Maintenance mécanique et fourniture de pièces détachées du parc roulant de bennes à ordures ménagères de Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération

Perpignan Méditerranée Communauté

Le présent marché à bons de commande concerne tous les travaux de réparation, de maintenance préventive et de convoyage du parc des bennes à ordures ménagères, la fourniture, la pose des pneumatiques neufs et rechapés avec opérations préventives des bennes à ordures ménagères de la Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée ainsi que la fourniture et la livraison de pièces détachées à destination des ateliers communautaires mécaniques gérés en régie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-18 Avis de marché
2011-03-17 Informations complémentaires
2011-08-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Quantité ou étendue:
— lot 1: minimum 400 000 EUR HT sur la durée totale du marché et maximum 1 200 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Durée: 7 ans maximum à compter de la date de notification, non reconductible.De façon générale, le contrat d'entretien devra couvrir chaque BOM jusqu'à la fin de sa durée de vie.Ainsi, les BOM, travaillant en simple poste, devront être couvertes 7 ans à compter de leur date de 1ère mise en circulation, et celle en double poste, 5 ans.— lot 2: minimum 450 000 EUR HT sur la durée totale du marché et maximum 1 000 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Durée: 2 ans, à compter de la date de notification, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois sans excéder 48 mois,— lot 3: minimum 50 000 EUR HT sur la durée totale du marché et maximum 150 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Durée: 2 ans, à compter de la date de notification, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois sans excéder 48 mois,— lot 4: minimum 400 000 EUR HT sur la durée totale du marché et maximum 1 500 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Durée: 1 an, à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois sans excéder 48 mois,— lot 5: minimum 60 000 EUR HT sur la durée totale du marché et maximum 500 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Durée: 2 ans, à compter de la date de notification, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois sans excéder 48 mois.1 360 0004 350 000
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle - BP 20641
Code postal: 66006
Commune postale: Perpignan
Contact
Adresse Internet: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏
Téléphone: +33 468086000 📞
Fax: +33 468086001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-18 📅
Date limite de soumission: 2011-03-31 📅
Date de publication: 2011-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 37-060644
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.perpignanmediterranee.com. Procédure: appel d'offres ouvert. Le présent marché est passé en procédure d'appel d'offres ouvert au sens des articles 10, 27, 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Les critères de pondération listés ci-dessus s'appliquent aux lots 1, 2, 3 et 4. Pour le lot 5, les critères de pondération sont les suivants: 1 - prix: 50 %; 2 - délai: 35 %; 3 - mémoire technique: 15 %. Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: les lots 1, 2 et 3 seront mono attributaires. Les lots 4 et 5 seront multi attributaires. Renseignements administratifs: Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération, service des marchés publics 11 boulevard Saint-Assiscle, BP 20641 66006 Perpignan FRANCE Tél. +33 468086000 - fax +33 468086001 Renseignements techniques: Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération, Marc Delonca 11 boulevardd Saint-Assiscle, BP 20641 66011 Perpignan FRANCE Tél. +33 468086330 - fax +33 468086478. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat depuis le site internet de PMCA: http://www.perpignanmediterranee.com (rubrique marchés publics) ou sur le site internet: http://www.marches-publics.info. Toute reproduction papier sera au frais exclusif du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché à bons de commande concerne tous les travaux de réparation, de maintenance préventive et de convoyage du parc des bennes à ordures ménagères, la fourniture, la pose des pneumatiques neufs et rechapés avec opérations préventives des bennes à ordures ménagères de la Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée ainsi que la fourniture et la livraison de pièces détachées à destination des ateliers communautaires mécaniques gérés en régie.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Brève description: Contrat d'entretien des châssis de moins de 3 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Contrôles trimestriels et travaux des caissons et basculeurs des bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture, pose des pneumatiques neufs et rechapés avec opérations préventives des camions-benne à ordures ménagères.
Numéro du lot: 4
Brève description: Maintenance et réparations des châssis hors contrat d'entretien.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces détachées à destination des ateliers communautaires gérés en régie.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
— lot 1: minimum 400 000 EUR HT sur la durée totale du marché et maximum 1 200 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Durée: 7 ans maximum à compter de la date de notification, non reconductible.
De façon générale, le contrat d'entretien devra couvrir chaque BOM jusqu'à la fin de sa durée de vie.
Ainsi, les BOM, travaillant en simple poste, devront être couvertes 7 ans à compter de leur date de 1
— lot 2: minimum 450 000 EUR HT sur la durée totale du marché et maximum 1 000 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Durée: 2 ans, à compter de la date de notification, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois sans excéder 48 mois,
Afficher plus
— lot 3: minimum 50 000 EUR HT sur la durée totale du marché et maximum 150 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Durée: 2 ans, à compter de la date de notification, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois sans excéder 48 mois,
Afficher plus
— lot 4: minimum 400 000 EUR HT sur la durée totale du marché et maximum 1 500 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Durée: 1 an, à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois sans excéder 48 mois,
Afficher plus
— lot 5: minimum 60 000 EUR HT sur la durée totale du marché et maximum 500 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Durée: 2 ans, à compter de la date de notification, renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois sans excéder 48 mois.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 1 360 000 💰
4 350 000 💰
Numéro de référence: Aoo 34-2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature Dc1,
— déclaration du candidat Dc2,
— attestation de non condamnation pour infraction au code du travail,
— déclaration sur l'honneur prévue aux articles 45 et 46 du Code des marchés publics,
— attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire (articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3 du code du travail),
— déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir,
— attestation d'assurances (responsabilité civile, dommages corporels, dégradation de matériel ...),
— références des prestations similaires de moins de 3 ans,
— certificats de qualifications professionnelles,
— production des justifications des capacités professionnelles, techniques ou financières d'un ou de plusieurs sous-traitants,
— déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de paiement: par mandat administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du CMP, le délai global de règlement du marché est fixé à 30 jours à réception des factures ou des mémoires.
Mode de financement: les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget annexe Ba - 55 en section de fonctionnement de Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En vertu de l'article 51 du Code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (art 51-VI-1°du CMP).
Il est par ailleurs également interdit aux candidats de se présenter en qualité de membres de plusieurs groupements (art 51-VI-2° du CMP).
En vertu de l'article 51 du Code des marchés publics, après attribution du marché au titulaire retenu, la forme de groupement retenue sera la suivante: groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-04-01 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Mémoire technique % (40)
3. Démarche environnementale de l'entreprise % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Perpignan Méditerranée communauté
Contact
Point de contact: Jean-Paul Alduy - président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.perpignanmediterranee.com 🌏
Nom: Perpignan Mediterranée Communauté d'agglomération: service des marchés publics
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle, (heure d'ouverture: 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00 sauf le vendredi fermeture à 16:30) BP 20641

