Marché de fourniture et de mise en oeuvre du système informatisé de gestion et de consultation des archives du musée du quai Branly

Etablissement public du musée du quai Branly

Le marché est conclu sur la base d'un prix global et forfaitaire pour les prestations portant sur la fourniture et la mise en place du système informatisé de gestion et de consultation des archives ainsi que sur les prestations de formation, de téléassistance et de maintenance corrective, adaptative et règlementaire, et sur la base d'une part à commandes pour les prestations associées, énumérées à l'article 6 du règlement de la consultation no 1332.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-25.

Qui ?

• Etablissement public du musée du quai Branly

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-25	Avis de marché

Avis de marché (2011-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de bases de données
Quantité ou étendue:

La part à commandes est conclu sans montant minimum ni montant maximum, et prend effet à l'issue de la réception du système informatisé. L'estimation annuelle de la part à commandes est de 20 000 EUR (HT). Cette estimation étant indicative, elle n'a aucune valeur contractuelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes de bases de données 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 222 rue de l'Université
Code postal: 75343
Commune postale: Paris Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://marches.quaibranly.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Téléphone: +33 156617000 📞
Fax: +33 156617138 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-25 📅
Date limite de soumission: 2011-04-13 📅
Date de publication: 2011-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 41-067111
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site du profil acheteur du musée du quai Branly à l'adresse suivante: http://quaibranly.e-marchespublics.com Les candidatures et les offres devront être transmises par voie électronique. Les conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres sont précisées à l'article 15 du règlement de la consultation no 1332. Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires sont invités à poser leurs questions à l'adresse suivante: marches-publics@quaibranly.fr en s'adressant en temps utiles afin que le pouvoir adjudicateur puisse répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: 2011-MQB-01332-MA-00-00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 222 rue de l'Université, 75007 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats seront sélectionnés sur leurs capacités professionnelles (références), techniques (moyens matériels et humains) et financières (chiffre d'affaires).

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles,

— Une présentation en une page maximum d'une liste des principales prestations de même nature que celles définies dans la présente consultation réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels,

— Une description de l'équipement technique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ni aucun cautionnement n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Sauf refus indiqué dans l'acte d'engagement, une avance sera versée au titulaire si le montant du forfait est supérieur à 50 000 (cinquante mille) EUR (HT). Son montant de 5 % du montant (TTC) du forfait ne pourra être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public, à défaut des intérêts moratoires seront versés au titulaire dans les conditions fixées au décret no2002-232 du 21.2.2002 modifié par le décret no2008-408 du 28.4.2008.

Les prestations sont payées sur le budget de l'établissement public.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (les sous-critères figurent dans le règlement de la consultation no1332) (40)
2. La valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique (les sous-critères figurent dans le règlement de la consultation no1332) (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public du musée du quai Branly
Contact
Point de contact: service juridique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-MQB-01332-MA-00-00
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site du profil acheteur du musée du quai Branly à l'adresse suivante:

http://quaibranly.e-marchespublics.com

Les candidatures et les offres devront être transmises par voie électronique. Les conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres sont précisées à l'article 15 du règlement de la consultation no 1332.

Les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires sont invités à poser leurs questions à l'adresse suivante: marches-publics@quaibranly.fr en s'adressant en temps utiles afin que le pouvoir adjudicateur puisse répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Etablissement public du musée du quai Branly - service juridique
Adresse postale: 222 rue de l'Université
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75343
Courrier électronique: marches-publics@quaibranly.fr 📧
Téléphone: +33 156617000 📞
Adresse Internet: http://marches.quaibranly.fr 🌏
Fax: +33 156617138 📠
Source: OJS 2011/S 041-067111 (2011-02-25)

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