Maintenance du logiciel Mapinfo professional et prestations associées

Ville de Lyon - DSIT

La présente consultation à pour objet la maintenance du logiciel Mapinfo incluant les licences fixes et les éventuelles licences flottantes, la conversion de licences fixes en licences flottantes, l'acquisition et la maintenance de modules additionnels et la réalisation de prestations à la demande liées au produits Mapinfo.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AMJ PLANS SA

Qui ?

• Ville de Lyon - DSIT

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-07	Avis de marché
2011-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent)
Quantité ou étendue:

Marché public à bons de commande unique avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: montant minimum 32 000,00 EUR (HT). Montant maximum 70 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.6.2011 (date prévisionnelle de début d'exécution).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction des systèmes d'information et des télécommunications, 1 place de la Comédie Cedex 01
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞
Fax: +33 426996960 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-07 📅
Date limite de soumission: 2011-03-24 📅
Date de publication: 2011-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 27-044336
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert. L'indication de "durée du marché ou délai d'éxecution" figurant a l'article ll.3 doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Dématérialisation des procédures: les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique sur www.marchespublics.lyon.fr. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 128 000,00 💰
280 000,00 💰
Fréquence des marchés à attribuer:

Le marché issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; il doit etre regardé comme un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce du 31.3.2004.

Brève description:

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché est renouvelable pour 3 périodes de un an.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1DSIT02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: A Lyon, 69000 Lyon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une déclaration de candidature type DC1 ou équivalent,

— En cas de groupement, un pouvoir au mandataire,

— Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Seuil de capacité financière: aucune exigence.
Capacité technique et professionnelle:

— Des éléments permettant d'apprécier la capacité…

… technique du candidat: une déclaration indiquant les effectifs du candidat,

… professionnelle du candidat: liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (modèle Ville de Lyon joint au DCE ou document libre). Pour toute pièce citée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Seuil de capacité technique: aucune exigence. Seuil de capacité professionnelle: aucune exigence.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-TIC. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le meme marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-03-25 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: mairie de Lyon, 1 place de la Comédie, 69001 Lyon, FRANCE. La date ci-dessus est prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon - DSIT
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom: Ville de Lyon
Adresse postale: direction des systèmes d'information et des télécommunications, unités marchés publics Cedex 01
Point de contact: unité marchés publics
Téléphone: +33 426996900 📞
Courrier électronique: marchespublics.dsit@mairie-lyon.fr 📧
Adresse postale: procédure entièrement dématerialisée Cedex 01
URL des documents: http://www.marches.lyon.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1DSIT02
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Source: OJS 2011/S 027-044336 (2011-02-07)

Avis d'attribution de marché (2011-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: direction des systèmes d'information et des télécommunications, 1 place de la Comédie
Commune postale: Lyon Cedex 01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-288383
Se réfère à l'avis: 2011/S 27-044336
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

Annonce n° 404, BOAMP 28 B du 9.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-07 📅
Adresse postale: 47 rue de Ponthieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 176-288383 (2011-09-09)

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