Marché de fourniture et installation de mobilier pour les logements étudiants de Villeurbanne Est Habitat
Villeurbanne Est Habitat
Marché de fourniture et installation de mobilier pour 2 résidences étudiantes de Villeurbanne Est Habitat. Marché unique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Simire
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-25 | Avis de marché |
| 2011-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 27 rue Paul Verlaine - BP 45030
Code postal: 69602
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.villeurbanne-est-habitat.fr 🌏
Téléphone: +33 478034720 📞
Fax: +33 478855517 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-25 📅
Date limite de soumission: 2011-04-15 📅
Date de publication: 2011-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 41-066782
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: AO/Mobétud/EDH
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 et 2 Jacques Laplace - 15 chemin des Plates, 69120 Vaulx-en-Velin, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1 - prix des prestations (%) (70)
2. 2 - qualité de l'offre (%) — documentation des produits qui seront installés, concordance de ces produits avec le cahier des clauses particulières, — calendrier d'exécution (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: commission d'appel d'offres de Villeurbanne-Est-Habitat
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Villeurbanne Est Habitat
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.villeurbanne-est-habitat.fr-www.achatpublic.com 🌏
Nom: Villeurbanne Est Habitat
Point de contact: Régis Morizet
Nom: Téléchargement sur le site www.achatpublic.com ou retrait du DCE chez Chaumeil Reprographe (dossier pouvant être retiré gratuitement)
Adresse postale: 70 bis rue Bossuet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Téléphone: +33 478952284 📞
Fax: +33 478629952 📠
Nom: Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique autorise la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com; ou envoi des plis papiers à Villeurbanne Est Habitat (présentation des candidatures et des offres selon les modalités au réglement de consultation)
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO/Mobétud/EDH
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 041-066782 (2011-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Quantité ou étendue:
Marché de fourniture et installation de mobilier pour 2 résidences étudiantes de Villeurbanne Est Habitat (résidence Jacques Laplace et résidence Les Plates à Vaulx-en-Velin). Evacuation des meubles à remplacer et installation du mobilier neuf.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 27 rue Paul Verlaine - BP 45030
Code postal: 69602
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.villeurbanne-est-habitat.fr 🌏
Téléphone: +33 478034720 📞
Fax: +33 478855517 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-25 📅
Date limite de soumission: 2011-04-15 📅
Date de publication: 2011-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 41-066782
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Durée du marché: 8 mois.
Prise d'effet du marché: 1.7.2011.
Les offres peuvent être remises par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture et installation de mobilier pour 2 résidences étudiantes de Villeurbanne Est Habitat. Marché unique.
Durée de l'accord: 8 mois Numéro de référence: AO/Mobétud/EDH
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 et 2 Jacques Laplace - 15 chemin des Plates, 69120 Vaulx-en-Velin, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront prouver leur capacité financière, technique et professionnelle.
Situation économique et financière:
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) - ex DC4,
— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) - ex DC5,
— Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices,
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels; extraits de bilans ou déclaration appropriée de banque.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste de prestations exécutées et références concernant la prestation objet du présent marché sur les trois dernières années,
— la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus
Le candidat peut justifier de ses capacités financières, techniques et professionnelles par d'autres moyens.
Dépôts et garanties exigés:
Une avance pourra être versée en une fois au titulaire. Elle est fixée à 5 % du montant annuel du marché toutes taxes comprises. Le pouvoir adjudicateur demande la constitution d'une garantie à première demande pour le remboursement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement: ressources propres,
— paiement: par virement bancaire, dans les 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et du décret no 2002-232 du 21.2.2002.
Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1 - prix des prestations (%) (70)
2. 2 - qualité de l'offre (%) — documentation des produits qui seront installés, concordance de ces produits avec le cahier des clauses particulières, — calendrier d'exécution (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: commission d'appel d'offres de Villeurbanne-Est-Habitat
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Villeurbanne Est Habitat
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.villeurbanne-est-habitat.fr-www.achatpublic.com 🌏
Nom: Villeurbanne Est Habitat
Point de contact: Régis Morizet
Nom: Téléchargement sur le site www.achatpublic.com ou retrait du DCE chez Chaumeil Reprographe (dossier pouvant être retiré gratuitement)
Adresse postale: 70 bis rue Bossuet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Téléphone: +33 478952284 📞
Fax: +33 478629952 📠
Nom: Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique autorise la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com; ou envoi des plis papiers à Villeurbanne Est Habitat (présentation des candidatures et des offres selon les modalités au réglement de consultation)
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO/Mobétud/EDH
Informations complémentaires
Durée du marché: 8 mois.
Prise d'effet du marché: 1.7.2011.
Les offres peuvent être remises par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme),
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et recours arrêt Tropic Signalisations CE 16.7.2007 (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique),
— articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel,
— ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et en ce qui concerne notamment le référé contractuel.
Des renseignements concernant l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, FRANCE - +33 478141010 - télécopieur: +33 478141065 - greffe.ta-lyon@juradm.fr.
Avis d'attribution de marché (2011-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 181 938,65 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 127-210214
Se réfère à l'avis: 2011/S 41-066782
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 et 2 Jacques Laplace - 15 chemin des plates, 69120 Vaulx-en-Velin, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (%) (70)
2. Qualité de l'offre (%) - Documentation des produits qui seront installés, concordance de ces produits avec le cahier des clauses particulières - calendrier d'exécution (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-12 📅
Adresse postale: 862 rue des crais
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71020
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 127-210214 (2011-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 181 938,65 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 127-210214
Se réfère à l'avis: 2011/S 41-066782
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Réf. JOUE: n° 2011/S 41-066782 du 1.3.2011.
Annonce n° 307, BOAMP 43 B du 2.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 et 2 Jacques Laplace - 15 chemin des plates, 69120 Vaulx-en-Velin, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (%) (70)
2. Qualité de l'offre (%) - Documentation des produits qui seront installés, concordance de ces produits avec le cahier des clauses particulières - calendrier d'exécution (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-12 📅
Adresse postale: 862 rue des crais
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71020
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et recours arrêt Tropic Signalisations CE 16.7.2007 (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique),
— ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et en ce qui concerne notamment le référé contractuel.
Des renseignements concernant l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin - 69003 Lyon - FRANCE - +33 478141010 - fax +33 478141065 - greffe.ta-lyon@juradm.fr
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