Marché à bons de commande pour la réalisation de travaux tout Corps D’État du patrimoine de la SFHE

Société française d'habitations économiques

La présente consultation est organisée pour la passation d'un marché à bons de commande concernant la réalisation de travaux tout Corps d’Etat à effectuer sur le patrimoine de la SFHE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-25 Avis de marché
2011-11-02 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Quantité ou étendue: Le marché concerne 8 700 logements répartis en 254 programmes d'habitations.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Société française d'habitations économiques
Adresse postale: 4 rue Frédéric Rosa
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Courrier électronique: elise.gallois@groupe-arcade.com 📧
Téléphone: +33 442938336 📞
Fax: +33 442938339 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-25 📅
Date limite de soumission: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-338597
Numéro JO-S: 208

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est organisée pour la passation d'un marché à bons de commande concernant la réalisation de travaux tout Corps d’Etat à effectuer sur le patrimoine de la SFHE.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Platrerie - peinture: agence d'Aix-en-Provence
Brève description:
Le lot n° 1 porte sur la réfection des plâtreries et peintures des parties communes et privativaties des résidences de l'agence d'Aix-en-Provence.
Quantité ou étendue: 3 074 logements répartis sur 64 programmes d'habitations.
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot sera attribué à 4 entreprises titulaires.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Platrerie peinture: Agence de Toulon
Brève description:
Le lot n° 2 porte sur la réfection des plâtreries et peintures des parties communes et privativaties des résidences de l'agence de Toulon.
Quantité ou étendue: 809 logements répartis sur 20 programmes d'habitations.
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot sera attribué à 2 entreprises titulaires.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Platrerie peinture: Agence de Lyon
Brève description:
Le lot n° 3 porte sur la réfection des plâtreries et peintures des parties communes et privativaties des résidences de l'agence de Lyon.
Quantité ou étendue: 337 logements répartis sur 21 programmes d'habitations.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Platrerie peinture: Agence de Nîmes
Brève description:
Le lot n° 4 porte sur la réfection des plâtreries et peintures des parties communes et privativaties des résidences de l'agence de Nîmes.
Quantité ou étendue: 1 758 logements répartis sur 56 programmes d'habitations.
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot sera attribué à 3 entreprises titulaires.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Platrerie peinture: Agence de Montpellier (secteur 1)
Brève description:
Le lot n° 5 porte sur la réfection des plâtreries et peintures des parties communes et privativaties des résidences de l'agence de Montpellier (secteur 1).
Quantité ou étendue: 1 386 logements répartis sur 51 résidences.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Platrerie peinture: Agence de Montpellier (secteur 2)
Brève description:
Le lot n° 6 porte sur la réfection des plâtreries et peintures des parties communes et privativaties des résidences de l'agence de Montpellier (secteur 2).
Quantité ou étendue: 279 logements sur 5 programmes d'habitations.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Platrerie peinture: Agence de Toulouse
Brève description:
Le lot n° 7 porte sur la réfection des plâtreries et peintures des parties communes et privativaties des résidences de l'agence de Toulouse.
Quantité ou étendue: 970 logements répartis sur 36 programmes d'habitations.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Plomberie: Agence d' Aix en Provence
Brève description:
Le lot n° 8 porte sur l'entretien et la réparation des installations de plomberie des parties communes et privatives des résidences de l'agence d'Aix en Provence.
Informations complémentaires sur les lots: Ce lots sera attribué à 4 entreprises titulaires.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Plomberie: Agence de Toulon
Brève description:
Le lot n° 9 porte sur l'entretien et la réparation des installations de plomberie des parties communes et privatives des résidences de l'agence d'Agence de Toulon.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Plomberie: Agence de Lyon
Brève description:
Le lot n° 10 porte sur l'entretien et la réparation des installations de plomberie des parties communes et privatives des résidences de l'agence de Lyon.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Plomberie: Agence de Nîmes
Brève description:
Le lot n° 11 porte sur l'entretien et la réparation des installations de plomberie des parties communes et privatives des résidences de l'agence de Nîmes.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Plomberie: Agence de Montpellier (secteur 1)
