Marché de fourniture de conteneurs semi-enterrés ou enterrés
Communauté de l'Auxerrois
Marché de fourniture de conteneurs semi-enterrés ou enterrés pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et pour la collecte des déchets recyclables.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager › Poubelles
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Yonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-27 | Avis de marché |
| 2011-08-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 ter rue Faillot, BP 58
Code postal: 89010
Commune postale: Auxerre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.communaute-auxerrois.com 🌏
Courrier électronique: contact@cc-auxerrois.fr 📧
Téléphone: +33 386722060 📞
Fax: +33 386722065 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-27 📅
Date limite de soumission: 2011-03-14 📅
Date de publication: 2011-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 20-032106
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011-05
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Auxerrois
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Projetec environnement
Adresse postale: 18 rue de la Chartreuse, BP 351
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
Point de contact: Anne-Laure Bonnamour
Téléphone: +33 380240943 📞
Courrier électronique: al.bonnamour@projetec-environnement.fr 📧
Fax: +33 380240944 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-05
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de l'Auxerrois
Adresse postale: 2 ter rue Faillot, BP 58
Commune postale: Auxerre Cedex
Code postal: 89010
Courrier électronique: f.monmarson@cc-auxerrois.fr 📧
Téléphone: +33 386722072 📞
Fax: +33 386722065 📠
Source: OJS 2011/S 020-032106 (2011-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Fourniture de conteneurs semi-enterrés ou enterrés pour la collecte des OMR, des recyclables et du verre, soit une trentaine de points à équiper (valeur non contractuelle).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 ter rue Faillot, BP 58
Code postal: 89010
Commune postale: Auxerre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.communaute-auxerrois.com 🌏
Courrier électronique: contact@cc-auxerrois.fr 📧
Téléphone: +33 386722060 📞
Fax: +33 386722065 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-27 📅
Date limite de soumission: 2011-03-14 📅
Date de publication: 2011-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 20-032106
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Le présent contrat est un accord cadre au sens de l'article 1-5° et 32 de la Directive 2004/18/ce et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé et les offres déposées sur le site: www.e-bourgogne.fr. Les modalités de remise des offres sont précisées dans le dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture de conteneurs semi-enterrés ou enterrés pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et pour la collecte des déchets recyclables.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011-05
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Seront recevables les candidatures qui présentent les capacités techniques, financières et professionnelles suffisantes pour l'objet de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre de la communauté. Réglement du marché en application des articles 86 à 90 du code des marchés publics. Délai global de paiement en application de l'article 98 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Auxerrois
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Projetec environnement
Adresse postale: 18 rue de la Chartreuse, BP 351
Commune postale: Beaune
Code postal: 21200
Point de contact: Anne-Laure Bonnamour
Téléphone: +33 380240943 📞
Courrier électronique: al.bonnamour@projetec-environnement.fr 📧
Fax: +33 380240944 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-05
Informations complémentaires
Le présent contrat est un accord cadre au sens de l'article 1-5° et 32 de la Directive 2004/18/ce et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé et les offres déposées sur le site: www.e-bourgogne.fr. Les modalités de remise des offres sont précisées dans le dossier de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de l'Auxerrois
Adresse postale: 2 ter rue Faillot, BP 58
Commune postale: Auxerre Cedex
Code postal: 89010
Courrier électronique: f.monmarson@cc-auxerrois.fr 📧
Téléphone: +33 386722072 📞
Fax: +33 386722065 📠
Source: OJS 2011/S 020-032106 (2011-01-27)
Avis d'attribution de marché (2011-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 332 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265068
Se réfère à l'avis: 2011/S 20-032106
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. prix des prestations (30)
3. délais de livraison proposés (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-26 📅
Adresse postale: parc de la Duranne, Les Méridiens, bât. C, 240 rue Louis Broglie, BP 40080
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13793
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2011/S 161-265068 (2011-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 332 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265068
Se réfère à l'avis: 2011/S 20-032106
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Annonce n° 309, BOAMP 22 B du 1.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. prix des prestations (30)
3. délais de livraison proposés (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-26 📅
Adresse postale: parc de la Duranne, Les Méridiens, bât. C, 240 rue Louis Broglie, BP 40080
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13793
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2011/S 161-265068 (2011-08-19)
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