Marché de fournitures générales de papeterie et de petit matériel pour travaux manuels pour les activités scolaires et de loisirs 2 lots distincts pour la Ville de La Ciotat
Commune de La Ciotat
Marche de fournitures générales de papeterie et de petit matériel pour travaux manuels pour les activités scolaires et de loisirs 2 lots distincts pour la Ville de La Ciotat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-19 | Avis de marché |
| 2011-11-21 | Informations complémentaires |
| 2012-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Ciotat
Adresse postale: hôtel de Ville, rond-point Messageries maritimes
Code postal: 13600
Commune postale: La Ciotat
Contact
Courrier électronique: c.cantat@laciotat.com 📧
Téléphone: +33 442088889 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-19 📅
Date limite de soumission: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-332252
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Intitulé du lot: cartable de l'élève
Brève description: Cartable de l'élève.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant exprimé (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: travaux manuels
Brève description: Travaux manuels.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 11/005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Cantat Corinne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: hôtel de Ville, rond-point des Messageries maritimes
Fax: +33 442088889 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_WF81pWMTYR 🌏
Nom: Mairie de La Ciotat
Adresse postale: service des marchés, bureau 240, hôtel de Ville, rond-point des Messageries maritimes
Point de contact: direction de la commande publique
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/005
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région, secrétariat général pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: hôtel de Ville, bureau 244, rond-point des Messageries maritimes
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Téléphone: +33 442088889 📞
Fax: +33 442088849 📠
Source: OJS 2011/S 204-332252 (2011-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Produits proposés dans une gamme ayant obtenue un eco label ou fabriqués avec des matériaux respectueux de l'environnement, ou fabriqués sans chlore et sans solvant, ou avec matériaux recyclés ou disposant d'éco label.Par dérogation au code des marchés publics, le candidat devra répondre à la solution de base et proposer une variante. Dans ce cas il remplira un autre acte d'engagement, un autre BPU et DQE qu'il nommera "solution variante".Possibilité de proposer un conditionnement différent à la condition de chiffrer correctement le prix à l'unité et d'indiquer le nouveau conditionnement dans le bordereau de prix.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Ciotat
Adresse postale: hôtel de Ville, rond-point Messageries maritimes
Code postal: 13600
Commune postale: La Ciotat
Contact
Courrier électronique: c.cantat@laciotat.com 📧
Téléphone: +33 442088889 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-19 📅
Date limite de soumission: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-332252
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Modalités de remises du DCE: remis gratuitement, en mairie à la direction de la commande publique bureau 240, par demande écrite, par fax au +33 442088849 ou à télécharger de préférence sur le site Internet www.achatpublic.com (aucune transmission de DCE par courriel, aucune réponse aux courriels demandant le DCE).
Le dossier est remis sous forme exclusive d'un CD-ROM.
Modalités de remise des offres: les offres devront être remises contre récépissé de dépôt au secrétariat du service des marchés (bureau ouvert de 9:00 à 16:00) avant la date et l'heure limites ou, si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse susvisée, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.
Ou si remise des offres sous format électronique, elles doivent être remises sur la plate-forme de gestion des marchés publics à l'adresse: http:// www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commande selon article 77 du code des marchés publics. Il est conclu pour une durée de un (1) an à partir de sa notification, renouvelable 3 fois reconduction expresse, par dérogation à l'article 16 3 eme alinéa du code des marchés publics sans que la durée totale n'excède quatre (4) années.
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Marche de fournitures générales de papeterie et de petit matériel pour travaux manuels pour les activités scolaires et de loisirs 2 lots distincts pour la Ville de La Ciotat.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: cartable de l'élève
Brève description: Cartable de l'élève.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant exprimé (TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: travaux manuels
Brève description: Travaux manuels.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Produits proposés dans une gamme ayant obtenue un eco label ou fabriqués avec des matériaux respectueux de l'environnement, ou fabriqués sans chlore et sans solvant, ou avec matériaux recyclés ou disposant d'éco label.
Par dérogation au code des marchés publics, le candidat devra répondre à la solution de base et proposer une variante. Dans ce cas il remplira un autre acte d'engagement, un autre BPU et DQE qu'il nommera "solution variante".
Possibilité de proposer un conditionnement différent à la condition de chiffrer correctement le prix à l'unité et d'indiquer le nouveau conditionnement dans le bordereau de prix.
Marché d'un an à compter de la notification reconduit 3 fois expressement par dérogation à l'article 16 3 eme alinéa du code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11/005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité à fournir le service aux vue de références ou capacité des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur le budget communal.
Délai global de paiement 30 jours sinon IM.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Cantat Corinne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: hôtel de Ville, rond-point des Messageries maritimes
Fax: +33 442088889 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_WF81pWMTYR 🌏
Nom: Mairie de La Ciotat
Adresse postale: service des marchés, bureau 240, hôtel de Ville, rond-point des Messageries maritimes
Point de contact: direction de la commande publique
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/005
Informations complémentaires
Modalités de remises du DCE: remis gratuitement, en mairie à la direction de la commande publique bureau 240, par demande écrite, par fax au +33 442088849 ou à télécharger de préférence sur le site Internet www.achatpublic.com (aucune transmission de DCE par courriel, aucune réponse aux courriels demandant le DCE).
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Le dossier est remis sous forme exclusive d'un CD-ROM.
Modalités de remise des offres: les offres devront être remises contre récépissé de dépôt au secrétariat du service des marchés (bureau ouvert de 9:00 à 16:00) avant la date et l'heure limites ou, si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse susvisée, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.
Afficher plus
Ou si remise des offres sous format électronique, elles doivent être remises sur la plate-forme de gestion des marchés publics à l'adresse: http:// www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région, secrétariat général pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: hôtel de Ville, bureau 244, rond-point des Messageries maritimes
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Téléphone: +33 442088889 📞
Fax: +33 442088849 📠
Source: OJS 2011/S 204-332252 (2011-10-19)
Informations complémentaires (2011-11-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date limite de soumission: 2012-01-17 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-365874
Se réfère à l'avis: 2011/S 204-332252
Numéro JO-S: 226
Source: OJS 2011/S 226-365874 (2011-11-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date limite de soumission: 2012-01-17 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-365874
Se réfère à l'avis: 2011/S 204-332252
Numéro JO-S: 226
Source: OJS 2011/S 226-365874 (2011-11-21)
Avis d'attribution de marché (2012-03-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville, rond Point messageries maritimes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-27 📅
Date de publication: 2012-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 63-101049
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-08 📅
Nom: Charlemagne
Adresse postale: ZAC des Espaluns, avenue Lavoisier
Commune postale: La Valette
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: ZAC des Espaluns, avenue Lavoisiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif inter régional de réglement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région, boulevard Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
hôtel de ville, bureau 244, rond point des messageries maritimes
Source: OJS 2012/S 063-101049 (2012-03-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville, rond Point messageries maritimes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-27 📅
Date de publication: 2012-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 63-101049
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Annonce n° 239, BOAMP 206 B du 22.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-08 📅
Nom: Charlemagne
Adresse postale: ZAC des Espaluns, avenue Lavoisier
Commune postale: La Valette
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: ZAC des Espaluns, avenue Lavoisiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif inter régional de réglement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région, boulevard Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
hôtel de ville, bureau 244, rond point des messageries maritimes
Source: OJS 2012/S 063-101049 (2012-03-27)
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