Marché de fourniture de produits de nettoyage des voies et sols, de traitement des eaux de bassins et fontaines et de matériels divers
Marchés conclus pour un an à compter de leur notification avec possibilité de les reconduire tacitement 3 fois par courrier en recommandé avec accusé de réception adressé au titulaire 3 mois avant l'échéance.les marchés sont attribués en lots séparés, les entreprises devront remettre un acte d'engagement par lot.
Le marché se décompose en 10 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
L'administration se réserve le droit d'attribuer un ou plusieurs lots à la même entreprise.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2011-12-08.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-12-08
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Avis de marché
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