Marché à procédure adaptée - modélisation des tourbillons de sillage d'un avion au décollage et à l'attérrissage
Service technique de l'aviation civile
Modélisation des tourbillons de sillage d'un avion au décollage et à l'atterrissage. Le présent marché est un marché à procédure adaptée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de test pour l'aviation
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de test pour l'aviation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 94381
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335967
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: STAC-ACE-10-11-39
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans les locaux du titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix de la prestation (50)
2. qualité technique de l'offre (le critère qualitatif sera évalué en fonction de la nature de l'environnement logiciel mis en oeuvre; compréhension de la problématique et du besoin dans le contexte aéronautique, au-delà de la simulation numérique pure (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Etia Khoutman
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: STAC-département ACE
Point de contact: Mme Thoraval ou M. Fuso frederic.fuso@aviation-civile.gouv.fr
Mme Laura Thoraval ou M. Fuso
Téléphone: +33 149568203 📞
Courrier électronique: laura.thoraval@aviation-civile.gouv.fr 📧
Nom: STAC-division achats
Point de contact: STAC-DA-achats
STAC-divison achats
Téléphone: +33 149568273 📞
Fax: +33 149568062 📠
Nom: STAC-DA-achats
Point de contact: STAC-DA-division achats
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: STAC-ACE-10-11-39
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de test pour l'aviation
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'une procédure adaptée MAPA d'une durée de 6 mois avec 2 prestations:— prestation 1: définition de l'outil de simulation,— prestation 2: détermination du comportement des tourbillons.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de test pour l'aviation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc
Code postal: 94381
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335967
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Retirer le dossier gratruitement sur la plateforme de téléchargement PMI www.marches-publics.gouv.fr ou demander un dossier à l'adresse suivantes: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Modélisation des tourbillons de sillage d'un avion au décollage et à l'atterrissage. Le présent marché est un marché à procédure adaptée.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'une procédure adaptée MAPA d'une durée de 6 mois avec 2 prestations:
— prestation 1: définition de l'outil de simulation,
— prestation 2: détermination du comportement des tourbillons.
Numéro de référence: STAC-ACE-10-11-39
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans les locaux du titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaires Dc1 et Dc2 (candidature),
— un RIB original,
— moyens en personnels,
— liste des prestations similaires effectuées,
— lors de l'attribution, un pouvoir de la personne habilitée à engager la société (si nécessaire) et le formulaire NOTI 2 ou les dernières attestations fiscales et sociales. Consulter également les pièces demandées dans le Règlement de Consultation téléchargeable sur le site de la PMI www.achats-publics.gouv.fr r reference "Stac-Ace-10-11-39".
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget Etat- agent comptable du Bacea.
Délais paiement 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix de la prestation (50)
2. qualité technique de l'offre (le critère qualitatif sera évalué en fonction de la nature de l'environnement logiciel mis en oeuvre; compréhension de la problématique et du besoin dans le contexte aéronautique, au-delà de la simulation numérique pure (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Etia Khoutman
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: STAC-département ACE
Point de contact: Mme Thoraval ou M. Fuso frederic.fuso@aviation-civile.gouv.fr
Mme Laura Thoraval ou M. Fuso
Téléphone: +33 149568203 📞
Courrier électronique: laura.thoraval@aviation-civile.gouv.fr 📧
Nom: STAC-division achats
Point de contact: STAC-DA-achats
STAC-divison achats
Téléphone: +33 149568273 📞
Fax: +33 149568062 📠
Nom: STAC-DA-achats
Point de contact: STAC-DA-division achats
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: STAC-ACE-10-11-39
Informations complémentaires
Retirer le dossier gratruitement sur la plateforme de téléchargement PMI www.marches-publics.gouv.fr ou demander un dossier à l'adresse suivantes: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: 16 jours à compter de la date d'envoi de la lettre de non retenu. Recours pour exces de pouvoir ou recours plein contentieux: 2, mois à compter de la date de notification.
Source: OJS 2011/S 206-335967 (2011-10-21)
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