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoo 34-2011
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.perpignanmediterranee.com.
Procédure: appel d'offres ouvert. Le présent marché est passé en procédure d'appel d'offres ouvert au sens des articles 10, 27, 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.
Les critères de pondération listés ci-dessus s'appliquent aux lots 1, 2, 3 et 4.
Pour le lot 5, les critères de pondération sont les suivants:
1 - prix: 50 %;
2 - délai: 35 %;
3 - mémoire technique: 15 %.
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: les lots 1, 2 et 3 seront mono attributaires. Les lots 4 et 5 seront multi attributaires.
Renseignements administratifs:
Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération, service des marchés publics
11 boulevard Saint-Assiscle, BP 20641
66006 Perpignan
FRANCE
Tél. +33 468086000 - fax +33 468086001
Renseignements techniques:
Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération, Marc Delonca
11 boulevardd Saint-Assiscle, BP 20641
66011 Perpignan
Tél. +33 468086330 - fax +33 468086478.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat depuis le site internet de PMCA: http://www.perpignanmediterranee.com (rubrique marchés publics) ou sur le site internet: http://www.marches-publics.info.
Toute reproduction papier sera au frais exclusif du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2011/S 037-060644 (2011-02-18)
Informations complémentaires (2011-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-17 📅
Date limite de soumission: 2011-04-28 📅
Date de publication: 2011-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 55-089107
Se réfère à l'avis: 2011/S 37-060644
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2011/S 055-089107 (2011-03-17)
Avis d'attribution de marché (2011-08-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 boulevard Saint-Assiscle, BP 20641

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-24 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270439
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.perpignanmediterranee.com. Pour le lot no1, le marché a été attribué à l'entreprise Catalogne Poids Lourds pour un montant minimum de 400 000 EUR HT et un montant maximum de 1 200 000 EUR HT pour la durée de 7 ans. Pour le lot no2, le marché a été attribué à l'entreprise Faun pour un montant minimum de 225 000 EUR HT et un montant maximum de 500 000 EUR HT pour la durée de 2 ans. cette durée peut être renouvelée expressement 2 fois pour une période de 12 mois avec un montant minimum annuel de 112 500 EUR HT et un montant maximum annuel de 250 000 EUR HT sans excéder 48 mois. Pour le lot no3, le marché a été attribué à l'entreprise Euromaster pour un montant minimum de 80 000 EUR HT et un montant maximum de 200 000 EUR HT pour la durée de 2 ans. cette durée peut être renouvelée expressement 2 fois pour une période de 12 mois avec un montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et un montant maximumannuel de 100 000 EUR HT sans excéder 48 mois. Pour le lot no4, le marché a été attribué aux entreprises Auto Poids Lourds Services et Catalogne Poids Lourds pour un montant minimum de 80 000 EUR HT et un montant maximum de 300 000 EUR HT pour la durée de 1 an (dont un minimum de 2 500 EUR HT par titulaire et par an). Cette durée peut être renouvelée expressement 3 fois pour une période de 12 mois avec les mêmes montants minimun et maximum annuels indiqués sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 48 mois. Pour le lot no5, le marché a été attribué aux entreprises auto poids lourds services et catalogne poids lourds et Saint Charles poids lourds pour un montant minimum de 15 000 EUR HT et un montant maximum de 125 000 EUR HT pour la durée de 1 an (dont un minimum de 500 EUR HT par titulaire). Cette durée peut être renouvelée expressement 3 fois pour une période de 12 mois avec un montant minimun de 60 000 EUR HT et un montant maximum de 500 000 EUR HT (dont un minimum de 2000 EUR HT par titulaire) sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 48 mois. Annonce n° 327, BOAMP 38 B du 23.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2011.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Mémoire technique (40)
3. Démarche environnementale de l'entreprise (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-20 📅
Adresse postale: Rn 9 - Km 7 - BP 44
Commune postale: Pia
Code postal: 66380
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges Cedex
Code postal: 07502

3️⃣
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 33330

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: centre Routier- Zone Saint-Charles- zone d'activités
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Adresse postale: ZAC du Grand Saint-Charles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alduy - président Jean-Paul

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot, Cedex 2
Source: OJS 2011/S 164-270439 (2011-08-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Auto Poids Lourds Services Catalogne Poids Lourds Sas Euromaster Faun Saint Charles Poids Lourds
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules pour ordures et eaux usées Véhicules pour ordures Bennes à ordures Véhicules de compactage des ordures ménagères Pièces détachées et accessoires pour... Pièces de rechanges pour poids lourds,...