Marché de location et fourniture de décors et matériel d'illumination

Ville de Bastia

Marché de location et fourniture de décors et matériel d'illumination.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-28 Avis de marché
2011-08-08 Informations complémentaires
2011-11-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels électriques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.fr 🌏
Téléphone: +33 495559555 📞
Fax: +33 495559655 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date limite de soumission: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204146
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Précision sur la procédure retenue: Le lot no 1 est un accord cadre selon le droit européen et un marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Le lot no 2 est un marché à prix global et forfaitaire. Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations: fin septembre 2011. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'une visite des lieux est obligatoire. 2 visites sur site sont organisées les 18 et le 25.7.2011. Il convient de contacter Mme Monica Ugolotti au numéro de téléphone suivant: +33 495559733. Mode de transmission préférentiel des offres: Transmission sur support papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La rubrique II.1.3 ne concerne que le lot no 1.
Le lot no 2 est un marché à prix global et forfaitaire.
Brève description: Marché de location et fourniture de décors et matériel d'illumination.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location/Vente de décors lumineux destinés à agrémenter des candélabres, des traversées et des arbres de voies et places publiques.
Quantité ou étendue: Estimation: 95 000 EUR (HT) par an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de matériel divers pour la décoration de 6 ronds-points.
Quantité ou étendue: Estimation: 50 000 EUR (HT) par an (option comprise).
Les variantes sont acceptées
Description des options: Le lot no 2 comprend la pose du matériel en option.
Numéro de référence: 2011/107

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature et le cas échéant une habilitation du mandataire par ses co-traitants (forme libre au DC1) dûment datée et signée,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— justification de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garanties financières de l'avance:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement:
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Textes de références: articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de financement: 100 % financement propre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Caractère esthétique (30)
2. Valeur technique (30)
3. Prix des prestations (20)
4. Délai d'intervention en cas de défectuosité (10)
5. Critère de protection de l'environnement et du développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://bast.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Bastia
Adresse postale: direction générale des services techniques, avenue Pierre Giudicelli
Commune postale: Bastia Cedex
Point de contact: Monica Ugolotti
Téléphone: +33 495559733 📞
Courrier électronique: m.ugolotti@ville-bastia.fr 📧
Fax: +33 495559747 📠
Adresse postale: service des marchés publics, avenue Pierre Giudicelli
Point de contact: Muriel Filippi
Téléphone: +33 495559702 📞
Courrier électronique: marches@ville-bastia.fr 📧
URL des documents: http://bast.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/107
Informations complémentaires
Précision sur la procédure retenue:
Le lot no 1 est un accord cadre selon le droit européen et un marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Le lot no 2 est un marché à prix global et forfaitaire.
Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations: fin septembre 2011.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'une visite des lieux est obligatoire. 2 visites sur site sont organisées les 18 et le 25.7.2011. Il convient de contacter Mme Monica Ugolotti au numéro de téléphone suivant: +33 495559733.
Mode de transmission préférentiel des offres: Transmission sur support papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr:ta-caa 🌏
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il convient de se référer à l'article L.551-1 du code de la justice administrative.
Source: OJS 2011/S 123-204146 (2011-06-28)
Informations complémentaires (2011-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-251534
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-204146
Numéro JO-S: 152
Source: OJS 2011/S 152-251534 (2011-08-08)
Avis d'attribution de marché (2011-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 93 748,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-357222
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Précision sur la procédure retenue: le lot no 1 est un accord-cadre selon le droit européen et un marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Le lot no 2 est un marché à prix global et forfaitaire compte tenu de la procédure retenue pour le lot no 1 (marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum), le montant indiqué ci-dessus est un montant total résultant du détail estimatif annuel et n'est pas représentatif de la valeur totale finale du marché. Les montants indiqués resnseignant la valeur des marchés s'entendent annuellement. Date de conclusion du marché: 19.10.2011. Lieu et horaire où celui-ci pourra être consulté: mairie de Bastia, service de la commande publique, avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia Cedex, FRANCE, de 8:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Durée du marché: 1 an renouvealable 3 fois. Annonce no261, BOAMP 128 B du 2.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-22 📅
Nom: Blachère Illuminations
Adresse postale: zone industrielle
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Stell'Artifice
Adresse postale: espace Salotti Rte de l'aéroport
Commune postale: Lucciana
Code postal: 20290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2011/S 220-357222 (2011-11-14)