Marché à bons de commande de fourniture de livres et de documents sonores pour la médiathèque et le réseau des bibliothèques intercommunales en 7 lots
Communauté de communes Les Vallons de la Tour
Marché à bons de commande de fourniture de livres et de documents sonores pour la médiathèque et le réseau des bibliothèques intercommunales en 7 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures informatiques › CD-ROM
- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 22 rue de l'Hôtel de Ville - BP 77
Code postal: 38353
Commune postale: La Tour-du-Pin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lesvallonsdelatour.fr 🌏
Téléphone: +33 474970579 📞
Fax: +33 474832328 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date limite de soumission: 2011-10-11 📅
Date de publication: 2011-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 143-237368
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: livres adultes: fictions et documentaires
Brève description: Fictions et documentaires.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 8 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 26 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: livres jeunesse: fictions et documentaires
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 6 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 22 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: bandes dessinées adultes et jeunesse
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 1 500,00 EUR (HT). Seuil maximum: 11 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: documents sonores: CD audio adultes et jeunesse
Brève description: Documents sonores: CD audio adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 3 500,00 EUR (HT). Seuil maximum: 9 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: documents multimedia: CDROM - DVDROM - jeux pour consoles adultes et jeunesse
Brève description: Documents multimedia: CDROM - DVDROM - jeux pour consoles adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 500,00 EUR (HT). Seuil maximum: 7 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: DVD adultes et jeunesse
Brève description: DVD adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 4 500,00 EUR (HT). Seuil maximum: 13 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: achat d'abonnements de périodiques adultes et jeunesse
Brève description: Achat d'abonnements de périodiques adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 2 500,00 EUR (HT). Seuil maximum: 6 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: ccvt dg smp c112901/1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Hector Berlioz, 38110 La Tour-du-Pin, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Les Vallons de la Tour
Contact
Point de contact: M. Payen Pascal, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ccvt dg smp c112901/1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 143-237368 (2011-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché public à bons de commande avec mini et maxi.Période initiale: du 2.1.2012 au 31.12.2012.Première reconduction: du 2.1.2013 au 31.12.2013.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 22 rue de l'Hôtel de Ville - BP 77
Code postal: 38353
Commune postale: La Tour-du-Pin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lesvallonsdelatour.fr 🌏
Téléphone: +33 474970579 📞
Fax: +33 474832328 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date limite de soumission: 2011-10-11 📅
Date de publication: 2011-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 143-237368
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable gratuitement sur www.achatpublic.com.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc; .xls; .pdf; .jpeg; .tif.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande de fourniture de livres et de documents sonores pour la médiathèque et le réseau des bibliothèques intercommunales en 7 lots.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: livres adultes: fictions et documentaires
Brève description: Fictions et documentaires.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 8 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 26 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères de jugement des offres du lot, sont pondérés de la manière…
… suivante:1- Valeur technique 70 %;2- Prix des prestations 30 %.
… suivante:
1- Valeur technique 70 %;
2- Prix des prestations 30 %.
Intitulé du lot: livres jeunesse: fictions et documentaires
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 6 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 22 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: bandes dessinées adultes et jeunesse
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 1 500,00 EUR (HT). Seuil maximum: 11 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: documents sonores: CD audio adultes et jeunesse
Brève description: Documents sonores: CD audio adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 3 500,00 EUR (HT). Seuil maximum: 9 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères de jugement des offres du lot, sont pondérés de la manière suivante:1- Valeur technique 60 %;2- Prix des prestations 40 %.
1- Valeur technique 60 %;
2- Prix des prestations 40 %.
Intitulé du lot: documents multimedia: CDROM - DVDROM - jeux pour consoles adultes et jeunesse
Brève description: Documents multimedia: CDROM - DVDROM - jeux pour consoles adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 500,00 EUR (HT). Seuil maximum: 7 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères de jugement des offres du lot, sont pondérés de la manière suivante:1- Valeur technique 60 %2- Prix des prestations 40 %.
1- Valeur technique 60 %
Intitulé du lot: DVD adultes et jeunesse
Brève description: DVD adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 4 500,00 EUR (HT). Seuil maximum: 13 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: achat d'abonnements de périodiques adultes et jeunesse
Brève description: Achat d'abonnements de périodiques adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 2 500,00 EUR (HT). Seuil maximum: 6 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Marché public à bons de commande avec mini et maxi.
Période initiale: du 2.1.2012 au 31.12.2012.
Première reconduction: du 2.1.2013 au 31.12.2013.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: ccvt dg smp c112901/1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Hector Berlioz, 38110 La Tour-du-Pin, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique - références requises: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnées à l'article 43 du code des marchés publics; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiques.
Afficher plus
Les formulaires DC1 et DC2 pourront être utilisés.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: ajustable.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: crédits inscrits au budget général de la communauté de communes avec possibilité de financement extérieur.
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Les Vallons de la Tour
Contact
Point de contact: M. Payen Pascal, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ccvt dg smp c112901/1
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable gratuitement sur www.achatpublic.com.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc; .xls; .pdf; .jpeg; .tif.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Afficher plus
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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