Maintenance, réparations et fourniture de pièces détachées pour les véhicules 2 roues multimarques

Ville de Cannes

La présente consultation porte sur la maintenance et réparations des véhicules 2 roues multimarques et sur fourniture de pièces détachées pour véhicules 2 roues multimarques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-01 Avis de marché
2011-05-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de motos
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la sirective 2004/18/ce sans remise en concurrence des fournitures et à un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du c. marchés publ. attribué à un seul opérateur économique et sans remise en concurrence des prestations.Pour les 2 lots le marché sera conclu sans minimum et avec un maximum en valeur dans les limites annuelles et contractuelles suivantes: soit 41 806,02 EUR HT par période le marché est à bons de commande, passé pour une période initiale de 1 an(s) à compter de la date de notification de l'ordre de service de commencement des prestations pour le lot n° 1, et à compter de la date de notification du marché pour le lot n° 2. Ces notifications interviendront avant le 6.8.2011.Les lots sont reconductible expressément 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de motos 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction des achats, immeuble les Fauvettes, 3 rue des Fauvettes, CS 30 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-01 📅
Date limite de soumission: 2011-03-18 📅
Date de publication: 2011-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 25-040288
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Les candidatures qui n'ont pas été écartées en application des dispositions de l'alinéa 2 de l'article 52 du code des marchés publics sont examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières mentionnées dans l'avis d'appel public à la concurrence, ou, s'il s'agit d'une procédure dispensée de l'envoi d'un tel avis, dans le règlement de la consultation. Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité sont éliminées. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché. Le dossier de consultation des Entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement. Critères d'attribution. Pour le lot n° 1: maintenance et réparations des véhicules 2 roues multimarques. 1 - le prix (coeff. 60 %) 2 - le délai d'exécution (coeff. 30 %) 3 - la valeur technique appréciée au moyen d'un mémoire justificatif de l'offre (coeff. 10 %) Pour le lot n° 2: fourniture de pièces détachées pour véhicules 2 roues multimarques. 1 - le prix (coeff. 80 %) 2 - le délai de livraison (20 %) La durée du marché mentionnée au point Ii.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la date de notification de l'ordre de service de commencement des prestations pour le lot n° 1, et à compter de la date de notification du marché pour le lot n° 2. Ces notifications interviendront avant le 6.8.2011. Les candidats sont autorisés dans les conditions définies ci-après à procéder à un examen visuel des véhicules au service logistique parc roulant, 14 rue Paul Négrin à Cannes la Bocca du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avant le vendredi 11.3.2011. Ils devront préalablement prendre rendez-vous par tél. n° +33 497064803, par télécopie n° +33 497064809, ou par courriel à l'adresse suivante barbara.lapena@ville-cannes.fr; marc.mellano@ville-cannes.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30). Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.marches-securises.fr. Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06). Adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées: Les plis des candidats contenant candidatures et offres proprement dites doivent être: Envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, par chronopost, ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité ou remis contre récépissé à l'adresse: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact). Elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: Aoo 10/180 "maintenance, réparations et fournitures de pièces détachées pour les véhicules 2 roues multimarques lot n° ...- ne pas ouvrir". Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.marches-securises.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du c. marchés publ. et de l'arrêté pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - NOR: Ecem0929046a) ". Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Renseignements administratifs: direction des achats, tél.: +33 497064550, fax: +33 447064540. Renseignements techniques: service parc roulant, tél.: +33 497064803, fax: +33 497064809. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
334 448,16 💰
Brève description:
La présente consultation porte sur la maintenance et réparations des véhicules 2 roues multimarques et sur fourniture de pièces détachées pour véhicules 2 roues multimarques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Maintenance et réparations des véhicules 2 roues multimarques
Brève description:
A titre indicatif le parc de véhicules est le suivant, et son contenu est susceptible d'évoluer dans ses caractéristiques et la quantité en fonction des acquisitions ou des mises en…
… réforme:— 1 Peugeot 125 cm³ Elyseo,— 4 Honda 125 cm³ Dylan,— 84 MBK 50 cm³ Flipper,— 6 Yamaha 125 cm³ Cygnus,— 9 SYM 125 cm³ Joyride,— 3 Honda 125 cm³ Majesty,— 8 Honda 125 cm³ Swing,— 13 Honda 650 cm³ Transalp,— 14 Honda 700 cm³ Deauville,— 5 Honda 125 cm³ Varadero,— 1 quad outlander 800 max xt.
