Marché Ao2011.03 - spectromètre de masse par transfert de protons (PTR-MS)

École des Mines de Douai

Spectromètre de masse par transfert de protons (PTR-MS).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-19 Avis de marché
2011-07-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Quantité ou étendue:
Achat d'un spectromètre de masse par transfert de protons (PTR-MS) dédié à l'analyse qualitative et quantitative de composés organiques volatils à l'état de traces en phase gazeuse, ainsi que son système de contrôle de traitement des données.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul - BP 10838
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Contact
Courrier électronique: annie.demski@mines-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327712604 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date limite de soumission: 2011-06-15 📅
Date de publication: 2011-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 78-128211
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Le doosier est téléchargeable directement sur le site www.achatpublic.com ou envoyé par courrier sur demande préalable par fax École des Mines de Douai - Annie Demski - au +33 327711843. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Spectromètre de masse par transfert de protons (PTR-MS).
Description des options:
Options.
— module permettant l'ionisation chimique par d'autres espèces ionisantes (ex: No+, O2+),
— régulation en température du Tof-Ms pour une meilleure stabilité de l'échelle des masses,
— module d'étalonnage périodique et automatique de l'échelle des masses (plusieurs composés).et des concentrations (plusieurs niveaux de concentrations) à partir d'un cylindre et d'une unité de dilution,
— dispositif permettant d'éliminer les composés organiques volatils présents dans l'air échantillonné sans modifier le taux d'humidité afin de mesurer périodiquement et automatiquement la ligne de base du spectre de masse,
— sortie signal et synchronisation: mise à disposition d'une connexion de type analogique (0-10 v, bnc) en façade du module de commande pour transférer le signal d'une masse ciblée à un instrument externe, cette masse pouvant être choisie via le logiciel de contrôle. Une seconde connexion de type digital (0 ou 5v, Bnc) sera aussi disponible et permettra la synchronisation d'instruments externes sur l'acquisition des spectres de masse dont la durée d'intégration sera définie par l'utilisateur via le logiciel de contrôle (voir ci-dessous),
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— contrat de maintenance pour 2 années supplémentaires.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: AO2011.03
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement: DRRT / FEDER / Tutelle et Fonds propres.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Douai, 59500 Douai, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats fourniront les attestations, certificats et déclarations prévus à l'article 45 diu code des marchés publics dûment remplis et signés.
Situation économique et financière:
Devront être joints des documents attestant que les garanties par rapport aux prestations sonts suffisantes (présentation de l'entreprise, chiffres d'affaires, structure financière, moyens humains, etc ...).
Capacité technique et professionnelle:
Une liste de 2 à 5 références controlables de marché de même type en Europe sera jointe (organisme, personne à contacter et numéro de téléphone).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les matériels font l'objet d'une garantie technique de 12 mois minimum à compter de la date de réception.
Conformément à l'article 99 du CMP, une retenue de garantie de 5 % du montant toutes taxes comprises du marché sera appliquée. Elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours par virement asministratif à compter de la réception de facture.
Financement: DRRT / FEDER / Tutelle et Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupe solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du matériel (40)
2. Prix et coût d'exploitation (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École des Mines de Douai
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: mme Riffault Véronique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: École des Mines de Douai
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul, BP 10838
Point de contact: Mme Riffault Véronique
941 rue Charles Bourseul, BP 10838
Mme Demski Annie
Fax: +33 327711843 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_UNJNXg5cZy 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO2011.03
Informations complémentaires
Le doosier est téléchargeable directement sur le site www.achatpublic.com ou envoyé par courrier sur demande préalable par fax École des Mines de Douai - Annie Demski - au +33 327711843.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA) peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision implicite de rejet (artr421-2 CJA),
— un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Source: OJS 2011/S 078-128211 (2011-04-19)
Avis d'attribution de marché (2011-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 254 515,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul, BP 10838

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-243673
Se réfère à l'avis: 2011/S 78-128211
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Montant de base 188 275.00 EUR hors taxes + diverses options soit un total de 254 515.00 EUR hors taxes. Annonce no 305, BOAMP 80 B du 22.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Douai, 59500 Douai.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-28 📅
Adresse postale: 5 Bartolomews Walk Cambridgeshire Business Park Ely Cambridgeshire CB7 4EA
Commune postale: Cambridgeshire
Code postal: CB7 4EA
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative (Cja) peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision implicite de rejet (artr421-2CJA),
— un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,
Source: OJS 2011/S 147-243673 (2011-07-29)
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