Maintenance et exploitation d'installations techniques du Musée Gadagne

Ville de Lyon

Les stipulations de la présente consultation concernent la maintenance et exploitation d'installations techniques du Musée Gadagne: CVC, désenfumage, GTC, plomberie, eau chaude sanitaire et courants forts (à l'exception interventions de niveau 1 et relamping).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-16 Avis de marché
2011-10-12 Informations complémentaires
2012-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique avec minimum et maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: minimum: 80 000,00 EUR (HT). Maximum: 400 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale. Les montant totaux des commandes pour les périodes de reconduction du marché sont les suivantes:1ere période de reconduction minimum: 40 000,00 EUR (HT). Maximum: 200 000,00 EUR (HT);2eme période de reconduction minimum: 40 000,00 EUR (HT). Maximum: 200 000,00 EUR (HT).Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 22.2.2012 (date prévisionnelle de début d'exécution).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: direction gestion technique bâtiments, 1 place de la Comédie
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞
Fax: +33 472770833 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date limite de soumission: 2011-11-09 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-295388
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. La visite du site est obligatoire et sera effectuée dans les conditions suivantes: — les candidats sont invités à contacter par fax la direction de la gestion technique des bâtiments au +33 472770833, — pour permettre leur organisation, les demandes de visite devront etre adressées par fax au numéro ci-dessus au plus tard le mercredi 2.11.2011 avant 16:00. A l'issue de cette visite, une attestation sera délivrée aux candidats et devra figurer dans leur offre. L'indication de "durée du marché ou délai d'éxecution" figurant a l'article Il.3 doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 💰
800 000,00 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Le marché issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; il doit etre regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004.
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Brève description:
Les stipulations de la présente consultation concernent la maintenance et exploitation d'installations techniques du Musée Gadagne: CVC, désenfumage, GTC, plomberie, eau chaude sanitaire et courants forts (à l'exception interventions de niveau 1 et relamping).
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Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique avec minimum et maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: minimum: 80 000,00 EUR (HT). Maximum: 400 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale. Les montant totaux des commandes pour les périodes de reconduction du marché sont les suivantes:
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1ere période de reconduction minimum: 40 000,00 EUR (HT). Maximum: 200 000,00 EUR (HT);
2eme période de reconduction minimum: 40 000,00 EUR (HT). Maximum: 200 000,00 EUR (HT).
Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 22.2.2012 (date prévisionnelle de début d'exécution).
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché est renouvelable pour 2 périodes de un an.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 1DGTB008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place du Petit Collège, 69005 Lyon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une déclaration de candidature type DC1 ou équivalent,
— En cas de groupement, un pouvoir au mandataire,
— Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (DC2 ou equivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Seuil minimal exigé de capacité financière: aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
— Des éléments permettant d'apprécier la capacité…
… technique du candidat: une déclaration indiquant les effectifs du candidat,
… professionnelle du candidat: un certificat de qualification et/ou liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (modèle ville de Lyon joint au DCE ou document libre),
— L'attestation de capacité catégorie I pour la manipulation des fluides frigorigènes délivrée par un organisme agréé: le candidat fournira soit l'attestation en cours de validité à la date prévisionnelle de début d'exécution du marché, soit la preuve qu'il disposera de cette attestation à cette meme date (justificatif de dépôt de demande).
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Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Seuil minimum de capacité technique exigé: effectif de 4 techniciens en chauffage, ventilation, climatisation seuil minimum de capacité professionnelle exigé: capacité à assurer les prestations objet du marché pouvant etre attestée par un certificat Qualibat 5533 (dont le détail figure au réglement de consultation) ou équivalent.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,00 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le meme marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un meme marché est interdite.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-11-10 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Valeur technique (60)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hôtel de ville, 1 place de la Comédie, 69001 Lyon, FRANCE. La date ci-dessus est prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Lyon
Adresse postale: direction gestion technique bâtiments, 2 rue de la République
Point de contact: Marie-Claude Laurent
Courrier électronique: dgtb.marches@mairie-lyon.fr 📧
Adresse postale: direction de la commande publique, 1 place de la Comédie
URL des documents: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1DGTB008
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. La visite du site est obligatoire et sera effectuée dans les conditions suivantes:
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— les candidats sont invités à contacter par fax la direction de la gestion technique des bâtiments au +33 472770833,
— pour permettre leur organisation, les demandes de visite devront etre adressées par fax au numéro ci-dessus au plus tard le mercredi 2.11.2011 avant 16:00.
A l'issue de cette visite, une attestation sera délivrée aux candidats et devra figurer dans leur offre. L'indication de "durée du marché ou délai d'éxecution" figurant a l'article Il.3 doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2011/S 181-295388 (2011-09-16)
Informations complémentaires (2011-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-323068
Se réfère à l'avis: 2011/S 181-295388
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2011/S 199-323068 (2011-10-12)
Avis d'attribution de marché (2012-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction gestion technique bâtiments 1, place de la Comédie Cedex 01
Commune postale: Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-10 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047853
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no 283, BOAMP 183 B du 21.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-07 📅
Nom: Spie Sud Est Agence de Rillieux
Adresse postale: 23 montée Castellane
Commune postale: Rillieux La Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: domingos.barbosa@spie.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 030-047853 (2012-02-10)
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