Maintenance et réparation des appareils électroménagers de la ville de Corbeil-Essonnes

Ville de Corbeil-Essonnes

Ce marché comprend des prestations de maintenance préventive à prix global et forfaitaire et curative réalisées par bons de commande au fur et à mesure des besoins avec des montants minimum et maximum de commande.
Ce marché est décomposé en deux lots distincts:
— lot 1: maintenance et réparation de l'ensemble du parc de la ville en appareils électroménagers de cuisine et de lavage,
— lot 2: maintenance et réparation de l'ensemble du parc de la ville en matériels électroménagers d'entretien des sols.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-10 Avis de marché
2011-05-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Quantité ou étendue:
Lot 1:— la maintenance préventive est à prix global et forfaitaire,— la maintenance curative est réalisée par bons de commande au fur et à mesure des besoins, avec les montants annuels (HT) de commande suivants:— montant minimum: 3 000,00 EUR (HT),— montant maximum: 70 000,00 EUR (HT).Lot 2:— La maintenance préventive est à prix global et forfaitaire,— La maintenance curative est réalisée par bons de commande au fur et à mesure des besoins, avec les montants annuels (HT) de commande suivants:— montant minimum: 1 000,00 EUR (HT),— montant maximum: 20 000,00 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service des marchés publics, 2 place Galignani
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.corbeil-essonnes.com/spip.php?article1000 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897820 📞
Fax: +33 160897191 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-10 📅
Date limite de soumission: 2011-02-22 📅
Date de publication: 2011-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 7-010359
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet: www.achatpublic.com. L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_10uthkL4o4. Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par: — courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr, — par fax au +33 160897191, — courrier au service marchés publics de la mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE. La demande de dossier doit préciser obligatoirement: le nom de l'opérateur économique, son adresse, son no de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions. Les propositions des candidats sont à transmettre dans les conditions fixées au règlement de consultation: — soit par pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE, — soit déposées par coursier (exemple: Chronopost, TNT ou autres) contre remise d'un récépissé du service des marchés publics de la ville, à l'adresse suivante: Centre administratif - service des marchés publics, 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE aux heures et jours d'ouverture du centre administratif (du lundi au mercredi et le vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 17:00, et le jeudi de 13:45 à 17:00). Aucun dépôt ne sera accepté en Mairie Centrale - 2 place Galignani - 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur la plate-forme achatpublic.com et dans les conditions techniqueset procédurales décrites par la plate-forme de dématérialisation: achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Concernant les prestations de maintenance curative, les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande avec un montant minimum et maximum annuel de commande passé en application de l'article 77-i du code des marchés publics. Toutefois, au sens des directives communautaires, le présent contrat constitue un accord-cadre sans remise en concurrence. Les bons de commande de chaque lot du marché sont notifiés au titulaire, par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Les montants minimum et maximum annuels de commande de chacun des lots du marché sont décrits ci-après.
Les marchés correspondants à tous les lots sont conclus, à compter de leur date de notification pour une durée d'un an, et sont ensuite reconductibles par décision expresse trois fois pour une nouvelle période d'un an.
Brève description:
Ce marché comprend des prestations de maintenance préventive à prix global et forfaitaire et curative réalisées par bons de commande au fur et à mesure des besoins avec des montants minimum et maximum de commande.
Ce marché est décomposé en deux lots distincts:
— lot 1: maintenance et réparation de l'ensemble du parc de la ville en appareils électroménagers de cuisine et de lavage,
— lot 2: maintenance et réparation de l'ensemble du parc de la ville en matériels électroménagers d'entretien des sols.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: maintenance et réparation de l'ensemble du parc de la ville en appareils électroménagers de cuisine et de lavage
Brève description:
Les matériels concernés par ces prestations de maintenance préventive et curative seront principalement localisés dans des restaurants scolaires, des écoles, des crèches et des centres de loisirs: armoires frigorifiques, congélateurs, lave-vaisselle, fours, lave-linge, fontaines à eau etc.
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Informations complémentaires sur les lots:
La maintenance préventive est à prix global et…
… forfaitaire,La maintenance curative est réalisée par bons de commande au fur et à mesure des besoins, avec les montants annuels (HT) de commande suivants:— montant minimum: 3 000,00 EUR HT,— montant maximum: 70 000,00 EUR HT.Lot 1 du présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une première période d'un an. Ce marché est ensuite reconductible pour une période d'un an, par décision expresse, trois fois.
… forfaitaire,
La maintenance curative est réalisée par bons de commande au fur et à mesure des besoins, avec les montants annuels (HT) de commande suivants:
— montant minimum: 3 000,00 EUR HT,
— montant maximum: 70 000,00 EUR HT.
Lot 1 du présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une première période d'un an. Ce marché est ensuite reconductible pour une période d'un an, par décision expresse, trois fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maintenance et réparation de l'ensemble du parc de la ville en matériels électroménagers d'entretien des sols
Brève description:
Les matériels concernés par ces prestations de maintenance préventive et curative seront principalement localisés dans des restaurants scolaires, des écoles, des crèches et des centres de loisirs: aspirateurs, aspirateurs à eau, auto-brosses.
