Marché à bons de commande pour la fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la ville de Paris

Ville de Paris, direction des achats

Marché à bons de commande pour la fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-25 Avis de marché
2011-08-10 Informations complémentaires
2012-01-04 Avis d'attribution de marché
2012-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médailles
Quantité ou étendue: 160 000640 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médailles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Tour Mattéi, 207 rue de Bercy
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: severine.binet@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 143-237427
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Les candidats doivent remettre obligatoirement des échantillons listés à l'article 2.3 du RC. Adresse de remise des échantillons: ville de Paris, direction des achats, CSP1 fourniture et services - transverses, tour Mattéi, 207 rue de Bercy, 75587 Paris Cedex 12, FRANCE, tél. +33 171270271, courriel: severine.binet@paris.fr. Horaires: de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture de médailles destinées à l'ensemble des services de la ville de Paris.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
640 000 💰
Description des options:
Le marché a une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard dans un délai de 3 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2011V12010170

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— imprimé DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour,
— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
— imprimé DC2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: R.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement, les budgets annexes et les états spéciaux des mairies d'arrondissement. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il n'est pas prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marché traité à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Le règlement du marché sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du décret n° 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris, direction des achats
Contact
Point de contact: CSP 1
Séverine Binet
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris, direction des achats
Adresse postale: Bureau des marchés, 95 avenue de France
Point de contact: Katty Becourt
Courrier électronique: dabm1@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Adresse postale: Bureau des marchés, bureau n° 2001 (2è étage, retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs Est), 95 avenue de France (du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011V12010170
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
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Les candidats doivent remettre obligatoirement des échantillons listés à l'article 2.3 du RC.
Adresse de remise des échantillons: ville de Paris, direction des achats, CSP1 fourniture et services - transverses, tour Mattéi, 207 rue de Bercy, 75587 Paris Cedex 12, FRANCE, tél. +33 171270271, courriel: severine.binet@paris.fr. Horaires: de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 143-237427 (2011-07-25)
Informations complémentaires (2011-08-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-10 📅
Date limite de soumission: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-256664
Se réfère à l'avis: 2011/S 143-237427
Numéro JO-S: 155
Source: OJS 2011/S 155-256664 (2011-08-10)
Avis d'attribution de marché (2012-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris - CSP 1 - tour Mattéi - 207 rue de Bercy
Adresse postale: 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003812
Numéro JO-S: 3

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix proposés (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-05 📅
Nom: Arthus-Bertrand
Adresse postale: 40 rue de la Fromenterie
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stdfax@arthusbertrand.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2012/S 003-003812 (2012-01-04)
Avis d'attribution de marché (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: CSP 1 - tour Mattéi - 207 rue de Bercy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005296
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la consultation est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris - direction des achats - sous direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2154 - à l'attention de Katty Becourt - 95 avenue de France 75639 Paris Cedex 13, FRANCE (référence à rappeler: nomarché 20111120006120_médailles). Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Annonce no235, BOAMP 147 B du 30.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.
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Attribution du marché
Adresse postale: 40, rue de la Fromenterie
Courrier électronique: stdfax@arthus-bertrand.fr 📧

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2012/S 004-005296 (2012-01-05)
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