Marché d'habillement pour les services du Conseil général

Département de la Haute-Savoie

Les prestations comprennent des vêtements haute visibilité (de travail, de protection contre le froid, de pluie) et des vêtements de travail sans bandes rétro réfléchissantes, des chaussures de sécurité, (basses, hautes, bottes fourrées, type bucheron, bottes ...), des équipements de sécurité (casques de chantier, protections auditives, gants de protection, protections oculaires ...), des équipements pour le bucheronnage, l'élagage et la soudure.
La présente consultation donnera lieu à la passation de 16 marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-08 Avis de marché
2011-12-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:
La consultation estdécomposée en 16 lots dont le montant annuel est estimé comme suit:1 Vêtements de travail: 53 700 EUR HT;2 Vêtements de protection contre le froid: 29 830 EUR HT;3 Vêtements de pluie: 7 240 EUR HT;4 Chaussures basses de sécurité - semelles injectées: 6 750 EUR HT;5 Chaussures basses de sécurité - semelles cousues: 2 262 EUR HT;6 Chaussures hautes de sécurité - semelles cousues: 7 920 EUR HT;7 Chaussures hautes de sécurité - semelles injectées: 5 220 EUR HT;8 Bottes fourrées de sécurité - semelles injectées: 5 104 EUR HT;9 Bottes fourrées de sécurité - semelles cousues: 4 005 EUR HT;10 Bottes caoutchouc de sécurité:680 EUR HT;11 Bottes de pluie de sécurité isothermes: 1 980 EUR HT;12 Chaussures hautes de sécurité de type bucheron: 12 760 EUR HT;13 Équipements de protection individuelle: 28 100 EUR HT;14 Équipements de bûcheronnage et d'élagage: 5 795 EUR HT;15 Équipements du soudeur: 1 020 EUR HT;16 Vêtements sans bandes rétro-réflechissantes: 25 662 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 23 rue de la Paix, BP 2444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy Cedex
Contact
Courrier électronique: djamila.jacob@cg74.fr 📧
Téléphone: +33 450334982 📞
Fax: +33 450335169 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-08 📅
Date limite de soumission: 2011-05-19 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-115800
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro.la consultations donnera lieu à des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent des vêtements haute visibilité (de travail, de protection contre le froid, de pluie) et des vêtements de travail sans bandes rétro réfléchissantes, des chaussures de sécurité, (basses, hautes, bottes fourrées, type bucheron, bottes ...), des équipements de sécurité (casques de chantier, protections auditives, gants de protection, protections oculaires ...), des équipements pour le bucheronnage, l'élagage et la soudure.
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La présente consultation donnera lieu à la passation de 16 marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail.
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements de protection contre le froid.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements de pluie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Chaussures basses de sécurité - semelles injectées.
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaussures basses de sécurité - semelles cousues.
Numéro du lot: 6
Brève description: Chaussures hautes de sécurité - semelles cousues.
Numéro du lot: 7
Brève description: Chaussures hautes de sécurité - semelles injectées.
Numéro du lot: 8
Brève description: Bottes fourrées de sécurité - semelles injectées.
Numéro du lot: 9
Brève description: Bottes fourrées de sécurité - semelles cousues.
Numéro du lot: 10
Brève description: Bottes caoutchouc de sécurité.
Numéro du lot: 11
Brève description: Bottes de pluie de sécurité isothermes.
Numéro du lot: 12
Brève description: Chaussures hautes de sécurité de type bucheron.
Numéro du lot: 13
Brève description: Equipements de protection individuelle.
Numéro du lot: 14
Brève description: Equipements de bûcheronnage et d'élagage.
Numéro du lot: 15
Brève description: Equipements du soudeur.
Numéro du lot: 16
Brève description: Vêtements sans bandes rétro-réflechissantes.
Quantité ou étendue:
La consultation estdécomposée en 16 lots dont le montant annuel est estimé comme suit:
1 Vêtements de travail: 53 700 EUR HT;
2 Vêtements de protection contre le froid: 29 830 EUR HT;
3 Vêtements de pluie: 7 240 EUR HT;
4 Chaussures basses de sécurité - semelles injectées: 6 750 EUR HT;
5 Chaussures basses de sécurité - semelles cousues: 2 262 EUR HT;
6 Chaussures hautes de sécurité - semelles cousues: 7 920 EUR HT;
7 Chaussures hautes de sécurité - semelles injectées: 5 220 EUR HT;
8 Bottes fourrées de sécurité - semelles injectées: 5 104 EUR HT;
9 Bottes fourrées de sécurité - semelles cousues: 4 005 EUR HT;
10 Bottes caoutchouc de sécurité:680 EUR HT;
11 Bottes de pluie de sécurité isothermes: 1 980 EUR HT;
12 Chaussures hautes de sécurité de type bucheron: 12 760 EUR HT;
13 Équipements de protection individuelle: 28 100 EUR HT;
14 Équipements de bûcheronnage et d'élagage: 5 795 EUR HT;
15 Équipements du soudeur: 1 020 EUR HT;
16 Vêtements sans bandes rétro-réflechissantes: 25 662 EUR HT.
Description des options:
Les marchés se temineront le 31.12.2011 et ils pourront être reconduits selon la périodicité suivante:
— Du 1.1.2012 au 31.12.2012,
— Du 1.1.2013 au 31.12.2013,
— Du 1.1.2014 au 31.12.2014.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11s0060

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour présenter les cotraitants (DC1),
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC1),
— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics (DC1).
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisés au cours des 3 dernières années (DC2).
Capacités techniques.
Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années (DC2),
— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (DC2).
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour les lots 1, 2, 3 et 16, le candidat devra faire la preuve de 3 références de même nature et de même ordre de grandeur que pour les lots concernés (compléter l'annexe 1 du RC).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: En cas de versement d'une avance, une garantie à première demande est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur fonds propres de la collectivité dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement la personne publique impose le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Contact
Point de contact: monsieur le directeur
Nom: Département de le Haute-Savoie: Mme Catherine Adami
Téléphone: +33 450332139 📞
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Fax: +33 450332145 📠
Nom: Direction de la commande publique: secrétariat
Commune postale: Annecy
Téléphone: +33 450332132 📞
Nom: Département de la Haute-Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1°étage - bureau 111, BP 2444

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11s0060
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.la consultations donnera lieu à des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, BP 2444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Marché renouvelable
2014.
Source: OJS 2011/S 071-115800 (2011-04-08)
Avis d'attribution de marché (2011-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 590 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-381826
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-115800
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Le marché est consultable sur place au département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Annonce no172, BOAMP 73 B du 13.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Nom: Gerin
Adresse postale: rue des Bourelles
Commune postale: Domene
Code postal: 38420
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Le Tablier Roi
Adresse postale: 19 rue Lesdiguières
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000

3️⃣

4️⃣
Nom: Rodier Guillaume
Adresse postale: ZI de la Falaise
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅

7️⃣

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-29 📅
Nom: Descours et Cabaud
Adresse postale: 3 et 8 rue des Garennes
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74962

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-15 📅

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-30 📅
Nom: Plb
Adresse postale: ZI rue Jean Bonnefont
Commune postale: Issoudun
Code postal: 36100

1️⃣5️⃣
Nom: Le lot 15: équipements du soudeur a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
4
5
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: moonsieur le directeur
Source: OJS 2011/S 236-381826 (2011-12-05)