Informations complémentaires sur les lots:
La maintenance préventive est à prix global et forfaitaire,La maintenance curative est réalisée par bons de commande au fur et à mesure des besoins, avec les montants annuels (HT) de commande suivants:— montant minimum: 1 000,00 EUR HT,— montant maximum: 20 000,00 EUR HT.Lot 2 du présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une première période d'un an. Ce marché est ensuite reconductible pour une période d'un an, par décision expresse, trois fois.
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— montant minimum: 1 000,00 EUR HT,
— montant maximum: 20 000,00 EUR HT.
Lot 2 du présent marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une première période d'un an. Ce marché est ensuite reconductible pour une période d'un an, par décision expresse, trois fois.
Quantité ou étendue:
Lot 1:
— la maintenance préventive est à prix global et forfaitaire,
— la maintenance curative est réalisée par bons de commande au fur et à mesure des besoins, avec les montants annuels (HT) de commande suivants:
— montant minimum: 3 000,00 EUR (HT),
— montant maximum: 70 000,00 EUR (HT).
Lot 2:
— La maintenance préventive est à prix global et forfaitaire,
— La maintenance curative est réalisée par bons de commande au fur et à mesure des besoins, avec les montants annuels (HT) de commande suivants:
— montant minimum: 1 000,00 EUR (HT),
— montant maximum: 20 000,00 EUR (HT).
Description des options:
Au sens du code des marchés publics, aucune option n'est prévue.
Au sens du droit communautaire, des options sont prévues:
Conformément à l'article 35 II 5° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
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Conformément à l'article 35 II 6° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations similaire au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: maintenance electro
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels) ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Situation économique et financière:
Le dernier chiffre d'affaire annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et relatif aux prestations objet de la procédure. Conformément aux dispositions de l'article 45 III du code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le chiffre d'affaire du candidat doit être au minimum de:
Pour le lot 1 : 70 000 EUR.
Pour le lot 2 : 20 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle:
Ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement présentés dans le Dc2 du candidat ou dans une annexe à ce document.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat doit:
— présenter au moins une référence similaire au présent marché pour lequel il présente une candidature,
— ou, en l'absence de référence, démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations de ce marché. La preuve peut être apportée par tous moyens.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune retenue de garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé par les ressources propres du budget général de la Ville de Corbeil-Essonnes.
Modalités de paiement: paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires au titulaire et au sous-traitant.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique spécifique n'est exigée.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil-Essonnes
Contact
Point de contact: M. Brice Lereau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: 11 avenue Darblay
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Point de contact: direction de la maintenance
Mme Marcadier Françoise
Téléphone: +33 160897516 📞
Courrier électronique: marcadier.f@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Fax: +33 160897531 📠
Nom: Ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: 2 place Galignani
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 160897823 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: maintenance electro
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet: www.achatpublic.com.
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_10uthkL4o4.
Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par:
— courrier électronique à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr,
— par fax au +33 160897191,
— courrier au service marchés publics de la mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE.
La demande de dossier doit préciser obligatoirement: le nom de l'opérateur économique, son adresse, son no de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions.
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Les propositions des candidats sont à transmettre dans les conditions fixées au règlement de consultation:
— soit par pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex, FRANCE,
— soit déposées par coursier (exemple: Chronopost, TNT ou autres) contre remise d'un récépissé du service des marchés publics de la ville, à l'adresse suivante: Centre administratif - service des marchés publics, 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE aux heures et jours d'ouverture du centre administratif (du lundi au mercredi et le vendredi de 8:45 à 12:00 et de 13:45 à 17:00, et le jeudi de 13:45 à 17:00).
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Aucun dépôt ne sera accepté en Mairie Centrale - 2 place Galignani - 91100 Corbeil-Essonnes, FRANCE.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur la plate-forme achatpublic.com et dans les conditions techniqueset procédurales décrites par la plate-forme de dématérialisation: achatpublic.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 007-010359 (2011-01-10)
Avis d'attribution de marché (2011-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 060 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-10 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-150143
Se réfère à l'avis: 2011/S 7-010359
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Date de signature du contrat: 29.4.2011. Les pièces marché sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service des marchés publics (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées. Le montant figurant dans "valeur totale finale du marché" correspond au montant annuel forfaitaire de la maintenance préventive. La maintenance curative fait l'objet de bons de commande avec un minimum annuel de 3 000 EUR HT, et un maximum annuel de 70 000 EUR (HT). Coût horaire de la main d'oeuvre: 45.60 EUR (HT). Tarif déplacement pour remise en état du matériel: 50 EUR (HT). Annonce no 261, BOAMP 9 B du 13.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil-Essonnes.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-15 📅
Adresse postale: 2bis, rue Dupont de l'Eure
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2011/S 092-150143 (2011-05-10)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
FC2P services lot déclaré sans suite
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...