Marché de conception-réalisation pour la construction d'un groupe scolaire passivhaus

Commune de Templeuve

Marché de conception réalisation pour la construction d'un groupe scolaire Passivhaus (construction passive) de dix classes, comprenant une cantine, une salle polyvalente, locaux communs et espaces extérieurs, sur le site actuel de l'école Mme Lequin. Les bâtiments devront répondre à des objectifs de très grande performance énergétique et environnementale, les principes du passivhaus supposent un besoin en chaleur inférieur à 15kwhep/m² Shon/an.
Le groupement titulaire du marché de conception réalisation devra maitriser les disciplines concernées par la technicité de l'ouvrage:
— architecture et intégration bioclimatique,
— paysagisme,
— techniques du bâtiment,
— techniques environnementales,
— techniques d'optimisation et de rationalisation énergétique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SOGEA Caroni

Qui ?

• Commune de Templeuve

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche › Travaux de construction de bâtiments scolaires

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-16	Avis de marché
2011-09-28	Informations complémentaires
2012-07-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments scolaires
Quantité ou étendue:

Le projet de construction du groupe scolaire Passivhaus totalisera une surface de 1 930 mètres carrés, avec 4 classes de maternelle, 6 classes de primaires, 1 salle polyvalente, 1 cantine, des locaux communs et des espaces extérieurs (environ 1 850 m²). Il sera construit de plain pied, et ouvert environ 160 jours par an. En dehors des périodes scolaires, les locaux pourraient accueillir les centres de loisirs.Le terrain d'assiette de l'opération recouvre les parcelles cadastrales no B 928, B 938, B 939 et B 940, qui totalisent plus de 9 000 mètres carrés.L'opération se découpe en une phase de conception et une phase de réalisation tous corps d'état.5 500 000

Valeur totale du marché: 5 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Templeuve
Adresse postale: château Baratte, avenue Georges Baratte
Code postal: 59242
Commune postale: Templeuve

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294268
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le groupement titulaire du marché de conception réalisation devra maitriser les disciplines concernées par la technicité de l'ouvrage:

— architecture et intégration bioclimatique,

— paysagisme,

— techniques du bâtiment,

— techniques environnementales,

— techniques d'optimisation et de rationalisation énergétique.

Quantité ou étendue:

Le terrain d'assiette de l'opération recouvre les parcelles cadastrales no B 928, B 938, B 939 et B 940, qui totalisent plus de 9 000 mètres carrés.

L'opération se découpe en une phase de conception et une phase de réalisation tous corps d'état.

Durée de l'accord: 18 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5,00 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics. Garantie de parfait achèvement, biennale et decennale.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget communal, paiement selon les régles de la comprabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Date d'envoi des invitations: 2011-12-09 📅
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Templeuve
Point de contact: Melle Debeve
Courrier électronique: marchespublics@ville-templeuve.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours: conformément aux dispositions des articles L551-1 et suivants et R551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat - conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Des délais supplémentaires s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R421-7 du même code.

Source: OJS 2011/S 181-294268 (2011-09-16)

Informations complémentaires (2011-09-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-28 📅
Date de publication: 2011-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 189-307875
Se réfère à l'avis: 2011/S 181-294268
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2011/S 189-307875 (2011-09-28)

Avis d'attribution de marché (2012-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 473 114,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: chateau Baratte, avenue Georges Baratte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 139-231664
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

Annonce n° 129, BOAMP 183 A du 21.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-21 📅
Nom: Sogea Caroni
Adresse postale: 274 boulevard Clemenceau
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-25 📅
Adresse postale: 274 boulevard Clémenceau, BP 1029
Code postal: 59701
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours: conformément aux dispositions des articles L551-1.

Et suivants et R551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat - conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Des délais supplémentaires s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R421-7 du même code.

Source: OJS 2012/S 139-231664 (2012-07-18)

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