Marché d'entretien d'espaces verts et de déneigement
Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Entretien des espaces verts et déneigement des sites suivants:
Lot no 1 - HIA Desgenettes, QGF, 7ème RMAT Sabatier et site de St Priest, site de Vancia, quartier Osterode, Service vétérinaire de la DRSSA et DRSSA de Lyon.
Lot no 2 - bA 942 Lyon Mont Verdun et site du Mont Pilat.
Lot no 3 - EDIACA St Etienne et DMD de la Loire.
Lot no 4 - DMD et CIRFA de Saône et Loire.
Le délai de réception des offres était de 2011-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-29 | Avis de marché |
| 2011-11-21 | Informations complémentaires |
| 2012-04-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: francoise.soldani@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date limite de soumission: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 190-310359
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: HIA Desgenettes, QGF, 7ème RMAT Sabatier et site de St Priest, site de Vancia, quartier Osterode, service vétérinaire de la DRSSA et DRSSA de Lyon
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 320 000 💰
680 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: base aérienne 942 Lyon Mont Verdun et site du Mont Pilat
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ediaca St Etienne et DMD de la Loire
Brève description:
28 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: DMD et CIRFA de Saône et Loire
Brève description:
16 000 💰
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-11-76
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône / Loire / Saône et Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (90)
2. Mesures environnementales adoptées (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Soldani Françoise
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF Centre Est / Bureau Achats Publics / S2
Adresse postale: adresse postale: PFAF-CE/BAP/S2 - quartier Général Frère - CS 90226 - 69362 Lyon Cedex 07, adresse géographique: PFAF-CE/BAP/S2 - quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon, quartier Général Frère - CS 90226
Commune postale: Lyon Cédex 07
Point de contact: Mme Gibert Valérie - M Haine Didier - Mlle Kerbellec Vanessa
Téléphone: +33 437272837 📞
Courrier électronique: philippe.maume@rt-se.defense.gouv.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF Centre Est / bureau achats publics / S2
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-11-76
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2011/S 190-310359 (2011-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: francoise.soldani@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date limite de soumission: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 190-310359
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts et déneigement des sites suivants:
Lot no 1 - HIA Desgenettes, QGF, 7ème RMAT Sabatier et site de St Priest, site de Vancia, quartier Osterode, Service vétérinaire de la DRSSA et DRSSA de Lyon.
Lot no 2 - bA 942 Lyon Mont Verdun et site du Mont Pilat.
Lot no 3 - EDIACA St Etienne et DMD de la Loire.
Lot no 4 - DMD et CIRFA de Saône et Loire.
Intitulé du lot: HIA Desgenettes, QGF, 7ème RMAT Sabatier et site de St Priest, site de Vancia, quartier Osterode, service vétérinaire de la DRSSA et DRSSA de Lyon
Brève description:
Entretien des espaces verts, élagage et déneigement des sites…
… suivants:Hôpital d'instruction des Armées Desgenettes, quartier Général Frère, 7ème régiment du matériel quartier Général Sabatier et site de St Priest, site de Vancia, quartier Osterode, service vétérinaire de la direction régionale du service de santé des armées et direction régionale du service de santé des armées de Lyon.
… suivants:
Hôpital d'instruction des Armées Desgenettes, quartier Général Frère, 7ème régiment du matériel quartier Général Sabatier et site de St Priest, site de Vancia, quartier Osterode, service vétérinaire de la direction régionale du service de santé des armées et direction régionale du service de santé des armées de Lyon.
Afficher plus
680 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
La date prévisionnelle de début d'exécution du marché est fixée au 1.1.2012 et se terminera au 31.12.2012. Néanmoins la date exacte de début d'exécution du marché figurera sur la lettre de notification (NOTI 5). Le marché sera reconductible au 1er janvier de chaque année, jusqu'au 31.12.2015.
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Intitulé du lot: base aérienne 942 Lyon Mont Verdun et site du Mont Pilat
Brève description:
Entretien des espaces verts, élagage et déneigement de la base aérienne 942 Lyon Mont Verdun et entretien des espaces verts du site du Mont Pilat.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ediaca St Etienne et DMD de la Loire
Brève description:
Entretien des espaces verts, élagage et déneigement de l'etablissement d'impression de diffusion et d'archives du commissariat des armées de St Etienne et de la délégation militaire départementale de la Loire (DMD 42).
Valeur estimée hors TVA: 14 000 💰
28 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: DMD et CIRFA de Saône et Loire
Brève description:
Entretien des espaces verts et déneigement de la délégation militaire départementale (DMD 71) et du centre d'information et de recrutement des forces armées (CIRFA 71) de Saône et Loire.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
16 000 💰
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-11-76
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône / Loire / Saône et Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature: DC1 ou document équivalent.
Déclaration du candidat: DC2 ou document équivalent.
Original de la délégation de pouvoir daté et signé le cas échéant.
Acte spécial DC4 relatif à la présentation d'un sous-traitant le cas échéant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense et des anciens combattants.
Le paiement est effectué par le directeur départemental des finances publiques (DDFIP) de la Loire.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
Une avance est accordée selon les disposition des articles 87 à 90 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (90)
2. Mesures environnementales adoptées (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Soldani Françoise
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF Centre Est / Bureau Achats Publics / S2
Adresse postale: adresse postale: PFAF-CE/BAP/S2 - quartier Général Frère - CS 90226 - 69362 Lyon Cedex 07, adresse géographique: PFAF-CE/BAP/S2 - quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon, quartier Général Frère - CS 90226
Commune postale: Lyon Cédex 07
Point de contact: Mme Gibert Valérie - M Haine Didier - Mlle Kerbellec Vanessa
Téléphone: +33 437272837 📞
Courrier électronique: philippe.maume@rt-se.defense.gouv.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF Centre Est / bureau achats publics / S2
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-11-76
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2011/S 190-310359 (2011-09-29)
Informations complémentaires (2011-11-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date limite de soumission: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-364137
Se réfère à l'avis: 2011/S 190-310359
Numéro JO-S: 225
Source: OJS 2011/S 225-364137 (2011-11-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date limite de soumission: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-364137
Se réfère à l'avis: 2011/S 190-310359
Numéro JO-S: 225
Source: OJS 2011/S 225-364137 (2011-11-21)
Avis d'attribution de marché (2012-04-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-130780
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 654 000 💰
1 308 000 💰
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-11 📅
Nom: société Tarvel
Adresse postale: CS 60 009 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acceuil@tarvel.fr 📧
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-18 📅
Nom: Sas Camev Chieze
Adresse postale: ZA de Verlieu
Commune postale: Chavanay
Code postal: 42410
Courrier électronique: com1@chieze.fr 📧
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-13 📅
Nom: Lot infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 225-364137
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Source: OJS 2012/S 080-130780 (2012-04-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-130780
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Le montant de l'offre la plus basse correspond au montant minimum défini par l'administration dans le cahier des charges. Le montant de l'offre la plus haute correspond au montant maximum défini par l'administration dans le cahier des charges.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 654 000 💰
1 308 000 💰
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-11 📅
Nom: société Tarvel
Adresse postale: CS 60 009 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acceuil@tarvel.fr 📧
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-18 📅
Nom: Sas Camev Chieze
Adresse postale: ZA de Verlieu
Commune postale: Chavanay
Code postal: 42410
Courrier électronique: com1@chieze.fr 📧
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-13 📅
Nom: Lot infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 225-364137
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Source: OJS 2012/S 080-130780 (2012-04-20)
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