Brève description:
Le lot n° 12 porte sur l'entretien et la réparation des installations de plomberie des parties communes et privatives des résidences de l'agence de Montpellier (secteur 1).
Quantité ou étendue: 1 386 logements répartis sur 51 programmes d'habitations.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Plomberie: Agence de Montpellier (secteur 2)
Brève description:
Le lot n° 13 porte sur l'entretien et la réparation des installations de plomberie des parties communes et privatives des résidences de l'agence de Montpellier (secteur 2).
Quantité ou étendue: 279 logements répartis sur 5 programmes d'habitations.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Plomberie: Agence de Toulouse
Brève description:
Le lot n° 14 porte sur l'entretien et la réparation des installations de plomberie des parties communes et privatives des résidences de l'agence de Toulouse.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Revêtement de sol: Agence d'Aix en Provence
Brève description:
Le lot n° 15 porte sur le remplacement des revêtements de sols des parties communes et privatives des résidences de l'agence d'Aix en Provence.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Revêtement de sol: Agence de Toulon
Brève description:
Le lot n° 16 porte sur le remplacement des revêtements de sols des parties communes et privatives des résidences de l'agence de Toulon.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Revêtement de sol: Agence de Lyon
Brève description:
Le lot n° 17 porte sur le remplacement des revêtements de sols des parties communes et privatives des résidences de l'agence de Lyon.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Revêtement de sol: Agence de Nîmes
Brève description:
Le lot n° 18 porte sur le remplacement des revêtements de sols des parties communes et privatives des résidences de l'agence de Nîmes.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Revêtement de sol: Agence de Montpellier (secteur 1)
Brève description:
Le lot n° 19 porte sur le remplacement des revêtements de sols des parties communes et privatives des résidences de l'agence de Montpellier (secteur 1).
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Revêtement de sol: Agence de Montpellier (secteur 2)
Brève description:
Le lot n° 20 porte sur le remplacement des revêtements de sols des parties communes et privatives des résidences de l'agence de Montpellier (secteur 2).
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Revêtement de sol: Agence de Toulouse
Brève description:
Le lot n°21 porte sur le remplacement des revêtements de sols des parties communes et privatives des résidences de l'agence de Toulouse.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Electricité: Agence d' Aix en Provence
Brève description:
Le lot n° 22 porte sur l'entretien et la réparation des installations électriques en parties communes et privatives des résidences de l'agence d'Aix en Provence.
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot sera attribé à 3 entreprises titulaires.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Electricité: Agence de Toulon
Brève description:
Le lot n° 23 porte sur l'entretien et la réparation des installations électriques en parties communes et privatives des résidences de l'agence de Toulon.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Electricité: Agence de Lyon
Brève description:
Le lot n° 24 porte sur l'entretien et la réparation des installations électriques en parties communes et privatives des résidences de l'agence de Lyon.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Electricité: Agence de Nîmes
Brève description:
Le lot n° 25 porte sur l'entretien et la réparation des installations électriques en parties communes et privatives des résidences de l'agence de Nîmes.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Electricité: Agence de Montpellier (secteur 1)
Brève description:
Le lot n° 26 porte sur l'entretien et la réparation des installations électriques en parties communes et privatives des résidences de l'agence de Montpellier (secteur 1).
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Electricité: Agence de Montpellier (secteur 2)
Brève description:
Le lot n° 22 porte sur l'entretien et la réparation des installations électriques en parties communes et privatives des résidences de l'agence de Montpellier (secteur 2).
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Electricité: Agence de Toulouse
Brève description:
Le lot n° 28 porte sur l'entretien et la réparation des installations électriques en parties communes et privatives des résidences de l'agence de Toulouse.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Menuiserie-serrurerie-vitrerie: Agence d'Aix en Provence
Brève description:
Le lot n° 29 porte sur l'entretien et la réparation des installations de menuiserie, serrurerie et vitrerie des résidences de l'agence d'Aix en Provence.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Menuiserie-serrurerie-vitrerie: Agence de Toulon
