Marché à bons de commande relatif au transport de personnes en autocar

Groupe Euromed Management

Marché à bons de commande relatif au transport de personnes en autocar.
Service de transport de personnes en autocar pour le groupe euromed management à destination des étudiants, collaborateurs et invités.
Le prestataire aura à effectuer des trajets en agglomération et hors agglomération:
On entend par trajet en agglomération des trajets majoritairement effectués en centre-ville, hors autoroute ou hors nationale.
On entend par trajet hors agglomération des trajets majoritairement effectués sur autoroute ou sur route nationale.
Le prestataire devra privilégier le trajet le plus court en kilomètre.
Dans le cadre du marché, le prestataire pourra, à son bon vouloir, proposer les prestations connexes suivantes:
Réservations (restaurant, visite, musée...).
Customisation publicitaire du véhicule.
Guide touristique bilingue français/chinois.
Guide touristique bilingue anglais/français.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-15 Avis de marché
2012-01-31 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Marche public en appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.Il suit les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Le montant d'engagement maximum des commandes pour la période initiale du marché est de 55 000,00 EUR (HT).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.A titre indicatif le groupe euromed management a eu recours aux services de 11 prestataires différents pour les prestations relatives au transport de personnes en autocar sur une période de 23 mois. Le montant total des achats objet du marché sur une période de 23 mois est de 75 631,29 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe Euromed Management
Adresse postale: domaine de Luminy, BP 921
Code postal: 13288
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.euromed-marseille.com/ 🌏
Courrier électronique: sosachat@euromed-management.com 📧
Téléphone: +33 491827906 📞
Fax: +33 491827952 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date limite de soumission: 2012-01-31 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-394426
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Il est précisé que les candidats ont la possibilité d'utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature, déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé), DC2 (déclaration du candidat), et le Noti2 (état annuel des certificats fiscaux et sociaux reçus) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au règlement de consultation et sont également disponibles à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr thème: marchés publics. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable par chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/. Il est fortement recommandé aux candidats de s'enregistrer sur la plateforme afin d'être tenu informer des éventuelles modifications du cahier des charges. Le pouvoir adjudicateur ne procède à aucun envoi du dossier de consultation aux entreprises sur support physique électronique, par courriel ou sur support papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande relatif au transport de personnes en autocar.
Service de transport de personnes en autocar pour le groupe euromed management à destination des étudiants, collaborateurs et invités.
Le prestataire aura à effectuer des trajets en agglomération et hors agglomération:
On entend par trajet en agglomération des trajets majoritairement effectués en centre-ville, hors autoroute ou hors nationale.
On entend par trajet hors agglomération des trajets majoritairement effectués sur autoroute ou sur route nationale.
Le prestataire devra privilégier le trajet le plus court en kilomètre.
Dans le cadre du marché, le prestataire pourra, à son bon vouloir, proposer les prestations connexes suivantes:
Réservations (restaurant, visite, musée...).
Customisation publicitaire du véhicule.
Guide touristique bilingue français/chinois.
Guide touristique bilingue anglais/français.
Quantité ou étendue:
Marche public en appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Il suit les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Le montant d'engagement maximum des commandes pour la période initiale du marché est de 55 000,00 EUR (HT).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
A titre indicatif le groupe euromed management a eu recours aux services de 11 prestataires différents pour les prestations relatives au transport de personnes en autocar sur une période de 23 mois. Le montant total des achats objet du marché sur une période de 23 mois est de 75 631,29 EUR (HT).
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Description des options:
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit avant la fin de la durée de validité du marché; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai.
Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: EM11G20F00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: provence Alpes Côte d'Azur mais principalement agglomération marseillaise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature ou formulaire Dc1 à compléter et à signer par les représentants qualifiés pour engager l'opérateur économique ou le groupement d'entreprise (en cas de réponse dématérialisée une signature électronique est exigée conformément aux indications données à l'article 6 du présent règlement de consultation);
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Pouvoir de la personne habilitée pour engager l'opérateur économique et, le cas échéant, le groupement d'entreprise;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou DC1): à compléter et à signer par les représentants qualifiés pour engager l'opérateur économique ou le groupement d'entreprise (en cas de réponse dématérialisée une signature électronique est exigée conformément aux indications données à l'article 6 du présent règlement de consultation);
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Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (possibilité d'utiliser le formulaire DC2).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun - preuve par tout moyen.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Pour l'avance il sera fait application des dispositions réglementaires du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est précisé qu'en cas de groupement momentané d'entreprises, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service achats
M. Dobak-Nguyen Brice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=18219&orgAcronyme=l2m 🌏
Nom: Groupe Euromed Management
Adresse postale: domaine de Luminy - BP 921
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=18219&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=18219&orgAcronyme=l2m 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: EM11G20F00
Informations complémentaires
Il est précisé que les candidats ont la possibilité d'utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature, déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé), DC2 (déclaration du candidat), et le Noti2 (état annuel des certificats fiscaux et sociaux reçus) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au règlement de consultation et sont également disponibles à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr thème: marchés publics.
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Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable par chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/. Il est fortement recommandé aux candidats de s'enregistrer sur la plateforme afin d'être tenu informer des éventuelles modifications du cahier des charges.
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Le pouvoir adjudicateur ne procède à aucun envoi du dossier de consultation aux entreprises sur support physique électronique, par courriel ou sur support papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 491811287 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Secrétariat greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2011/S 243-394426 (2011-12-15)
Informations complémentaires (2012-01-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-31 📅
Date limite de soumission: 2012-02-14 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-036093
Se réfère à l'avis: 2011/S 243-394426
Numéro JO-S: 23
Source: OJS 2012/S 023-036093 (2012-01-31)
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Produits/services:
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