouverts au budget de l'office.

Autres conditions particulières:

L'exécution du marché comporte une action d'insertion visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion et à lutter contre le chômage.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunaux administratifs
Adresse postale: rue Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.

Référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (art. L551-1 code de justice administrative) - conditions de signature du marché art 80 du code des marchés publics.

Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. r421-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2011/S 185-302977 (2011-09-23)

Informations complémentaires (2011-09-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 190-309143
Se réfère à l'avis: 2011/S 185-302977
Numéro JO-S: 190
Source: OJS 2011/S 190-309143 (2011-09-29)

Avis d'attribution de marché (2013-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH - habitat du Littoral
Adresse postale: 30.32 avenue Charles de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 053-086372
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Annonce no359, B.O.A.M.P. 188 B du 28 septembre 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 mars 2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: decca france
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: inter nettoyage
Commune postale: Wimille
Code postal: 62126

3️⃣

4️⃣
Nom: net eclair
Commune postale: Calais
Code postal: 62100

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur Général

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée

Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art.r421-1 du code de justice administrative

Source: OJS 2013/S 053-086372 (2013-03-11)

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