Maintenance des ouvrants motorisés
Maintenance des ouvrants motorisés.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.
À titre indicatif, le montant de la dépense annuelle est estimée à 60 000 EUR (HT).
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2012 au 31.12.2012, avec possibilité de le reconduire expressément 3 fois.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2011-09-26.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2011-09-26
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Avis de marché
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