… réforme:
— 1 Peugeot 125 cm³ Elyseo,
— 4 Honda 125 cm³ Dylan,
— 84 MBK 50 cm³ Flipper,
— 6 Yamaha 125 cm³ Cygnus,
— 9 SYM 125 cm³ Joyride,
— 3 Honda 125 cm³ Majesty,
— 8 Honda 125 cm³ Swing,
— 13 Honda 650 cm³ Transalp,
— 14 Honda 700 cm³ Deauville,
— 5 Honda 125 cm³ Varadero,
— 1 quad outlander 800 max xt.
Quantité ou étendue: Le marché sera conclu sans minimum et avec un maximum en valeur dans les limites annuelles et contractuelles suivantes: le montant maximum pour la première période est fixé à 50 000 EUR (TTC) soit 41 806,02 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées pour les véhicules 2 roues multimarques
Quantité ou étendue: Le marché sera conclu sans minimum et avec un maximum en valeur dans les limites annuelles et contractuelles suivantes:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la sirective 2004/18/ce sans remise en concurrence des fournitures et à un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du c. marchés publ. attribué à un seul opérateur économique et sans remise en concurrence des prestations.
Afficher plus
Pour les 2 lots le marché sera conclu sans minimum et avec un maximum en valeur dans les limites annuelles et contractuelles suivantes: soit 41 806,02 EUR HT par période le marché est à bons de commande, passé pour une période initiale de 1 an(s) à compter de la date de notification de l'ordre de service de commencement des prestations pour le lot n° 1, et à compter de la date de notification du marché pour le lot n° 2. Ces notifications interviendront avant le 6.8.2011.
Afficher plus
Les lots sont reconductible expressément 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s).
Description des options:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un an débutant à compter de L'ordre de service de démarrage pour le lot 1et de la notification du marché pour le lot 2.
Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, et pour une durée maximale de 4 an(s).
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Numéro de référence: 10/180
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Cannes-garage municipal, 06150 Cannes-la-Bocca, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature indiquant si candidat se présente seul ou en groupement, accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, y compris, en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants.
Afficher plus
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat…
… n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au Code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées),
… est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les cotraitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2010.
Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:
— La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
En plus pour le lot n° 2:
Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, seront acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement par mandat administratif le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours le taux de l'intérêt légal est non fixé au jour du lancement de la consultation pour l'année 2011 les crédits nécessaires au financement de l'opération seront inscrits pour chaque période dans les comptes de la ville au budget annuel financement sur fonds propres prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées les prix sont révisables à compter de la deuxième période d'exécution la carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de ce marché. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation.
Afficher plus
Cession et nantissement de creances:
Compte tenu du fonctionnement intrinsèque de la carte d'achat, il y a incompatibilité entre ce dispositif et la cession de créance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour les lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-03-22 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 le prix (60)
2. Lot 1 le délai d'exécution (30)
3. Lot 1 la valeur technique appréciée au moyen d'un mémoire justificatif de l'offre (10)
4. Lot 2 le prix (80)
5. Lot 2 le délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: salle du conseil municipal

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Contact
Point de contact: M. Bernard Brochand ou l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10/180
Informations complémentaires
Les candidatures qui n'ont pas été écartées en application des dispositions de l'alinéa 2 de l'article 52 du code des marchés publics sont examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières mentionnées dans l'avis d'appel public à la concurrence, ou, s'il s'agit d'une procédure dispensée de l'envoi d'un tel avis, dans le règlement de la consultation. Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité sont éliminées.
