Marché à bons de commande sur bordereau de prix, de travaux d'entretien, de peinture, papier peint, revêtement de sol

Soliance habitat

Marché à bons de commande sur bordereaux de prix pour des travaux d'entretien de peinture, papier peint, revêtement de sol concernant 3 lots du même corps d'état.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fabes
• Regie territoriale de service du Libournais
• SARL Mate

Qui ?

• Soliance habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-03	Avis de marché
2012-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de revêtements de sols souples
Quantité ou étendue: 640 000,00800 000,00
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Soliance habitat
Adresse postale: 7 bis rue Max Linder
Code postal: 33501
Commune postale: Libourne
Contact
Téléphone: +33 557254200 📞
Fax: +33 557254217 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-03 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 191-311308
Numéro JO-S: 191

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande sur bordereaux de prix pour des travaux d'entretien de peinture, papier peint, revêtement de sol concernant 3 lots du même corps d'état.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur Libourne et Nord Libourne
Brève description:

Marché à bons de commande sur bordereaux de prix de travaux d'entretien, peinture, papier peint, revêtment de sol.

Quantité ou étendue: 1 024 logements sur 65 résidences.
Numéro du lot: 2
Quantité ou étendue: 304 logements sur 7 résidences.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteur Sud-Est Libourne
Quantité ou étendue: 360 logements sur 31 résidences.
Valeur estimée hors TVA: 640 000,00 💰
800 000,00 💰
Numéro de référence: AOL21A012012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Patrimoine immobilier locatif de Soliance habitat dans le département de la Gironde.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires DC1 - DC2 - MOTI2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Non.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Marché financé sur fonds propres - délais de paiement 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 mois
Date d'ouverture des offres: 2011-12-05 📅
Lieu d’ouverture: Siège de Soliance habitat.
Lieu: Siège de Soliance habitat.
Critères d'attribution
Critère: 1. Capacité technique (30)
2. Valeur technique de l'offre (20)
3. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Pascal Sanders

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOL21A012012

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 547339000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance numéro 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civil. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ai journal officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2011/S 191-311308 (2011-10-03)

Avis d'attribution de marché (2012-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Soliance Habitat
Contact
Courrier électronique: psanders@soliance-habitat.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-06 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-180527
Se réfère à l'avis: 2011/S 191-311308
Numéro JO-S: 109

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Patrimoine immobilier locatif de Soliance Habitat dans le département de la Gironde.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Nom: Fabes
Adresse postale: 11 Le Fenouil
Commune postale: Civrac de Blaye
Code postal: 33920
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarl.fabes@orange.fr 📧

2️⃣
Nom: Regie territoriale de service du Libournais
Adresse postale: 56 avenue de la Roudet
Commune postale: Libourne
Code postal: 33500
Courrier électronique: regie@rtslibournais.fr 📧

3️⃣
Nom: SARL Mate
Adresse postale: 2 bis chemin de Cassagne
Commune postale: Saint Macaire
Code postal: 33490
Courrier électronique: jc.mate@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
8
Source: OJS 2012/S 109-180527 (2012-06-06)

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