Marché à bons de commande - salage et déneigement des voiries intercommunales de l'AMVS

Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Marché à bons de commande - salage et déneigement des voiries intercommunales de l'agglomération Maubeuge Val de Sambre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-08 Avis de marché
2011-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Quantité ou étendue: Cf.Cctp.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service commande publique, BP 50234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +33 327530100 📞
Fax: +33 327530110 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-219900
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Cet avis implique un marché à bons de commande sans montant mini et sans montant maxi, pour une période de 12 mois à compter de la notification du marché. Il est renouvelable 2 fois par express reconduction de l'agglomération Maubeuge Val de Sambre pour une durée maximale de 36 mois. Selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction, l'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande - salage et déneigement des voiries intercommunales de l'agglomération Maubeuge Val de Sambre.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - circuit au départ du centre technique voirie de Maubeuge 1
Brève description: Lot 1 - circuit au départ du centre technique voirie de Maubeuge 1.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - circuit au départ du centre technique voirie de Maubeuge 2
Brève description: Lot 2 - circuit au départ du centre technique voirie de Maubeuge 2.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - circuit au départ du centre technique voirie de Jeumont 1
Brève description: Lot 3 - circuit au départ du centre technique voirie de Jeumont 1.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - circuit au départ du centre technique de Jeumont 2
Brève description: Lot 4 - circuit au départ du centre technique de Jeumont 2.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: circuit au départ du centre technique d'Aulnoye-Aymeries 1
Brève description: Circuit au départ du centre technique d'Aulnoye-Aymeries 1.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: circuit au départ du centre technique d'Aulnoye-Aymeries 2
Brève description: Circuit au départ du centre technique d'Aulnoye-Aymeries 2.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AM11.109
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voiries intercommunales de l'AMVS.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif suivi de virement. Les dépenses sont inscrites au budget général de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement d'entreprises, celui-ci sera rendu solidaire avant la signature du marché.

Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable gratuitement sur la plateforme www.achatpublic.com.
Après réservation par téléphone ou télécopie, le dossier peut également être remis sur place ou par correspondance écrite, en format papier pour un montant de 8,10 EUR lot 1, d'un montant de 8,10 EUR lot 2, d'un montant de 8,10 lot 3, d'un montant de 8,10 EUR lot 4, et d'un montant de 8,10 EUR lot 5, et d'un montant de 8,10 EUR lot 6, et d'un montant de 12,45 EUR pour l'ensemble des lots ou 7 euro(s) pour le CDROM ainsi que pour chacun des lots, par chèque libellé à l'ordre du Trésor public pour participation aux frais de reprographie conformément à l'article 41 du code des marchés publics.
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Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique des offres exprimées dans le mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Contact
Point de contact: M. Pauvros, président Rémi
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: 1 place du Pavillon, BP 50234
Point de contact: Mme Nathalie Soupez service commande publique pour les renseignements d'ordre administratif - M. Stéphane Szymura service voirie pour les renseignements d'ordre technique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AM11.109
Informations complémentaires
Cet avis implique un marché à bons de commande sans montant mini et sans montant maxi, pour une période de 12 mois à compter de la notification du marché. Il est renouvelable 2 fois par express reconduction de l'agglomération Maubeuge Val de Sambre pour une durée maximale de 36 mois. Selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction, l'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée BP 2039 59014 Lille Cedex.
Téléphone: +33 320631300 Télécopie: +33 320631347.
Ils peuvent également introduire:
— un référé précontractuel contre la procédure de passation avant la signature du marché et conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative et des principes dégagés par le Conseil d'etat dans la décision no 305420 du 3.10.2008 Smirgeomes disponible sur le site Internet: http://www.legifrance.gouv.fr,
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— un recours de pleine juridiction contre le contrat, éventuellement assorti d'une demande indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité et conformément aux principes dégagés par le Conseil d'etat dans la décision no291545 du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation disponible sur le site Internet http://www.legifrance.gouv.fr,
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— un référé suspension conformément aux dispositions de l'article L521-1 du code de justice administrative,
— une demande de déféré préfectoral dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte attaqué est devenu exécutoire,
— un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat devant le tribunal administratif dans le délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet.
Source: OJS 2011/S 132-219900 (2011-07-08)
Avis d'attribution de marché (2011-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service commande publique BP 50234

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 228-369641
Se réfère à l'avis: 2011/S 132-219900
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Cet avis implique un marché à bons de commande sans montant mini et sans montant maxi, pour une période de 12 mois à compter de la notification du marché. Il est renouvelable 2 fois par express reconduction de l'agglomération Maubeuge Val de Sambre pour une durée maximale de 36 mois. Selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction, l'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée du marché. Annonce n° 207, BOAMP 135 A du 13.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre de l'AMVS.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-10 📅
Nom: Société Lorban travaux publics
Adresse postale: Rue des Chasseurs à Pied
Commune postale: La Longueville
Code postal: 59570
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: Société Leignel TP
Adresse postale: 427 rue Montet
Commune postale: Ferin
Code postal: 59169

4️⃣

5️⃣
Nom: Société Bertrant Roty
Adresse postale: 17 ter chemin des Hayzettes
Commune postale: Berlaimont
Code postal: 59145

6️⃣
Nom: Société Bertrand Roty
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pauvros Rémi, président

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039 59014 Lille Cedex, FRANCE.
Tél. +33 320631300, fax +33 320631347.
— un référé précontractuel contre la procédure de passation avant la signature du marché et conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative et des principes dégagés par le conseil d'état dans la décision n° 305420 du 3.10.2008 Smirgeomes disponible sur le site internet: http://www.legifrance.gouv.fr
Afficher plus
— un recours de pleine juridiction contre le contrat, éventuellement assorti d'une demande indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité et conformément aux principes dégagés par le conseil d'état dans la décision n° 291545 du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation disponible sur le site internet http://www.legifrance.gouv.fr
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Source: OJS 2011/S 228-369641 (2011-11-23)
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Fournisseurs:
Société Bertrand Roty Société Bertrant Roty Société Leignel TP Société Lorban travaux publics
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de propreté et... Services de déneigement