Marché de fourniture de véhicules automobiles en location longue durée
Mesolia habitat
Marché de fourniture de véhicules automobiles en location longue durée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Gironde
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-19 | Avis de marché |
| 2013-02-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres véhicules particuliers
Quantité ou étendue: 28 véhicules en location longue durée de 48 mois360 000,00420 000,00
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres véhicules particuliers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mesolia Habitat
Adresse postale: 16 - 20 rue Henri Expert
Code postal: 33082
Commune postale: Bordeaux
Contact
Courrier électronique: bgoure@mesolia-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 556115052 📞
Fax: +33 556115032 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 📅
Date limite de soumission: 2012-02-02 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397968
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fourniture de véhicules automobiles en location longue durée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 27 véhicules diesel deux places de segment B
Brève description:
Quantité ou étendue: 27 véhicules
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1 véhicule électrique quatre places de segment A
Brève description: 1 véhicule avec un forfait kilométrique de 60 000 km
Quantité ou étendue: 1 véhicule
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: 28 véhicules en location longue durée de 48 mois
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 💰
420 000,00 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mesolia Habitat, 16-20 rue Henri Expert, 33082 Bordeaux Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et DC2.
Situation économique et financière: DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: DC1 et DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Non.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Marché financé sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Délai de livraison (20)
2. Prix (40)
3. Consommation (20)
4. Originalité du modèle proposé et de sa date d'introduction sur le marché (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bénédicte Goure
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonnie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance
Marché renouvelable
2016.
Source: OJS 2011/S 245-397968 (2011-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres véhicules particuliers
Quantité ou étendue: 28 véhicules en location longue durée de 48 mois360 000,00420 000,00
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres véhicules particuliers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mesolia Habitat
Adresse postale: 16 - 20 rue Henri Expert
Code postal: 33082
Commune postale: Bordeaux
Contact
Courrier électronique: bgoure@mesolia-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 556115052 📞
Fax: +33 556115032 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 📅
Date limite de soumission: 2012-02-02 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-397968
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de fourniture de véhicules automobiles en location longue durée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 27 véhicules diesel deux places de segment B
Brève description:
Sous lot 1-1: 7 véhicules avec un forfait de 40 000…
… km.Sous lot 1-2: 10 véhicules avec un forfait de 60 000 km.Sous lot 1-3: 10 véhicules avec un forfait de 100 000 km.
… km.
Sous lot 1-2: 10 véhicules avec un forfait de 60 000 km.
Sous lot 1-3: 10 véhicules avec un forfait de 100 000 km.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1 véhicule électrique quatre places de segment A
Brève description: 1 véhicule avec un forfait kilométrique de 60 000 km
Quantité ou étendue: 1 véhicule
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: 28 véhicules en location longue durée de 48 mois
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 💰
420 000,00 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mesolia Habitat, 16-20 rue Henri Expert, 33082 Bordeaux Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et DC2.
Situation économique et financière: DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: DC1 et DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Non.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Marché financé sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Délai de livraison (20)
2. Prix (40)
3. Consommation (20)
4. Originalité du modèle proposé et de sa date d'introduction sur le marché (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bénédicte Goure
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonnie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction d’un référé pré-contractuel jusqu’à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile.
Introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché au Journal officiel de l’Union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de conclusion du contrat en l’absence de publication d’un avis d’attribution.
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Nom: Tribunal de grande instance
Marché renouvelable
2016.
Source: OJS 2011/S 245-397968 (2011-12-19)
Avis d'attribution de marché (2013-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 314 055,57 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mésolia habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-069606
Se réfère à l'avis: 2011/S 245-397968
Numéro JO-S: 44
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Delai de livraison (20)
4. Originalite du modele propose et de sa date d'introduction sur le marche (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-03 📅
Nom: Credipar SA
Adresse postale: 12 avenue André Malraux
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-12 📅
Nom: Compagnie pour la location de véhicules CLV
Code postal: 92591
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande intance de Bordeaux
Téléphone: +33 154733900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 044-069606 (2013-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 314 055,57 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mésolia habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-069606
Se réfère à l'avis: 2011/S 245-397968
Numéro JO-S: 44
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Mesolia habitat
16-20 rue Henri Expert
33082 Bordeaux Cedex
FRANCE
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Delai de livraison (20)
4. Originalite du modele propose et de sa date d'introduction sur le marche (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-03 📅
Nom: Credipar SA
Adresse postale: 12 avenue André Malraux
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-12 📅
Nom: Compagnie pour la location de véhicules CLV
Code postal: 92591
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande intance de Bordeaux
Téléphone: +33 154733900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction d'un référe pré-contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel d' l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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