Afficher plus
L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
Le dossier de consultation des Entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement.
Critères d'attribution.
Pour le lot n° 1: maintenance et réparations des véhicules 2 roues multimarques.
1 - le prix (coeff. 60 %)
2 - le délai d'exécution (coeff. 30 %)
3 - la valeur technique appréciée au moyen d'un mémoire justificatif de l'offre (coeff. 10 %)
Pour le lot n° 2: fourniture de pièces détachées pour véhicules 2 roues multimarques.
1 - le prix (coeff. 80 %)
2 - le délai de livraison (20 %)
La durée du marché mentionnée au point Ii.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la date de notification de l'ordre de service de commencement des prestations pour le lot n° 1, et à compter de la date de notification du marché pour le lot n° 2. Ces notifications interviendront avant le 6.8.2011.
Afficher plus
Les candidats sont autorisés dans les conditions définies ci-après à procéder à un examen visuel des véhicules au service logistique parc roulant, 14 rue Paul Négrin à Cannes la Bocca du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avant le vendredi 11.3.2011.
Afficher plus
Ils devront préalablement prendre rendez-vous par tél. n° +33 497064803, par télécopie n° +33 497064809, ou par courriel à l'adresse suivante barbara.lapena@ville-cannes.fr; marc.mellano@ville-cannes.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30).
Afficher plus
Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.marches-securises.fr. Identifiant maître d'ouvrage: mairie de Cannes (06).
Adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées:
Les plis des candidats contenant candidatures et offres proprement dites doivent être:
Envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, par chronopost, ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité ou remis contre récépissé à l'adresse: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (point de contact).
Afficher plus
Elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après:
Aoo 10/180 "maintenance, réparations et fournitures de pièces détachées pour les véhicules 2 roues multimarques lot n° ...- ne pas ouvrir".
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.marches-securises.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du c. marchés publ. et de l'arrêté pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - NOR: Ecem0929046a) ".
Afficher plus
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Renseignements administratifs: direction des achats, tél.: +33 497064550, fax: +33 447064540.
Renseignements techniques: service parc roulant, tél.: +33 497064803, fax: +33 497064809.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur-secrétariat général pour les affaires générales, bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes, direction des achats, service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
Source: OJS 2011/S 025-040288 (2011-02-01)
Avis d'attribution de marché (2011-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Cornut Gentille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-146217
Se réfère à l'avis: 2011/S 25-040288
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Date du marché: 26.4.2011. Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: Lot n° 01: Maintenance et réparations des véhicules 2 roues multimarques. Pas de montant minimum. Montant périodique (TTC) maximum: 50 000 EUR. Lot n° 02: Fourniture de pièces détachées pour véhicules 2 roues multimarques. Pas de minimum. Montant périodique (TTC) maximum: 50 000 EUR. Lot n° 01: Maintenance et réparations des véhicules 2 roues multimarques. Le montant total estimé résultant du détail quantitatif estimatif reprenant l'ensemble des prestations susceptibles d'être utilisées s'élève à: 30 591,00 EUR (TTC). Lot n° 02: Fourniture de pièces détachées pour véhicules 2 roues multimarques. Le montant total estimé résultant du détail quantitatif estimatif reprenant l'ensemble des prestations susceptibles d'être utilisées s'élève à: 20 457,01 EUR (TTC). Les dossiers de marché sont consultables à l'adresse suivante: Ville de Cannes - Direction des achats - 3 rue des Fauvettes - 06400 Cannes - FRANCE. Annonce n° 176, BOAMP 024 B du 3.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-12 📅
Adresse postale: 60 avenue du Docteur Raymond Picaud
Commune postale: Cannes La Bocca
Code postal: 06150
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes - Direction des achats- Service juridique
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Source: OJS 2011/S 090-146217 (2011-05-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Motos, bicyclettes et side-cars Motos Pièces détachées et accessoires pour motos Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien de motos