Marché de mise aux normes ou d'entretien de débroussaillement et de mise aux normes de pistes DFCI

Communauté d'agglomération Dracénoise

Les prestations concernent l'entretien et la remise à niveau des zones d'appui elémentaires (ZAE) ainsi que la mise à niveau de pistes de 2ème catégorie et l'entretien des terrains de la Cad.
Pour le lot 9, le marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire en application de l'article 76 du code des marchés publics. Il est à bons de commande selon un montant maximum de 15 000 EUR HT sur la durée totale du marché en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Dracénoise

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-11	Avis de marché
2012-01-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de débroussaillage
Quantité ou étendue:

Les délais d'exécutions sont décomptés à partir de la notification de l'ordre de service de démarrage des travaux. Le délai est de 92 jours calendaires maximum pour les lots 1 à 7 et de 30 jours calendaires maximum pour les lots 8 et 9. La durée d'exécution de la partie à bons de commande prévue au lot 9 est d'un an à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des travaux prévus au présent lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Dracénoise
Adresse postale: direction de la commande publique Square Mozart, BP 129
Code postal: 83004
Commune postale: Draguignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dracenie.com 🌏
Courrier électronique: cadmarches@dracenie.com 📧
Téléphone: +33 494501620 📞
Fax: +33 494502381 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-11 📅
Date limite de soumission: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 198-322725
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Prise en compte dans la justification des capacités du candidat d'autres opérateurs économiques: Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Equivalence de la capacité financière: Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés à ce titre par le pouvoir adjudicateur, la communauté d'agglomération dracénoise les autorise à justifier de leurs capacités financières par la présentation d'une déclaration appropriée de banques ou par la preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Conditions et mode de paiement: les dossiers peuvent être demandés sur support papier au service indiqué au présent avis ou téléchargés selon les modalités prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics formalisés sur le site www.marches-securises.fr ou à l'adresse www.dracenie.com. Les dossiers peuvent être obtenus jusqu'au dernier jour de consultation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: Outre la possibilité d'une remise sous format papier, en application de l'article 56 du code des marchés publics, les soumissionnaires auront la possibilité de répondre de manière dématérialisée via le site www.marches-securises.fr avec possibilité de copie de sauvegarde. Les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Seuls les membres de la commission d'appel d'offres sont autorisés à assister à l'ouverture des offres. Les dates et lieux de réunion ne sont pas déterminés à ce jour. Autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Direction de la commande Publique de la Communauté d'agglomération Dracénoise. (No de téléphone: +33 494603488 et no de télécopie: +33 494603471 ou +33 494502381) dont l'adresse est indiquée au présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.

Informations complémentaires

Prise en compte dans la justification des capacités du candidat d'autres opérateurs économiques: Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.

En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Equivalence de la capacité financière: Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés à ce titre par le pouvoir adjudicateur, la communauté d'agglomération dracénoise les autorise à justifier de leurs capacités financières par la présentation d'une déclaration appropriée de banques ou par la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Conditions et mode de paiement: les dossiers peuvent être demandés sur support papier au service indiqué au présent avis ou téléchargés selon les modalités prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics formalisés sur le site www.marches-securises.fr ou à l'adresse www.dracenie.com.

Les dossiers peuvent être obtenus jusqu'au dernier jour de consultation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

Outre la possibilité d'une remise sous format papier, en application de l'article 56 du code des marchés publics, les soumissionnaires auront la possibilité de répondre de manière dématérialisée via le site www.marches-securises.fr avec possibilité de copie de sauvegarde. Les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Seuls les membres de la commission d'appel d'offres sont autorisés à assister à l'ouverture des offres.

Les dates et lieux de réunion ne sont pas déterminés à ce jour.

Autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Direction de la commande Publique de la Communauté d'agglomération Dracénoise.

(No de téléphone: +33 494603488 et no de télécopie: +33 494603471 ou +33 494502381) dont l'adresse est indiquée au présent avis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations concernent l'entretien et la remise à niveau des zones d'appui elémentaires (ZAE) ainsi que la mise à niveau de pistes de 2ème catégorie et l'entretien des terrains de la Cad.

Pour le lot 9, le marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire en application de l'article 76 du code des marchés publics. Il est à bons de commande selon un montant maximum de 15 000 EUR HT sur la durée totale du marché en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: piste I 24- commune de Claviers
Brève description: Entretien de la zone d'appui elémentaire (surface estimative de 11,5 ha).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: piste I 615 - communes de Claviers et Callas
Brève description: Entretien de la zone d'appui elémentaire (surface estimative de 26,5 ha).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: piste I 602 - communes de Draguignan et Figanieres
Brève description: Entretien de la zone d'appui elémentaire (surface estimative de 21 ha).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: piste I 40 - commune de Figanieres
Brève description:

Mise aux normes de piste de deuxième catégorie, élargissement d'1 mètre (longueur estimative de 360 ml) avec réalisation du goudronnage.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pistes M 46 et M 51 - commune de Lorgues
Brève description:

Entretien et mise à niveau de la Zone d'appui Elémentaire (surface estimative de 10 ha).

