Maintenance des robinetteries sanitaires

OPAC du Rhône

Marché négocié pour les prestations de maintenance des robinetteries sanitaires dans diverses résidences de l'OPAC du Rhône et de la SA Gabriel Rosset. Il s'agit d'un marché mixte comprenant des prestations à prix forfaitaires et unitaires.
Les prestations comprises, objet du présent achat, comprennent la maintenance préventive et corrective des robinetteries sanitaires et de tous leurs équipements, des mécanismes de vidage et de vidange et chasse d'eau, etc. Sont notamment prévus une visite d'entretien biannuelle, des prestations de dépannage ainsi que des travaux ponctuels de remplacement.
L'accord cadre est conclu sans montant maximum ni minimum et est alloti en 16 lots. La présente consultation ne concerne que la procédure de marché négocié sur les lots 1, 3, 4, 6, 7, 10, 11, 12, suite à une procédure d'appel d'offres infructueuse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-28 Avis de marché
2011-05-04 Informations complémentaires
2012-01-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de robinets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 3
Contact
Téléphone: +33 478955200 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-28 📅
Date limite de soumission: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 83-136772
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: 25.7.2011. Lieu: OPAC du Rhône, séance non publique. La présente consultation est un accord cadre au sens communautaire. L'accord cadre est divisé en lots. Chaque lot sera attribué à un mono-attributaire. Frais de port du DCE à la charge du candidat. Date de début des prestations: à compter de la date de notification du marché estimé au 2.1.2012. Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats, capacité minimale requise: voir descriptif par lot. Les candidatures peuvent être transmises sous format papier (par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou contre récépissé) ou par voie électronique. Conformément à l'article 56 du CMP, la personne publique permet la mise à disposition du dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: http://www.opacdurhone.fr. En cas de transmission par voie postale le plis doit comporter en haut à gauche l'intitulé du marché et le nom du destinataire. En cas de transmission par voie électronique les fichiers doivent être transmis au format Word 2002 ou Excel 2002 de Microsoft. Les plis doivent être signés électroniquement et font l'objet d'un accusé de réception électronique. Pour cela le candidat doit disposer d'un certificat électronique dans les conditions prévues à l'article 6 de l'arrêté du 28.8.2006 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. En cas de groupement les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. La pondération s'entend en pourcentage. Les entreprises peuvent faire acte de candidatures à un ou plusieurs lots mais une même entreprise ne pourra se voir attribuer plus de 4 lots. C'est pourquoi le candidat devra préciser dans l'annexe 1 de son mémoire technique remis lors de son offre, en deuxième phase, un ordre de préférence du ou des lots qu'il souhaite se voir attribuer en priorité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 550 000 💰
750 000 💰
Brève description:
Marché négocié pour les prestations de maintenance des robinetteries sanitaires dans diverses résidences de l'OPAC du Rhône et de la SA Gabriel Rosset. Il s'agit d'un marché mixte comprenant des prestations à prix forfaitaires et unitaires.
Les prestations comprises, objet du présent achat, comprennent la maintenance préventive et corrective des robinetteries sanitaires et de tous leurs équipements, des mécanismes de vidage et de vidange et chasse d'eau, etc. Sont notamment prévus une visite d'entretien biannuelle, des prestations de dépannage ainsi que des travaux ponctuels de remplacement.
Afficher plus
L'accord cadre est conclu sans montant maximum ni minimum et est alloti en 16 lots. La présente consultation ne concerne que la procédure de marché négocié sur les lots 1, 3, 4, 6, 7, 10, 11, 12, suite à une procédure d'appel d'offres infructueuse.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Belleville
Brève description: Maintenance des robinetteries sanitaires.
Informations complémentaires sur les lots: Sur références.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Caluire
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fontaines-sur-Saône
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: l'Arbresle
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lyon rive droite
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Rhône Sud
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Saint Fons
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Thizy
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Gpat-MT-ROBINETTERIE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône. Diverses résidences de différentes communes du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit joindre à l'appui de sa candidature les documents et renseignements suivants:
A - document commun a L'ensemble des membres du groupement le cas echeant:
— une "lettre de candidature- habilitation du mandataire par ses cotraitants" imprimé DC1*, ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée, datée et signée par l'ensemble des membres du groupement le cas échéant.
b- document a produire par chaque membre du groupement le cas echeant:
— une "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé DC2* (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat doit renseigner l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique f.
