Maintenance préventive et corrective des équipements de cryoconservation (catégorie homogène 81 251)

CHU Nancy

Maintenance préventive et corrective des cryoconservation.
Il s'agit d'un lot unique. Les variantes ne sont pas autorisées.
Le présent marché est exécutoire à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2012, il sera reconductible 3 fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant:
— du 1.1.2013 au 31.12.2013,
— du 1.1.2014 au 31.12.2014,
— du 1.1.2015 au 31.12.2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Froilabo

Qui ?

• CHU Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision › Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

Où ?

• Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-12	Avis de marché
2012-03-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Quantité ou étendue:

Le marché est établi sous forme de marché à bons de commande, sans montant minimum et maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: e.quenette@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851244 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date limite de soumission: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-391300
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu "Votre espace" pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851244 ou fax +33 383852171. Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leurproposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse courriel - e.quenette@chu-nancy.fr - ou via le module "Échange - dépôt spontané" disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée, par courrier électronique et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidatures et offres seront transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée: euro. Les sociétés sont donc invitées à prendre contact, dés qu'elles auront demandé ou téléchargé le dossier de consultation des entreprises, avec M. Perez Richard - tél. +33 383852050, afin de convenir d'un rendez-vous pendant les heures ouvrables du service. Il est vivement recommandé aux candidats d'effectuer cette visite, qui leur permettra d'appréhender au mieux les prestations demandées. A cet égard, aucune réclamation ne sera acceptée pour méconnaissance de la nature et de l'ampleur de l'installation, ainsi que des réseaux et du fonctionnement existant. Aucune visite ne pourra intervenir dans lessix derniers jours précédent la date limite de réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.

Informations complémentaires

Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu "Votre espace" pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.

Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851244 ou fax +33 383852171.

Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leurproposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse courriel - e.quenette@chu-nancy.fr - ou via le module "Échange - dépôt spontané" disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée, par courrier électronique et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.

Les candidatures et offres seront transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.

Unité monétaire utilisée: euro.

Les sociétés sont donc invitées à prendre contact, dés qu'elles auront demandé ou téléchargé le dossier de consultation des entreprises, avec M. Perez Richard - tél. +33 383852050, afin de convenir d'un rendez-vous pendant les heures ouvrables du service.

Il est vivement recommandé aux candidats d'effectuer cette visite, qui leur permettra d'appréhender au mieux les prestations demandées. A cet égard, aucune réclamation ne sera acceptée pour méconnaissance de la nature et de l'ampleur de l'installation, ainsi que des réseaux et du fonctionnement existant.

Aucune visite ne pourra intervenir dans lessix derniers jours précédent la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des cryoconservation.

Il s'agit d'un lot unique. Les variantes ne sont pas autorisées.

Le présent marché est exécutoire à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2012, il sera reconductible 3 fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant:

— du 1.1.2013 au 31.12.2013,

— du 1.1.2014 au 31.12.2014,

— du 1.1.2015 au 31.12.2015.

Description des options: Le marché est reconductible.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 1112 DST
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy, 54000 Nancy, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 (Dc2 ou forme libre), qu'il:

1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts;

2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail;

3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;

4° à, au 31 décembre de l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.

5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre),

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre),

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

(dc 2 ou forme libre).

— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

Capacité technique et professionnelle:

(dc 2 ou forme libre).

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— descriptions et/ou photographies des fournitures.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: budget général du CHU de Nancy.

Modalités de paiement: Paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix global (80)
2. Délai d'intervention (10)
3. Coefficient d'augmentation annuel du prix des pièces détachées (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques - secteur marchés publics
Quenette Émilie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 1112 DST
Informations complémentaires

Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851244 ou fax +33 383852171.

Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leurproposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse courriel - e.quenette@chu-nancy.fr - ou via le module "Échange - dépôt spontané" disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée, par courrier électronique et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.

Les candidatures et offres seront transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.

Unité monétaire utilisée: euro.

Les sociétés sont donc invitées à prendre contact, dés qu'elles auront demandé ou téléchargé le dossier de consultation des entreprises, avec M. Perez Richard - tél. +33 383852050, afin de convenir d'un rendez-vous pendant les heures ouvrables du service.

Il est vivement recommandé aux candidats d'effectuer cette visite, qui leur permettra d'appréhender au mieux les prestations demandées. A cet égard, aucune réclamation ne sera acceptée pour méconnaissance de la nature et de l'ampleur de l'installation, ainsi que des réseaux et du fonctionnement existant.

Aucune visite ne pourra intervenir dans lessix derniers jours précédent la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2011/S 241-391300 (2011-12-12)

Avis d'attribution de marché (2012-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-105630
Se réfère à l'avis: 2011/S 241-391300
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Annonce n° 186, BOAMP 242 B du 15.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux Brabois à Vandoeuvre-Les-Nancy, 54000 Nancy, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-29 📅
Nom: Froilabo
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Quenette Emilie
Source: OJS 2012/S 065-105630 (2012-03-30)

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