Marché de prestations de nettoyage des bâtiments communaux
Ville de Bastia
Marché de prestations de nettoyage des bâtiments communaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-25 | Avis de marché |
| 2011-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue: Estimation annuelle des prestations: 280 000 EUR (HT).
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.fr 🌏
Téléphone: +33 495559555 📞
Fax: +33 495559655 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 143-237595
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de prestations de nettoyage des bâtiments communaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Musée de Bastia.
Numéro du lot: 2
Brève description: École Jean Toussaint Desanti.
Numéro du lot: 3
Brève description: École de Toga.
Numéro du lot: 4
Brève description: École modeste venturi.
Numéro du lot: 5
Brève description: Maison des services publics de Lupino.
Numéro du lot: 6
Brève description: Maison des quartiers Sud - relais d'assistantes maternelles - cimetière.
Numéro du lot: 7
Brève description: Prestations épisodiques ou exceptionnelles.
Numéro de référence: 2011/117
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bastia.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://bast.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Bastia
Point de contact: M. Antoine Calendini
Téléphone: +33 495559590 📞
Courrier électronique: antoine.calendini@ville-bastia.fr 📧
Adresse postale: service des marchés publics, avenue Pierre Giudicelli
Point de contact: Muriel Filippi
Téléphone: +33 495559702 📞
Courrier électronique: marches@ville-bastia.fr 📧
Fax: +33 495559747 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/117
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr:ta-caa 🌏
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue: Estimation annuelle des prestations: 280 000 EUR (HT).
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.fr 🌏
Téléphone: +33 495559555 📞
Fax: +33 495559655 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 143-237595
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Précision sur la procédure retenue: il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et d'un marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.
Visite des lieux obligatoire:
Pour les lots no 1 à 6: la présente consultation nécessite d'imposer à tout candidat une visite des sites en présence du maître d'ouvrage afin d'appréhender la réalité de la prestation.
À l'issue de cette visite, le maître d'ouvrage remettra au candidat un certificat de visite que ce dernier devra joindre impérativement à l'offre.
Toute offre ne comprenant pas le certificat de visite sera écartée.
Afin de procéder à la visite des lieux, le candidat est invité à prendre contact avec Mme Albertini Isabelle, afin de convenir d'un rendez-vous au numéro de téléphone suivant: 06 88 32 70 92.
Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Mode de transmission préconisé des offres: support papier.
Date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations: Mi septembre 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de prestations de nettoyage des bâtiments communaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Musée de Bastia.
Numéro du lot: 2
Brève description: École Jean Toussaint Desanti.
Numéro du lot: 3
Brève description: École de Toga.
Numéro du lot: 4
Brève description: École modeste venturi.
Numéro du lot: 5
Brève description: Maison des services publics de Lupino.
Numéro du lot: 6
Brève description: Maison des quartiers Sud - relais d'assistantes maternelles - cimetière.
Numéro du lot: 7
Brève description: Prestations épisodiques ou exceptionnelles.
Numéro de référence: 2011/117
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bastia.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature et le cas échéant une habilitation du mandataire par ses co-traitants (forme libre au DC1) dûment datée et signée,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— justification de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Dépôts et garanties exigés:
Garanties financières de l'avance:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Délai global de paiement:
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Textes de références: articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Financement de l'opération:
100 % financement propre
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://bast.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Bastia
Point de contact: M. Antoine Calendini
Téléphone: +33 495559590 📞
Courrier électronique: antoine.calendini@ville-bastia.fr 📧
Adresse postale: service des marchés publics, avenue Pierre Giudicelli
Point de contact: Muriel Filippi
Téléphone: +33 495559702 📞
Courrier électronique: marches@ville-bastia.fr 📧
Fax: +33 495559747 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/117
Informations complémentaires
Précision sur la procédure retenue: il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et d'un marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.
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Visite des lieux obligatoire:
Pour les lots no 1 à 6: la présente consultation nécessite d'imposer à tout candidat une visite des sites en présence du maître d'ouvrage afin d'appréhender la réalité de la prestation.
À l'issue de cette visite, le maître d'ouvrage remettra au candidat un certificat de visite que ce dernier devra joindre impérativement à l'offre.
Toute offre ne comprenant pas le certificat de visite sera écartée.
Afin de procéder à la visite des lieux, le candidat est invité à prendre contact avec Mme Albertini Isabelle, afin de convenir d'un rendez-vous au numéro de téléphone suivant: 06 88 32 70 92.
Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Mode de transmission préconisé des offres: support papier.
Date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations: Mi septembre 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr:ta-caa 🌏
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il convient de se référer à l'article L.551-1 du code de la justice administrative.
Source: OJS 2011/S 143-237595 (2011-07-25)
Avis d'attribution de marché (2011-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 99 774 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-357487
Se réfère à l'avis: 2011/S 143-237595
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-22 📅
Nom: Nettoyage Insulaire
Adresse postale: ZI de Purettone, 10 allée Fuschia
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Bgnet
Adresse postale: immeuble Les Mimosas Follelli
Commune postale: Penta di Casinca
Code postal: 20213
6️⃣
7️⃣
Adresse postale: immeuble les Mimosas Follelli
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2011/S 220-357487 (2011-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 99 774 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-357487
Se réfère à l'avis: 2011/S 143-237595
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics français. Compte tenu de la forme du marché (marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum), le montant indiqué ci-dessus est un montant estimatif pour la durée totale du marché (période de reconduction comprise) et n'est pas représentatif de la valeur totale finale du marché. Date de conclusion du marché: 17.10.2011 Lieu et horaire où celui-ci pourra être consulté: Mairie de Bastia, service de la commande publique, avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia Cedex, FRANCE de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.
Annonce n° 135, BOAMP 147 B du 30.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-22 📅
Nom: Nettoyage Insulaire
Adresse postale: ZI de Purettone, 10 allée Fuschia
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Bgnet
Adresse postale: immeuble Les Mimosas Follelli
Commune postale: Penta di Casinca
Code postal: 20213
6️⃣
7️⃣
Adresse postale: immeuble les Mimosas Follelli
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2011/S 220-357487 (2011-11-14)
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