Maintenance préventive et corrective des équipements de cryoconservation (catégorie homogène 81 251)
CHU Nancy
Maintenance préventive et corrective des cryoconservation.
Il s'agit d'un lot unique. Les variantes ne sont pas autorisées.
Le présent marché est exécutoire à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2012, il sera reconductible 3 fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant:
— du 1.1.2013 au 31.12.2013,
— du 1.1.2014 au 31.12.2014,
— du 1.1.2015 au 31.12.2015.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Froilabo
- • Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision › Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-12 | Avis de marché |
| 2012-03-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Quantité ou étendue:
“Le marché est établi sous forme de marché à bons de commande, sans montant minimum et maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: e.quenette@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851244 📞
Fax: +33 383852171 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date limite de soumission: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-391300
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
“Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Maintenance préventive et corrective des cryoconservation.”
“Il s'agit d'un lot unique. Les variantes ne sont pas autorisées.”
“Le présent marché est exécutoire à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2012, il sera reconductible 3 fois, par décision expresse du pouvoir...”
Afficher plus
“— du 1.1.2013 au 31.12.2013,”
“— du 1.1.2014 au 31.12.2014,”
“— du 1.1.2015 au 31.12.2015.”
Description des options:
“Le marché est reconductible.”
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 1112 DST
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy, 54000 Nancy, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 (Dc2 ou forme libre), qu'il:”
“1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à...”
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“2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art....”
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“3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes...”
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“4° à, au 31 décembre de l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations...”
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“5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L....”
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“— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre),”
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre),”
“— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“(dc 2 ou forme libre).”
“— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années,”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés,...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“(dc 2 ou forme libre).”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Afficher plus
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
Afficher plus
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Afficher plus
“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
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“— descriptions et/ou photographies des fournitures.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement: budget général du CHU de Nancy.”
“Modalités de paiement: Paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix global (80)
2. Délai d'intervention (10)
3. Coefficient d'augmentation annuel du prix des pièces détachées (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques - secteur marchés publics
Quenette Émilie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 1112 DST
Informations complémentaires
“Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs...”
Afficher plus
“Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851244 ou...”
Afficher plus
“Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leurproposition en...”
Afficher plus
“Une réponse sera alors adressée, par courrier électronique et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en...”
Afficher plus
“Les candidatures et offres seront transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Les...”
Afficher plus
“Unité monétaire utilisée: euro.”
“Les sociétés sont donc invitées à prendre contact, dés qu'elles auront demandé ou téléchargé le dossier de consultation des entreprises, avec M. Perez...”
Afficher plus
“Il est vivement recommandé aux candidats d'effectuer cette visite, qui leur permettra d'appréhender au mieux les prestations demandées. A cet égard, aucune...”
Afficher plus
“Aucune visite ne pourra intervenir dans lessix derniers jours précédent la date limite de réception des offres.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2011/S 241-391300 (2011-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Quantité ou étendue:
“Le marché est établi sous forme de marché à bons de commande, sans montant minimum et maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: e.quenette@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851244 📞
Fax: +33 383852171 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date limite de soumission: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-391300
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
“Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Maintenance préventive et corrective des cryoconservation.”
“Il s'agit d'un lot unique. Les variantes ne sont pas autorisées.”
Afficher plus (4)
“Le présent marché est exécutoire à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2012, il sera reconductible 3 fois, par décision expresse du pouvoir...”
“— du 1.1.2013 au 31.12.2013,”
“— du 1.1.2014 au 31.12.2014,”
“— du 1.1.2015 au 31.12.2015.”
“Le marché est reconductible.”
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 1112 DST
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy, 54000 Nancy, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 (Dc2 ou forme libre), qu'il:”
“1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à...”
Afficher plus (7)
“2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art....”
“3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes...”
“4° à, au 31 décembre de l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations...”
“5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L....”
“— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre),”
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre),”
“— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“(dc 2 ou forme libre).”
“— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années,”
Afficher plus (3)
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.”
“Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés,...”
“(dc 2 ou forme libre).”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Afficher plus (5)
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
“— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
“— descriptions et/ou photographies des fournitures.”
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement: budget général du CHU de Nancy.”
“Modalités de paiement: Paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix global (80)
2. Délai d'intervention (10)
3. Coefficient d'augmentation annuel du prix des pièces détachées (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques - secteur marchés publics
Quenette Émilie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 1112 DST
Informations complémentaires
“Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs...”
“Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851244 ou...”
Afficher plus (8)
“Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leurproposition en...”
“Une réponse sera alors adressée, par courrier électronique et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en...”
“Les candidatures et offres seront transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Les...”
“Unité monétaire utilisée: euro.”
“Les sociétés sont donc invitées à prendre contact, dés qu'elles auront demandé ou téléchargé le dossier de consultation des entreprises, avec M. Perez...”
“Il est vivement recommandé aux candidats d'effectuer cette visite, qui leur permettra d'appréhender au mieux les prestations demandées. A cet égard, aucune...”
“Aucune visite ne pourra intervenir dans lessix derniers jours précédent la date limite de réception des offres.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2011/S 241-391300 (2011-12-12)
Avis d'attribution de marché (2012-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-105630
Se réfère à l'avis: 2011/S 241-391300
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Annonce n° 186, BOAMP 242 B du 15.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux Brabois à Vandoeuvre-Les-Nancy, 54000 Nancy, FRANCE.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-29 📅
Nom: Froilabo
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Quenette Emilie
Source: OJS 2012/S 065-105630 (2012-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date de publication: 2012-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 65-105630
Se réfère à l'avis: 2011/S 241-391300
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“Annonce n° 186, BOAMP 242 B du 15.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux Brabois à Vandoeuvre-Les-Nancy, 54000 Nancy, FRANCE.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-29 📅
Nom: Froilabo
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Quenette Emilie
Source: OJS 2012/S 065-105630 (2012-03-30)
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