Marché de location de six poids lourds avec caisse et hayon au CHU de Grenoble et reprise de 2 camions messageries de 9 tonnes PTAC avec hayon rabattable et d'1 camion messagerie de 9.5 tonnes PTAC avec hayon rabattable

CHU de Grenoble

Marché de location de six poids lourds avec caisse et hayon au CHU de Grenoble et reprise de 2 camions messageries de 9 tonnes PTAC avec hayon rabattable et d'1 camion messagerie de 9.5 tonnes PTAC avec hayon rabattable.
Locations de 2 poids lourds de 19tonnes, 3 poids lourds de 10 tonnes et 1 camion de 10 tonnes.
Location sans chauffeur de poids lourds.
Marché reconductible.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fraikin

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-15	Avis de marché
2011-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: pôle achats et patrimoine direction technique et biomédicale-cellule marchés, BP 217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476765033 📞
Fax: +33 476765099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-25 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126274
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Locations de 2 poids lourds de 19tonnes, 3 poids lourds de 10 tonnes et 1 camion de 10 tonnes.

Location sans chauffeur de poids lourds.

Marché reconductible.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'utiliser l'article 35-2-5° du code des marchés publics.

Numéro de référence: 11dst024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble, 38043 Grenoble Cedex 9, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles sur le site du Minefe.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Articles 86 à 111 du CMP. Le délai global de paiement est de 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (60)
2. valeur technique (15)
3. réactivité et moyens notamment SAV (15)
4. délai de transition mentionné dans l'article "contrat" du CCTP (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Bettayeb
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: CHU de Grenoble
Adresse postale: pôle achats et patrimoine, direction technique et biomédicale-cellule marchés, BP 217
Commune postale: Grenoble Cedex9
Point de contact: Cellules marchés
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Adresse postale: direction générale pavillon Dauphiné, BP 217
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11dst024

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 077-126274 (2011-04-15)

Avis d'attribution de marché (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 103 316,36 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pôle achats et patrimoine, direction technique et biomédicale-cellule marchés, BP 217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-259049
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126274
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Annonce n° 327, BOAMP 78 B du 20.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu Grenoble, 38043 Grenoble Cedex 9, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (15)
3. Réactivité et moyens notamment SAV (15)
4. Délai de transition mentionné dans l'article "contrat" du CCTP (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-20 📅
Adresse postale: 47 bis rue du Pont Noir
Commune postale: Saint-Egreve
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2011/S 156-259049 (2011-08-12)

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