Marché de chaussures de sécurité pour les services du Conseil général - chaussures hautes de sécurité type "Montagne"
Département de la Haute-Savoie
Les prestations comprennent la fourniture de chaussures hautes de sécurité de type montagne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-12 | Avis de marché |
| 2011-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de protection
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue du 30ème RI, BP 2444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date limite de soumission: 2011-09-22 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-259825
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 11s0422
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: En cas de versement d'une avance, une garantie à première demande est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Département de le Haute-Savoie: Mme Catherine Adami
Adresse postale: 23 rue de la Paix, BP 2444
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450332139 📞
Nom: Direction de la commande publique: secrétariat
Département de la Haute Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1° étage - bureau 111 (dépot possible en mains propres contre récepissé), BP 2444
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11s0422
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, BP 2444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Marché renouvelable
2014.
Source: OJS 2011/S 156-259825 (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de protection
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à 1 marché à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.Montant estimatif annuel (TTC) de commandes: 15 300 euros.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue du 30ème RI, BP 2444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date limite de soumission: 2011-09-22 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-259825
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr.
Marché à bons de commande.
Criteres d'attributions:
1. Valeur technique notée sur la base des modalités d'organisation de l'entreprise décrites dans le mémoire technique, de l'analyse des échantillons fournis et des délais de livraison.
Avant pondération, la valeur technique sera notée sur 10 de la façon suivante:
— une offre conforme au cahier des charges obtiendra une note de 5. Des points supplémentaires, dans la limite de 5 points, seront attribués pour des caractéristiques des articles, une organisation ou des délais de livraison jugés plus intéressants,
— Les articles seront évalués sur les questions de confort général y compris maintien du pied, de qualité du montage, d'adhérence, de poids, d'esthétique;
2. Prix noté sur la base du DQE.
Avant pondération, le prix sera noté sur 10 à partir de la formule suivante:
Note = 10 x (montant de l'offrela plus basse/montant de l'offre entreprise) 3.
Unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent la fourniture de chaussures hautes de sécurité de type montagne.
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à 1 marché à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Montant estimatif annuel (TTC) de commandes: 15 300 euros.
Période ferme: notification du marché au 31.12.2011;
Reconduction n° 1: du 1.1.2012 au 31.12.2012;
Reconduction n° 2: du 1.1.2013 au 31.12.2013;
Reconduction n° 3: du 1.1.2014 au 31.12.2014.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (DC1),
— si le candidat est en redressement judicaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC1),
— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics (DC1).
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisés au cours des 3 dernières années (DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— La présentation d'une liste des principaux marchés de fournitures obtenus au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. (DC2),
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— La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années (DC2).
En cas de co-traitance, chacun des membres du groupement doit présenter l'intégralité des documents permettant de vérifier sa situation juridique et les documents nécessaires pour prendre en compte la ou les compétence(s) demandée(s).
Dépôts et garanties exigés: En cas de versement d'une avance, une garantie à première demande est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur fonds propres dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement la personne publique impose le groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Département de le Haute-Savoie: Mme Catherine Adami
Adresse postale: 23 rue de la Paix, BP 2444
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450332139 📞
Nom: Direction de la commande publique: secrétariat
Département de la Haute Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1° étage - bureau 111 (dépot possible en mains propres contre récepissé), BP 2444
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11s0422
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr.
Marché à bons de commande.
Criteres d'attributions:
1. Valeur technique notée sur la base des modalités d'organisation de l'entreprise décrites dans le mémoire technique, de l'analyse des échantillons fournis et des délais de livraison.
Avant pondération, la valeur technique sera notée sur 10 de la façon suivante:
— une offre conforme au cahier des charges obtiendra une note de 5. Des points supplémentaires, dans la limite de 5 points, seront attribués pour des caractéristiques des articles, une organisation ou des délais de livraison jugés plus intéressants,
— Les articles seront évalués sur les questions de confort général y compris maintien du pied, de qualité du montage, d'adhérence, de poids, d'esthétique;
2. Prix noté sur la base du DQE.
Avant pondération, le prix sera noté sur 10 à partir de la formule suivante:
Note = 10 x (montant de l'offrela plus basse/montant de l'offre entreprise) 3.
Unité monétaire utilisée, l'euro.la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, BP 2444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Marché renouvelable
2014.
Source: OJS 2011/S 156-259825 (2011-08-12)
Avis d'attribution de marché (2011-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 978 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-361650
Se réfère à l'avis: 2011/S 156-259825
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-15 📅
Nom: Le Tablier Roi
Adresse postale: 19 rue Lesdiguieres
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2011/S 223-361650 (2011-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 978 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 223-361650
Se réfère à l'avis: 2011/S 156-259825
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg74.fr Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Annonce no182, BOAMP 159 B du 18.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-15 📅
Nom: Le Tablier Roi
Adresse postale: 19 rue Lesdiguieres
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2011/S 223-361650 (2011-11-17)
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