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pistes M 626 et M 7 - communes de Trans et la motte
Brève description: Entretien de la zone d'appui elémentaire (surface estimative de 22 ha).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pistes G 109, G 109 bis, G 110 et G 522 - commune de le Muy
Brève description:

Entretien et mise à niveau de la zone d'appui elémentaire (surface estimative de 49 ha).

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: déchetteries - communes d'Ampus, Callas et Lorgues
Brève description:

Entretien du débroussaillement sur 50 m extérieur et intérieur des Déchetteries (surface estimative de 4 ha).

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: propriétés de la CAD - commune de le Muy
Brève description: Débroussaillement et enlèvement de déchets (surface estimative de 10,55 ha).
Description des options:

Au sens du droit communautaire, des avenants pourront être conclus pour le présent marché (le calendrier prévisionnel de ceux-ci ne peut être connu).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différentes communes du périmètre de la communauté d'agglomération dracénoise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces demandées en application des articles 44 et 45 (dossier de candidature) ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché.

Les candidatures qui n'ont pas été écartées en application des dispositions de l'alinéa précédent sont examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières mentionnées dans l'avis d'appel public à la concurrence. Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité sont éliminées.

Pour le présent marché, le pouvoir adjudicateur n'impose de capacités minimum hormis des garanties financières techniques et professionnelles suffisantes.

Situation juridique - références requises:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— pouvoir du signataire pour engager l'entreprise en cas de candidat individuel ou en cas de groupement.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (voir ci-après pour les équivalences acceptées),

— preuve des assurances pour risques professionnels,

— production éventuelle des justificatifs d'autres opérateurs économiques.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'effectif moyen annuel du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les prestations de services ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique,

— production éventuelle des justificatifs d'autres opérateurs économiques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par acompte mensuel par virement administratif dans les conditions de l'article 98 du code des marchés publics. Prix unitaires fermes actualisables pour les lots 1 à 8 et prix unitaires révisables pour le lot 9. Avance forfaitaire possible selon les stipulations de l'article 87 du code des marchés publics. Marché autofinancé et faisant l'objet des subventions éventuelles du Département du Var, de la Région PACA et de l'etat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix de la prestation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération Dracénoise
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Equivalence de la capacité financière: Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés à ce titre par le pouvoir adjudicateur, la communauté d'agglomération dracénoise les autorise à justifier de leurs capacités financières par la présentation d'une déclaration appropriée de banques ou par la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Conditions et mode de paiement: les dossiers peuvent être demandés sur support papier au service indiqué au présent avis ou téléchargés selon les modalités prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics formalisés sur le site www.marches-securises.fr ou à l'adresse www.dracenie.com.

Les dossiers peuvent être obtenus jusqu'au dernier jour de consultation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

Outre la possibilité d'une remise sous format papier, en application de l'article 56 du code des marchés publics, les soumissionnaires auront la possibilité de répondre de manière dématérialisée via le site www.marches-securises.fr avec possibilité de copie de sauvegarde. Les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Seuls les membres de la commission d'appel d'offres sont autorisés à assister à l'ouverture des offres.

Les dates et lieux de réunion ne sont pas déterminés à ce jour.

Autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Direction de la commande Publique de la Communauté d'agglomération Dracénoise.

(No de téléphone: +33 494603488 et no de télécopie: +33 494603471 ou +33 494502381) dont l'adresse est indiquée au présent avis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 198-322725 (2011-10-11)

Avis d'attribution de marché (2012-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 24 150 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération dracénoise
Adresse postale: direction de la commande publique, square Mozart, BP 129

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-031989
Se réfère à l'avis: 2011/S 198-322725
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

A noter que le lot 9 est attribué pour un montant estimatif de 7 006,50 EUR HT et selon un montant maximum de 15 000 EUR HT de commande sur la durée totale du marché. Le dispositif contractuel est consultable sur demande auprès de la collectivité. Annonce no 183, BOAMP 201 A du 15.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différentes communes du périmètre de la Communauté d'agglomération dracénoise.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-14 📅
Nom: Macagno
Adresse postale: route de la Bastidonne, BP 137
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84124
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: El Hamdaoui
Adresse postale: 208 avenue Philippe Lebon
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000

3️⃣
Nom: Star Environnement
Adresse postale: 5320 RD 37 route de Malpasset
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600

4️⃣
Nom: Michel Badaut
Adresse postale: 209 avenue Jean Lachenaud

5️⃣
Nom: SNEP Dos Santos
Adresse postale: route de Bagnols
Commune postale: La Motte
Code postal: 83920

6️⃣
Nom: SNEP Dos Santo

7️⃣
Nom: Machhour
Adresse postale: 3 rue Saint-Joseph
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170

8️⃣

9️⃣
Nom: Alpine des Bois
Adresse postale: Les Gilotières
Commune postale: Salignac
Code postal: 04290

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération dracénoise

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution pour former un recours.

Source: OJS 2012/S 020-031989 (2012-01-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de préparation de chantier (>20)

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement (>20)

Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier (>20)

Travaux de préparation et de dégagement de chantier (20)