Marché de circuits, séjours et mini-circuits en 2012 destinés aux abonnés du service Intergénérationnel de la Ville de Colombes: lot 8 séjours randonnée en France

Ville de Colombes

Organisation de circuits ou séjours détente ou mini-circuits en 2012, destinés aux abonnés du service Intergénérationnel de la Ville de Colombes, comprenant le transport terrestre ou ferroviaire ou aérien, l'hébergement, la pension complète (petit déjeuner, déjeuner et dîner) avec boissons, les animations, excursions et autres prestations particulières, les taxes diverses, les assurances.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• VVF Villages

Qui ?

• Ville de Colombes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'agences de voyages et services similaires › Services de voyages

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-16	Avis de marché
2011-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voyages
Quantité ou étendue:

Les montants sont donnés en nombre de personnes:Nombre minimum: 25 personnes.Nombre maximum: 49 personnes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voyages 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de la République
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Téléphone: +33 147608000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-16 📅
Date limite de soumission: 2011-06-03 📅
Date de publication: 2011-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 96-157804
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr. Procédure: autres, accord cadre au sens du droit communautaire - marché à procédure adaptée passe en application de l'article 30 du code des marchés publics. Marché à tranches conditionnelles. Commentaires sur la forme du marché: marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Délai d'exécution: les séjours auront lieu pendant l'année 2012. Renseignements administratifs: Mairie de Colombes, service marchés publics, place de la République. 92700 Colombes, FRANCE. Tél. +33 147608147. Unité monétaire utilisée, l'euro. La présente consultation concerne le lot 8 du marché de circuits, séjours et mini-circuits en 2012 destinés aux abonnés du service Intergénérationnel de la Ville de Colombes. Ce lot a été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur lors de la précédente consultation: annonce n° 336 du BOAMP B n° 63 parue le 30.3.2011 et annonce n° 2001/S 61-099148 du JOUE parue le 29.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Les montants sont donnés en nombre de personnes:

Nombre minimum: 25 personnes.

Nombre maximum: 49 personnes.

Numéro de référence: 11as-0182-J

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature ou imprimé DC1 et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC1,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou imprimés DC1 et DC2),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail (ou imprimé DC1),

— tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.

Situation économique et financière:

Références requises: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Références requises:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement par mandat administratif, financé sur le budget communal.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations: appréciée à partir des éléments présentés dans un mémoire technique réalisé par chaque candidat, en complément de la fiche descriptive % (70)
2. Prix des prestations: Prix des prestations: apprécié à partir du bordereau des prix unitaires, du bordereau de prix annexes, ainsi que du devis quantitatif estimatif établi par la ville mais non communiqué aux sociétés % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colombes
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Nom: Mairie de Colombes: plis en recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé au
Adresse postale: service courrier, place de la République, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11as-0182-J
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr.

Procédure: autres, accord cadre au sens du droit communautaire - marché à procédure adaptée passe en application de l'article 30 du code des marchés publics.

Marché à tranches conditionnelles.

Commentaires sur la forme du marché: marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Délai d'exécution: les séjours auront lieu pendant l'année 2012.

Renseignements administratifs:

Mairie de Colombes, service marchés publics, place de la République.

92700 Colombes, FRANCE.

Tél. +33 147608147.

Unité monétaire utilisée, l'euro. La présente consultation concerne le lot 8 du marché de circuits, séjours et mini-circuits en 2012 destinés aux abonnés du service Intergénérationnel de la Ville de Colombes. Ce lot a été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur lors de la précédente consultation: annonce n° 336 du BOAMP B n° 63 parue le 30.3.2011 et annonce n° 2001/S 61-099148 du JOUE parue le 29.3.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

A tout moment, procédure de conciliation devant le Tribunal administratif (TA) de Cergy-Pontoise.

Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ou recours contentieux adressé au TA dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Par ailleurs, toute demande adressée à l'administration n'ayant donné lieu à aucune réponse expresse dans le délai de 2 mois à compter de sa réception, est réputée avoir fait l'objet d'une décision implicite de rejet susceptible d'être contestée selon les délais et voie de recours contentieux précités.

Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Recours en référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du marché, devant le juge des référés du TA.

Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution a été publié au Joue, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est irrecevable si le référé pré contractuel a été exercé ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature.

Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.

Source: OJS 2011/S 096-157804 (2011-05-16)

Avis d'attribution de marché (2011-08-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-16 📅
Date de publication: 2011-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 160-263638
Se réfère à l'avis: 2011/S 96-157804
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.colombes.fr Minimum: 12 375,00 EUR TTC. Maximum: 24 255,00 EUR TTC. Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil 95027 Cergy-Pontoise Cedex, FRANCE. Tél: +33 130173400, fax: +33 130173459 mailt: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr A tout moment, procédure de conciliation devant le Tribunal administratif (TA) de Cergy-Pontoise. Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ou recours contentieux adressé au TA dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Par ailleurs, toute demande adressée à l'administration n'ayant donné lieu à aucune réponse expresse dans le délai de 2 mois à compter de sa réception, est réputée avoir fait l'objet d'une décision implicite de rejet susceptible d'être contestée selon les délais et voie de recours contentieux précités. Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du Ta, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution a été publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA. Annonce n° 324, BOAMP 98 B du 19.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations: appréciée à partir des éléments présentés dans un mémoire technique réalisé par chaque candidat, en complément de la fiche descriptive (70)
2. Prix des prestations: prix des prestations: apprécié à partir du bordereau des prix unitaires, du bordereau de prix annexes, ainsi que du devis quantitatif estimatif établi par la ville mais non communiqué aux sociétés (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-10 📅
Adresse postale: 33 rue Eugène Gilbert
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63038
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 160-263638 (2011-08-16)

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