Brève description:
Le lot n° 30 porte sur l'entretien et la réparation des installations de menuiserie, serrurerie et vitrerie des résidences de l'agence de Toulon.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Menuiserie-serrurerie-vtirerie: Agence de Lyon
Brève description:
Le lot n° 31 porte sur l'entretien et la réparation des installations de menuiserie, serrurerie et vitrerie des résidences de l'agence de Lyon.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Menuiserie-serrurerie-vitrerie: Agence de Nîmes
Brève description:
Le lot n° 32 porte sur l'entretien et la réparation des installations de menuiserie, serrurerie et vitrerie des résidences de l'agence de Nîmes.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Menuiserie-serrurerie-vitrerie: Agence de Montpellier (secteur 1)
Brève description:
Le lot n° 33 porte sur l'entretien et la réparation des installations de menuiserie, serrurerie et vitrerie des résidences de l'agence de Montpellier (secteur 1).
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Menuiserie-serrurerie-vitrerie: Agence de Montpellier (secteur 2)
Brève description:
Le lot n° 34 porte sur l'entretien et la réparation des installations de menuiserie, serrurerie et vitrerie des résidences de l'agence de Montpellier (secteur 2).
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Menuiserie-serrurerie-vitrerie: Agence de Toulouse
Brève description:
Le lot n° 35 porte sur l'entretien et la réparation des installations de menuiserie, serrurerie et vitrerie des résidences de l'agence de Toulouse.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Télévision: Agence d'Aix en Provence
Brève description:
Le lot n° 36 porte sur l'entretien et la réparation des installations de réception de la télévision sur les résidence de l'agence d'Aix en Provence.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Télévision: Agence de Toulon
Brève description:
Le lot n° 37 porte sur l'entretien et la réparation des installations de réception de la télévision sur les résidence de l'agence de Toulon.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Télévision: Agence de Lyon
Brève description:
Le lot n° 38 porte sur l'entretien et la réparation des installations de réception de la télévision sur les résidence de l'agence de Lyon.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Télévision: Agence de Nîmes
Brève description:
Le lot n° 39 porte sur l'entretien et la réparation des installations de réception de la télévision sur les résidence de l'agence de Nîmes.
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot sera attribué à 1 entreprise titulaire.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Télévision: Agence de Montpellier (secteur 1)
Brève description:
Le lot n° 40 porte sur l'entretien et la réparation des installations de réception de la télévision sur les résidence de l'agence Montpellier (secteur 1).
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot sera attribué à 1 entrerprise titulaire.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Télévision: Agence de Montpellier (secteur 2)
Brève description:
Le lot n° 41 porte sur l'entretien et la réparation des installations de réception de la télévision sur les résidence de l'agence de Montpellier (secteur 2).
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Télévision: Agence de Toulouse
Brève description:
Le lot n° 42 porte sur l'entretien et la réparation des installations de réception de la télévision sur les résidence de l'agence de Toulouse.
Numéro de référence: 2011-10

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une copie du ou des jugements prononcés dans le cas d'un redressement judiciaire,
— Déclaration sur l’honneur dûment datée et signée attestant que le candidat n’entre pas dans un des cas d’interdiction de participation posés à l’article 8 de l’ordonnance des marchés,
— Attestation d'assurance responsabilité civile et biennale en état de validité et précisant les activités assurées et les garanties souscrites.
Situation économique et financière: — Chiffres d’affaires sur les 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement par fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 98
Durée de l’accord-cadre en mois: 45
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Gallois Elise
Nom: E-marchés publics
Adresse postale: 30 boulevard Voltaire
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-03-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-10

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction d un référé précontractuel jusqu à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile.
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2011/S 208-338597 (2011-10-25)
Informations complémentaires (2011-11-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 212-345175
Se réfère à l'avis: 2011/S 208-338597
Numéro JO-S: 212
Source: OJS 2011/S 212-345175 (2011-11-02)
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