Marché de location avec entretien de véhicules automobiles neufs
Chambre d'agriculture Isère
Fourniture d'un minimum de 8 et d'un maximum de 20 véhicules automobiles neufs dans le cadre d'un contrat de location avec entretien d'une durée de 5 ans avec option d'achat au terme du contrat de location.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue: 8 à 20 véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre d'agriculture Isère
Adresse postale: 40 avenue Marcelin Berthelot - BP 2608
Code postal: 38036
Commune postale: Grenoble Cedex 2
Contact
Courrier électronique: thierry.maisonneuve@isere.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 476206868 📞
Fax: +33 476333883 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date limite de soumission: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365178
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: AO no1027-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 40 avenue Marcelin Berthelot, 38036 Grenoble, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Logistique
Thierry Maisonneuve
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO no1027-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue: 8 à 20 véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre d'agriculture Isère
Adresse postale: 40 avenue Marcelin Berthelot - BP 2608
Code postal: 38036
Commune postale: Grenoble Cedex 2
Contact
Courrier électronique: thierry.maisonneuve@isere.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 476206868 📞
Fax: +33 476333883 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date limite de soumission: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365178
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Dossier disponible en téléchargement sur www.synagri.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un minimum de 8 et d'un maximum de 20 véhicules automobiles neufs dans le cadre d'un contrat de location avec entretien d'une durée de 5 ans avec option d'achat au terme du contrat de location.
Durée de l'accord: 60 mois Numéro de référence: AO no1027-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 40 avenue Marcelin Berthelot, 38036 Grenoble, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Attestation d'assurance RC.
Copie du ou des jugemens prononcés s'agissant d'une éventuelle mise en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur selon le modèle joint en annexe du réglement de consultation.
Pour le cadidat retenu pièces mentionnées aux articles d8222-5 ou d8222-7 et/ou d8222-8 du code du travail - attestations et certificats délivrés par les administrations ou organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Afficher plus
Déclaration de ca global et déclaration en % concernant les fournitures auxquelles le marché se réfère, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Références pour des prestations similaires.
Plaquette de présentation de l'entreprise.
Copie de l'agrément matériel proposé.
Copie des certificats qualité.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financements sur fonds propres de la chambre.
Paiements par virements administratifs délai 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par la chambre d'agriculture de l'Isère.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Logistique
Thierry Maisonneuve
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO no1027-01
Informations complémentaires
Dossier disponible en téléchargement sur www.synagri.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tribunal administratif - 2 place de Verdun - BP 1135 - 38022 Grenoble Cedex - FRANCE.
Source: OJS 2011/S 225-365178 (2011-11-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)