(*) ce document est disponible sur www.opacdurhone.fr.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles OU équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Se reporter aux renseignements relatifs aux lots.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— la liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat, ou groupement le cas échéant, doit posséder les effectifs et qualifications minimales ci dessous, ou des références d'importance comparable à l'objet du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande en cas d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire.
Délai de paiement: 30 jours.
Avance prévue.
Financement: fonds propres et charges récupérables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Autres conditions particulières: Respect d'une charte d'intervention dans les logements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Nombre minimum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection:
— compétences et références présentées,
— moyens techniques et humains disponibles pour l'exécution de la mission.
Date d'envoi des invitations: 2011-06-17 📅
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhône
Contact
Point de contact: M. le directeur général de l'OPAC du Rhone
Adresse du profil d'acheteur: http://www.opacdurhone.fr 🌏
Nom: OPAC du Rhône
Point de contact: Direction gestion patrimoniale
Michaël Tatoli
Courrier électronique: mtatoli@opacdurhone.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.opacdurhone.fr 🌏
Point de contact: michaël Tatoli
URL des documents: http://www.opacdurhone.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats
Fatima Bediaf
URL pour la participation: http://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gpat-MT-ROBINETTERIE
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres: 25.7.2011. Lieu: OPAC du Rhône, séance non publique.
La présente consultation est un accord cadre au sens communautaire. L'accord cadre est divisé en lots. Chaque lot sera attribué à un mono-attributaire.
Frais de port du DCE à la charge du candidat.
Date de début des prestations: à compter de la date de notification du marché estimé au 2.1.2012.
Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats, capacité minimale requise: voir descriptif par lot.
Les candidatures peuvent être transmises sous format papier (par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou contre récépissé) ou par voie électronique. Conformément à l'article 56 du CMP, la personne publique permet la mise à disposition du dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: http://www.opacdurhone.fr.
Afficher plus
En cas de transmission par voie postale le plis doit comporter en haut à gauche l'intitulé du marché et le nom du destinataire.
En cas de transmission par voie électronique les fichiers doivent être transmis au format Word 2002 ou Excel 2002 de Microsoft. Les plis doivent être signés électroniquement et font l'objet d'un accusé de réception électronique. Pour cela le candidat doit disposer d'un certificat électronique dans les conditions prévues à l'article 6 de l'arrêté du 28.8.2006 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
Afficher plus
En cas de groupement les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.
Afficher plus
La pondération s'entend en pourcentage. Les entreprises peuvent faire acte de candidatures à un ou plusieurs lots mais une même entreprise ne pourra se voir attribuer plus de 4 lots. C'est pourquoi le candidat devra préciser dans l'annexe 1 de son mémoire technique remis lors de son offre, en deuxième phase, un ordre de préférence du ou des lots qu'il souhaite se voir attribuer en priorité.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@jradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles R421-1, L551-1 et suivants, L R551-13 et suivants du code de justice administrative et à l'arrêt n° 291545 du Conseil d'État du 16.7.2007 sté Tropic travaux signalisation.
Source: OJS 2011/S 083-136772 (2011-04-28)
Informations complémentaires (2011-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date de publication: 2011-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 88-142009
Se réfère à l'avis: 2011/S 83-136772
Numéro JO-S: 88
Source: OJS 2011/S 088-142009 (2011-05-04)
Avis d'attribution de marché (2012-01-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-031826
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Critères de jugement des candidatures par ordre décroissant d'importance: 1/ Capacités professionnelles; 2/ Moyens Marchés à bons de commande, au sens national, ou accord cadre au sens communautaire, conclu sans montant minimum ni maximum de prestations en valeur et quantité (ce qui correspond à la valeur du marché). Estimation initiale du montant du marché entre: 550 000 EUR et 750 000 EUR (HT). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce no 228, BOAMP 87 B du 4.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2012.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Rhône et Isère. Diverses résidences de différentes communes du Rhône et de l'Isère.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-29 📅
Nom: Proxiserve
Adresse postale: rue Tati PA Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sanilogis
Adresse postale: 10 avenue Eugène Hénaff

3️⃣
Nom: proxiserve
Adresse postale: Rue Tati PA Roosevelt

4️⃣
Nom: Ista Secr
Adresse postale: Parc de la Grive, 16 rue de Lombardie
Commune postale: Décines-Charpieu
Code postal: 69150

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Adresse postale: parc de la Grive, 16 rue de Lombardie

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de l'OPAC du Rhône

Référence
Dates
Date de publication: 2010-12-22 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2010/S 248-379640

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la publication du présent avis conformément à l'arrêt du Conseil d'état no291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.
Source: OJS 2012/S 020-031826 (2012-01-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Ista Secr Proxiserve Sanilogis
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...